Les délibérations
du Conseil Municipal
Mars 2026 :
- Ouverture par anticipation de crédit d’investissement – 2026-01.pdf (64 téléchargements)
- Paiement heures complémentaires et ou supplémentaires agents missions temporaires – 2026-02.pdf (57 téléchargements)
- Indemnités du Maire de janvier 2026 allouées aux adjoints – 2026-03.pdf (64 téléchargements)
- Avis sur le PLUIH – 2026-04.pdf (59 téléchargements)
- Avancement de grade de l’adjoint administratif – 2026-05.pdf (57 téléchargements)
- Frais de déplacement – 2026-06.pdf (58 téléchargements)
- Adhésion de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux – 2026-07.pdf (54 téléchargements)
2026
Novembre 2025 :
- RPQS 2024 – 2025-36.pdf (291 téléchargements)
- CLECT 2025 – 2025-37.pdf (264 téléchargements)
- Rapport d’activités CCPN 2024 – 2025-38.pdf (261 téléchargements)
- Avenant n°1 à la convention de partenariat de téléassistance CASSIOPEA – 2025-39.pdf (257 téléchargements)
- Soutien au Projet Alimentaire Territorial (PAT) du Parc naturel Périgord-Limousin – 2025-40.pdf (301 téléchargements)
- Extension du cimetière – 2025-41.pdf (301 téléchargements)
- Demande de subvention pour un voyage scolaire à Londres (Collège Alcide Dusolier) – 2025-42.pdf (261 téléchargements)
- Recours à un emploi en Service civique – 2025-43.pdf (266 téléchargements)
- Demande de déclassement portion rue des Abeilles – 2025-44.pdf (271 téléchargements)
- Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) en cours d’élaboration – 2025-45.pdf (261 téléchargements)
Juillet 2025 :
- Modification article 6 statuts CCPN – 2025-33.pdf (647 téléchargements)
- Contrat(s) à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire à la rentrée septembre 2025 – 2025-34.pdf (607 téléchargements)
- Extension de l’atelier municipal : résultats de l’appel d’offres et attributions du marché – 2025-35.pdf (642 téléchargements)
Juin 2025 :
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (1097 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (1088 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (1104 téléchargements)
- Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (1187 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (1157 téléchargements)
- Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (1075 téléchargements)
- CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (1168 téléchargements)
- Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (1143 téléchargements)
- Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (1139 téléchargements)
- Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (1163 téléchargements)
- Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (1215 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (1229 téléchargements)
Avril 2025 :
- Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (2032 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (2085 téléchargements)
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (1986 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (2011 téléchargements)
- Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (2064 téléchargements)
- Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (1990 téléchargements)
Mars 2025 :
- Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (2064 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (2140 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (2125 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (2031 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (2107 téléchargements)
- Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (2051 téléchargements)
- Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (2043 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (2005 téléchargements)
Février 2025 :
- Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (3506 téléchargements)
- Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (3521 téléchargements)
- Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (3448 téléchargements)
- Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (3562 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (3499 téléchargements)
- Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (3511 téléchargements)
2025
Novembre 2024 :
- CLECT 2024 – 2024-43.pdf (3529 téléchargements)
- RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (3517 téléchargements)
- Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (3513 téléchargements)
- Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (3496 téléchargements)
- Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (3543 téléchargements)
- Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (3654 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (3523 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (3521 téléchargements)
- Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (3612 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (3580 téléchargements)
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (3476 téléchargements)
- Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (3544 téléchargements)
- Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (3513 téléchargements)
- Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (3552 téléchargements)
- Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (3425 téléchargements)
- Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (3420 téléchargements)
Septembre 2024 :
- Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (3450 téléchargements)
- Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (3474 téléchargements)
- Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (3643 téléchargements)
- Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (3547 téléchargements)
Juin 2024 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (3685 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (3660 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (3649 téléchargements)
- Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (3672 téléchargements)
- Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (3799 téléchargements)
- Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (3577 téléchargements)
Mai 2024 :
- Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (3710 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (3688 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (3658 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (3690 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (3492 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (3764 téléchargements) – 2024-28c.pdf (3660 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (3648 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (3772 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (3669 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (3716 téléchargements)
Avril 2024 :
- Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (3658 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (3758 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (3755 téléchargements)
- Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (3740 téléchargements)
- Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (3724 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (3713 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (3622 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (3519 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (3717 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (3676 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (3646 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (3781 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (3707 téléchargements)
Février 2024 :
- Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (3865 téléchargements)
- Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (3670 téléchargements)
- Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (3678 téléchargements)
- Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (3580 téléchargements)
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (3691 téléchargements)
- Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (3630 téléchargements)
- Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (3701 téléchargements)
- Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (3784 téléchargements)
- Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (3729 téléchargements)
2024
Novembre 2023 :
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (3780 téléchargements)
- Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (3784 téléchargements)
- RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (3745 téléchargements)
- Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (3679 téléchargements)
- Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (3759 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (3728 téléchargements)
- Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (3736 téléchargements)
- Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (3706 téléchargements)
- Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (3788 téléchargements)
- Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (3759 téléchargements)
- Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (3764 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (3780 téléchargements)
Septembre 2023 :
- Convention pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (3734 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (3828 téléchargements)
- Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (3745 téléchargements)
Juin 2023 :
- Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (3875 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (3856 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (3898 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (3978 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (3821 téléchargements)
- Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (3848 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (3991 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (3867 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (3933 téléchargements)
- Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (3879 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (3737 téléchargements)
Mai 2023 :
- Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (3845 téléchargements)
- Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (3920 téléchargements)
- Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (3883 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (3951 téléchargements)
Avril 2023 :
- Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (3895 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (3932 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (3896 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (3861 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (3854 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (3965 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (3879 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (3982 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (3936 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (3886 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (3985 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (3889 téléchargements)
- Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (3928 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (3935 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (3925 téléchargements)
Janvier 2023 :
- Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (3915 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (4057 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (3924 téléchargements)
- Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (4014 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (3916 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (3998 téléchargements)
- Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (3958 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (3817 téléchargements)
2023
Octobre 2022 :
- Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (3922 téléchargements)
- Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (4049 téléchargements)
- Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (3988 téléchargements)
- Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (4024 téléchargements)
- Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (3958 téléchargements)
- Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (3922 téléchargements)
- Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (3960 téléchargements)
Septembre 2022 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (4042 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (3947 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (3975 téléchargements)
- Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (4011 téléchargements)
- Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (3960 téléchargements)
- Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (4133 téléchargements)
- Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (4026 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (3994 téléchargements)
- Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (4009 téléchargements)
- Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (3921 téléchargements)
- Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (3971 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (3908 téléchargements)
- Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (3998 téléchargements)
Juin 2022 :
- Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (4001 téléchargements)
- Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (4034 téléchargements)
- Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (4044 téléchargements)
- Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (4015 téléchargements)
- Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (4050 téléchargements)
- Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (4045 téléchargements)
- Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (3964 téléchargements)
- Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (4058 téléchargements)
- Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (4013 téléchargements)
Avril 2022 :
- Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (4174 téléchargements)
- Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (4195 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (4082 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (4073 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (3974 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (4082 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (4154 téléchargements)
- Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (4204 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (4088 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (4038 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (4094 téléchargements)
Janvier 2022 :
- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (4143 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (4204 téléchargements)
- Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (4098 téléchargements)
- Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (4147 téléchargements)
- Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
- Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]
2022
Octobre 2021 :
- Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (4269 téléchargements)
- Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (4196 téléchargements)
- Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (4214 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (4221 téléchargements)
- Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (4165 téléchargements)
- CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (4267 téléchargements)
Septembre 2021 :
- Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (4165 téléchargements)
- Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (4288 téléchargements)
- Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (4276 téléchargements)
Juin 2021 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (4242 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (4108 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (4220 téléchargements)
- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (4180 téléchargements)
- Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (4238 téléchargements)
- Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (4251 téléchargements)
- Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (4215 téléchargements)
Mai 2021 :
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (4161 téléchargements)
- Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (4215 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (4226 téléchargements)
- Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (4126 téléchargements)
- Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (4189 téléchargements)
Avril 2021 :
- Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (4639 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (4525 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (4571 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (4416 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (4542 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (4410 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (4509 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (4449 téléchargements)
- Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (4579 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (4433 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (4504 téléchargements)
Mars 2021 :
- Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (4503 téléchargements)
- Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (4464 téléchargements)
- Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (4609 téléchargements)
Février 2021 :
- Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (4285 téléchargements)
- Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (4326 téléchargements)
- Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (4337 téléchargements)
- Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (4373 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (4303 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (4403 téléchargements)
- Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (4248 téléchargements)
2020
Décembre 2020 :
- Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (4549 téléchargements)
- Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (4575 téléchargements)
- Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (4453 téléchargements)
- Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]
Novembre 2020 :
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (4323 téléchargements)
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (4403 téléchargements)
- Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (4448 téléchargements)
- Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (4497 téléchargements)
- Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (4595 téléchargements)
Octobre 2020 :
- Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (4410 téléchargements)
- Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (4200 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (4292 téléchargements)
- Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (4286 téléchargements)
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (4416 téléchargements)
Juillet 2020 :
- Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (4189 téléchargements)
- Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (4561 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (4443 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (4377 téléchargements)
- Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (4308 téléchargements)
Juin 2020 :
- Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (4477 téléchargements)
- Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (4512 téléchargements)
- Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (4415 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (4392 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (4451 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (4453 téléchargements)
- Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (4390 téléchargements)
- Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (4345 téléchargements)
- Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (4410 téléchargements)
- Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (4604 téléchargements)
- Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (4320 téléchargements)
- Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (4300 téléchargements)
- Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (4292 téléchargements)
Mai 2020 :
- Election du Maire – 2020-13.pdf (4626 téléchargements)
- Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (4394 téléchargements)
- Election des Adjoints – 2020-15.pdf (4568 téléchargements)
- Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (4595 téléchargements)
- Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (4733 téléchargements)
- Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (4506 téléchargements)
- Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (4548 téléchargements)
- Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (4593 téléchargements)
- Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (4676 téléchargements)
- Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (4543 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (4336 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (4545 téléchargements)
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (4561 téléchargements)
Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12
