Les délibérations
du Conseil Municipal
Septembre 2026 :
– Instauration du Droit de Préemption Urbain – 202660-Instauration-du-Droit-de-Preemption-Urbain.pdf (54 téléchargements)
Annexes 1 : Liste des parcelles – Annexes-1-Liste-des-parcelles.pdf (50 téléchargements)
Annexes 2 : Plans des parcelles – Annexes-2-Plans-des-parcelles.pdf (47 téléchargements)
– Projet d’achat de parcelles rue de St Estèphe – 202661-Projet-dachat-de-parcelles-rue-de-StEstephe.pdf (53 téléchargements)
– Indemnité de surveillance pour un panier repas pris à la cantine scolaire par un élève hors PAI – 202662-Indemnite-de-surveillance-pour-un-panier-repas-pris-a-la-cantine-scolaire-par-un-eleve-hors-PAI.pdf (51 téléchargements)
– Demande de subvention au titre des Amendes de Police – 202663-Demande-de-subvention-au-titre-des-Amendes-de-Police.pdf (44 téléchargements)
– Désignation d’un référent ERRE (Elu Rural Relais de légalité) – 202664-Designation-dun-referent-ERRE-Elu-Rural-Relais-de-legalite.pdf (51 téléchargements)
– Délibération rectificative pour erreur matérielle dans la délibération – 202665-Deliberation-rectificative-pour-erreur-materielle-dans-la-deliberation-202651.pdf (67 téléchargements)
– Attribution d’une subvention à l’association Le Vime au titre de l’année 2026 – 202666-Attribution-dune-subvention-a-lassociation-Le-Vime-au-titre-de-lannee-2026.pdf (48 téléchargements)
Juillet 2026 :
– Remboursement EDF Encaissement de chèques – 202651-Remboursement-EDF-Encaissement-de-cheques.pdf (198 téléchargements)
– Tarifs de la cantine scolaire à partir du 1er septembre 2026 – 202652-Tarifs-de-la-cantine-scolaire-a-partir-du-1er-septembre-2026.pdf (185 téléchargements)
– Participation de la commune de St Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 202653-Participation-de-la-commune-de-St-Estephe-aux-frais-de-fonctionnement-de-lecole.pdf (171 téléchargements)
– Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 202654-Participation-des-communes-exterieures-au-RPI-aux-frais-de-fonctionnement-de-lecole.pdf (169 téléchargements)
-Demande de subvention FEC pour l’installation d’une bâche incendie – 202655-Demande-de-subvention-FEC-pour-linstallation-dune-bache-incendie.pdf (176 téléchargements)
– Demande de subvention FEC pour l’installation d’un système de climatisation dans les locaux de la mairie – 202656-Demande-de-subvention-FEC-pour-linstallation-dun-systeme-de-climatisation-dans-les-locaux-de-la-mairie.pdf (177 téléchargements)
– Recours aux services d’un avocat pour une mission de conseil juridique – 202657-Recours-aux-services-dun-avocat-pour-une-mission-de-conseil-juridique.pdf (180 téléchargements)
– Demande de subvention de l’association Ren conte à ciel ouvert – 202658-Demande-de-subvention-de-lassociation-Ren-conte-a-ciel-ouvert.pdf (188 téléchargements)
– Décision modificative n°2 – 202659-Decision-modificative-n°2.pdf (174 téléchargements)
Juin 2026 :
– Election des délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales – 202638-Election-des-delegues-titulaires-et-suppleants-pour-les-elections-senatoriales.pdf (210 téléchargements)
– Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif – 202639-Creation-dun-emploi-permanent-dadjoint-administratif.pdf (227 téléchargements)
– Projet d’achat d’un terrain – 202640-Projet-dachat-dun-terrain.pdf (206 téléchargements)
– RODP ELECTRICITE – 202641-RODP-ELECTRICITE.pdf (207 téléchargements)
– RODP GAZ – 202642-RODP-GAZ.pdf (213 téléchargements)
– RODP TELECOMMUNICATIONS – 202643-RODP-TELECOMMUNICATIONS.pdf (235 téléchargements)
– Demandes de subventions émanant de diverses associations – 202644-Demandes-de-subventions-emanant-de-diverses-associations.pdf (221 téléchargements)
– Modification statutaire CCPNSPPE – 202645-Modification-statutaire-CCPNSPPE.pdf (229 téléchargements)
– Adhésion à la SPA de Marsac – 202646-Adhesion-a-la-SPA-de-Marsac.pdf (216 téléchargements)
– Travaux de renforcement électrqiue en lien avec le SDE24 – 202647-Travaux-de-renforcementelectrqiue-en-lien-avec-le-SDE24.pdf (230 téléchargements)
– Décision modificative n°1 sur le BP 2026 – 202648-Decision-modificative-n°1-sur-le-BP-2026.pdf (242 téléchargements)
– Décalage des panneaux d’agglomération – 202649-Decalage-des-panneaux-dagglomeration.pdf (231 téléchargements)
– Désignation des délégués de la commune au CNAS et au CDAS – 202650-Designation-des-delegues-de-la-commune-au-CNAS-et-au-CDAS.pdf (241 téléchargements)
