Les délibérations
du Conseil Municipal
Mars 2026 :
- Ouverture par anticipation de crédit d’investissement – 2026-01.pdf (277 téléchargements)
- Paiement heures complémentaires et ou supplémentaires agents missions temporaires – 2026-02.pdf (283 téléchargements)
- Indemnités du Maire de janvier 2026 allouées aux adjoints – 2026-03.pdf (282 téléchargements)
- Avis sur le PLUIH – 2026-04.pdf (276 téléchargements)
- Avancement de grade de l’adjoint administratif – 2026-05.pdf (288 téléchargements)
- Frais de déplacement – 2026-06.pdf (275 téléchargements)
- Adhésion de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux – 2026-07.pdf (272 téléchargements)
2026
Novembre 2025 :
- RPQS 2024 – 2025-36.pdf (530 téléchargements)
- CLECT 2025 – 2025-37.pdf (495 téléchargements)
- Rapport d’activités CCPN 2024 – 2025-38.pdf (512 téléchargements)
- Avenant n°1 à la convention de partenariat de téléassistance CASSIOPEA – 2025-39.pdf (488 téléchargements)
- Soutien au Projet Alimentaire Territorial (PAT) du Parc naturel Périgord-Limousin – 2025-40.pdf (554 téléchargements)
- Extension du cimetière – 2025-41.pdf (566 téléchargements)
- Demande de subvention pour un voyage scolaire à Londres (Collège Alcide Dusolier) – 2025-42.pdf (523 téléchargements)
- Recours à un emploi en Service civique – 2025-43.pdf (528 téléchargements)
- Demande de déclassement portion rue des Abeilles – 2025-44.pdf (539 téléchargements)
- Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) en cours d’élaboration – 2025-45.pdf (512 téléchargements)
Juillet 2025 :
- Modification article 6 statuts CCPN – 2025-33.pdf (925 téléchargements)
- Contrat(s) à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire à la rentrée septembre 2025 – 2025-34.pdf (888 téléchargements)
- Extension de l’atelier municipal : résultats de l’appel d’offres et attributions du marché – 2025-35.pdf (931 téléchargements)
Juin 2025 :
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (1405 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (1383 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (1416 téléchargements)
- Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (1503 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (1490 téléchargements)
- Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (1354 téléchargements)
- CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (1478 téléchargements)
- Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (1441 téléchargements)
- Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (1429 téléchargements)
- Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (1456 téléchargements)
- Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (1554 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (1523 téléchargements)
Avril 2025 :
- Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (2326 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (2364 téléchargements)
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (2266 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (2278 téléchargements)
- Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (2340 téléchargements)
- Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (2259 téléchargements)
Mars 2025 :
- Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (2331 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (2421 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (2449 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (2320 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (2416 téléchargements)
- Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (2347 téléchargements)
- Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (2340 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (2273 téléchargements)
Février 2025 :
- Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (3814 téléchargements)
- Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (3823 téléchargements)
- Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (3738 téléchargements)
- Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (3884 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (3816 téléchargements)
- Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (3837 téléchargements)
2025
Novembre 2024 :
- CLECT 2024 – 2024-43.pdf (3858 téléchargements)
- RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (3835 téléchargements)
- Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (3803 téléchargements)
- Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (3835 téléchargements)
- Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (3890 téléchargements)
- Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (3979 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (3785 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (3856 téléchargements)
- Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (3954 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (3897 téléchargements)
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (3767 téléchargements)
- Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (3850 téléchargements)
- Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (3813 téléchargements)
- Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (3849 téléchargements)
- Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (3728 téléchargements)
- Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (3708 téléchargements)
Septembre 2024 :
- Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (3747 téléchargements)
- Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (3800 téléchargements)
- Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (3970 téléchargements)
- Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (3855 téléchargements)
Juin 2024 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (3967 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (3942 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (3960 téléchargements)
- Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (3996 téléchargements)
- Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (4123 téléchargements)
- Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (3891 téléchargements)
Mai 2024 :
- Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (3996 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (3983 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (3966 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (3972 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (3783 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (4077 téléchargements) – 2024-28c.pdf (3885 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (3951 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (4059 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (4005 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (4009 téléchargements)
Avril 2024 :
- Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (3971 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (4081 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (4046 téléchargements)
- Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (4063 téléchargements)
- Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (4020 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (4049 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (3957 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (3812 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (4010 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (4004 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (3951 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (4115 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (4019 téléchargements)
Février 2024 :
- Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (4194 téléchargements)
- Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (3988 téléchargements)
- Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (3946 téléchargements)
- Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (3868 téléchargements)
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (4005 téléchargements)
- Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (3910 téléchargements)
- Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (3980 téléchargements)
- Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (4094 téléchargements)
- Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (4016 téléchargements)
2024
Novembre 2023 :
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (4107 téléchargements)
- Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (4101 téléchargements)
- RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (4055 téléchargements)
- Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (3968 téléchargements)
- Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (4080 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (4007 téléchargements)
- Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (4042 téléchargements)
- Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (4025 téléchargements)
- Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (4060 téléchargements)
- Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (4073 téléchargements)
- Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (4048 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (4075 téléchargements)
Septembre 2023 :
- Convention pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (4053 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (4189 téléchargements)
- Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (4078 téléchargements)
Juin 2023 :
- Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (4239 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (4189 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (4244 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (4300 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (4137 téléchargements)
- Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (4166 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (4370 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (4181 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (4290 téléchargements)
- Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (4187 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (4071 téléchargements)
Mai 2023 :
- Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (4173 téléchargements)
- Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (4256 téléchargements)
- Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (4238 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (4294 téléchargements)
Avril 2023 :
- Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (4275 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (4256 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (4231 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (4191 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (4201 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (4310 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (4192 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (4323 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (4249 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (4212 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (4365 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (4211 téléchargements)
- Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (4286 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (4275 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (4290 téléchargements)
Janvier 2023 :
- Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (4292 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (4431 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (4265 téléchargements)
- Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (4363 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (4224 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (4341 téléchargements)
- Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (4289 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (4138 téléchargements)
2023
Octobre 2022 :
- Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (4256 téléchargements)
- Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (4394 téléchargements)
- Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (4330 téléchargements)
- Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (4354 téléchargements)
- Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (4295 téléchargements)
- Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (4252 téléchargements)
- Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (4309 téléchargements)
Septembre 2022 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (4446 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (4300 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (4350 téléchargements)
- Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (4388 téléchargements)
- Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (4305 téléchargements)
- Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (4475 téléchargements)
- Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (4351 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (4329 téléchargements)
- Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (4343 téléchargements)
- Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (4282 téléchargements)
- Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (4304 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (4231 téléchargements)
- Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (4350 téléchargements)
Juin 2022 :
- Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (4322 téléchargements)
- Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (4387 téléchargements)
- Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (4394 téléchargements)
- Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (4364 téléchargements)
- Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (4414 téléchargements)
- Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (4378 téléchargements)
- Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (4344 téléchargements)
- Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (4388 téléchargements)
- Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (4342 téléchargements)
Avril 2022 :
- Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (4488 téléchargements)
- Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (4528 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (4393 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (4404 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (4293 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (4411 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (4490 téléchargements)
- Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (4548 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (4430 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (4375 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (4398 téléchargements)
Janvier 2022 :
- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (4496 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (4548 téléchargements)
- Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (4447 téléchargements)
- Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (4481 téléchargements)
- Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
- Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]
2022
Octobre 2021 :
- Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (4646 téléchargements)
- Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (4572 téléchargements)
- Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (4542 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (4551 téléchargements)
- Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (4514 téléchargements)
- CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (4658 téléchargements)
Septembre 2021 :
- Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (4482 téléchargements)
- Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (4658 téléchargements)
- Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (4605 téléchargements)
Juin 2021 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (4578 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (4450 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (4581 téléchargements)
- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (4526 téléchargements)
- Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (4554 téléchargements)
- Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (4563 téléchargements)
- Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (4547 téléchargements)
Mai 2021 :
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (4547 téléchargements)
- Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (4557 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (4574 téléchargements)
- Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (4421 téléchargements)
- Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (4530 téléchargements)
Avril 2021 :
- Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (4979 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (4867 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (4942 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (4768 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (4951 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (4758 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (4867 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (4784 téléchargements)
- Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (4946 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (4741 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (4883 téléchargements)
Mars 2021 :
- Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (4866 téléchargements)
- Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (4889 téléchargements)
- Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (4959 téléchargements)
Février 2021 :
- Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (4567 téléchargements)
- Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (4624 téléchargements)
- Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (4636 téléchargements)
- Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (4690 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (4591 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (4681 téléchargements)
- Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (4540 téléchargements)
2020
Décembre 2020 :
- Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (4914 téléchargements)
- Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (4930 téléchargements)
- Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (4811 téléchargements)
- Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]
Novembre 2020 :
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (4569 téléchargements)
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (4728 téléchargements)
- Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (4767 téléchargements)
- Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (4739 téléchargements)
- Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (4941 téléchargements)
Octobre 2020 :
- Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (4732 téléchargements)
- Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (4407 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (4505 téléchargements)
- Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (4511 téléchargements)
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (4640 téléchargements)
Juillet 2020 :
- Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (4420 téléchargements)
- Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (4888 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (4742 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (4656 téléchargements)
- Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (4595 téléchargements)
Juin 2020 :
- Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (4745 téléchargements)
- Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (4824 téléchargements)
- Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (4696 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (4670 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (4742 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (4729 téléchargements)
- Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (4652 téléchargements)
- Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (4612 téléchargements)
- Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (4703 téléchargements)
- Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (4921 téléchargements)
- Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (4637 téléchargements)
- Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (4585 téléchargements)
- Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (4550 téléchargements)
Mai 2020 :
- Election du Maire – 2020-13.pdf (4886 téléchargements)
- Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (4606 téléchargements)
- Election des Adjoints – 2020-15.pdf (4863 téléchargements)
- Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (4946 téléchargements)
- Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (5101 téléchargements)
- Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (4863 téléchargements)
- Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (4924 téléchargements)
- Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (4848 téléchargements)
- Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (4966 téléchargements)
- Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (4777 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (4567 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (4896 téléchargements)
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (4798 téléchargements)
Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12