– ANNULE ET REMPLACE 2026-48 DM n°01 – ANNULE-ET-REMPLACE-2026-48-DM-n°01.pdf (229 téléchargements)
Avril 2026 :
- Désignation de l’élu référent pour le Plan Communal de Sauvegarde – 2026-13.pdf (406 téléchargements)
- Election du délégué titulaire et du délégué suppléant au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2026-14.pdf (407 téléchargements)
- Election des deux délégués titulaires et des deux délégués suppléants au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne (SDE24) – 2026-15.pdf (398 téléchargements)
- Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant au Syndicat Mixte d’Intervention et de Prévention Scolaire (SMIPS) (proposition à la CCPN) – 2026-16.pdf (376 téléchargements)
- Désignation des deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants au Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMCTOM) (proposition à la CCPN) – 2026-17.pdf (373 téléchargements)
- Désignation des deux délégués titulaires et des deux délégués suppléants au Syndicat Intercommunal des Eaux (SIDE) (proposition à la CCPN) – 2026-18.pdf (379 téléchargements)
- Désignation du titulaire et du suppléant au SYMBA (proposition CCPN) – 2026-19.pdf (369 téléchargements)
- Formation des commissions communales et élection des membres – 2026-20.pdf (407 téléchargements)
- Election de la commission d’appel d’offres (CAO) – 2026-21.pdf (397 téléchargements)
- Indemnités de fonction des conseillers municipaux délégués – 2026-22.pdf (423 téléchargements)
- Participation financière de la commune à la confection du costume traditionnel de la demoiselle d’honneur représentant Augignac à la Félibrée 2026 – 2026-23.pdf (392 téléchargements)
- Désignation du correspondant défense 202624-Designation-du-correspondant-defense.pdf (184 téléchargements)
- Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres de le CCID 202625-Deliberation-fixant-la-liste-des-noms-en-vue-de-la-nomination-des-membres-de-le-CCID.pdf (227 téléchargements)
- Nouveaux statuts de l’ATD24 202626-Nouveaux-statuts-de-lATD24.pdf (185 téléchargements)
- Désignation de bénévoles pour le comité feux de forêt 202627-Designation-de-benevoles-pour-le-comite-feux-de-foret.pdf (184 téléchargements)
- vote des taux d’imposition de la fiscalité directe locale pour l’exercice 2026 202628-vote-des-taux-dimposition-de-la-fiscalite-directe-locale-pour-lexercice-2026.pdf (176 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du Budget principal 202629-Approbation-du-Compte-Financier-Unique-du-Budget-principal.pdf (222 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque 202630-Approbation-du-Compte-Financier-Unique-du-budget-photovoltaique.pdf (214 téléchargements)
- Affectation des résultats du budget principal 2025 sur l’exercice 2026 202631-Affectation-des-resultats-du-budget-principal-2025-sur-lexercice-2026.pdf (220 téléchargements)
- Affectation des résultats du budget annexe régie photovoltaique 202632-Affectation-des-resultats-du-budget-annexe-regie-photovoltaique.pdf (198 téléchargements)
- Dotation aux provisions sur le budget principal 202633-Dotation-aux-provisions-sur-le-budget-principal.pdf (188 téléchargements)
- Fongibilité des crédits 202634-Fongibilite-des-credits.pdf (199 téléchargements)
- Proposition d’admission en non valeurs 202635-Proposition-dadmission-en-non-valeurs.pdf (185 téléchargements)
- Vote du BP 2026 202636-Vote-du-BP-2026.pdf (209 téléchargements)
- vote du budget photovoltaïque 2026 202637-vote-du-budget-photovoltaique-2026.pdf (208 téléchargements)
Mars 2026 :
- Détermination du nombre d’adjoints au maire – 2026-08.pdf (466 téléchargements)
- Détermination du nombre de conseillers délégués – 2026-09.pdf (454 téléchargements)
- Vote des taux des indemnités de fonction du maire et des adjoints – 2026-10.pdf (471 téléchargements)
- Ordre du tableau et représentation au conseil communautaire – 2026-11.pdf (455 téléchargements)
- Délégation du conseil municipal consenties au maire – 2026-12.pdf (446 téléchargements)
- Arrete-de-delegation-Adjoints.pdf (446 téléchargements)
- Arrete-de-delegation-Conseillers.pdf (452 téléchargements)
- Procès verbal de l’élection du Maire et des adjoints le 21 mars 2026- PV-ELECTION-MAIRE-ET-ADJOINTS.pdf (428 téléchargements)
- Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 mars 2026 – PV-du-21-mars-2026.pdf (456 téléchargements)
Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12
