Les délibérations
du Conseil Municipal
Février 2024 :
- Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (17 téléchargements)
- Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (16 téléchargements)
- Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (15 téléchargements)
- Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (13 téléchargements)
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (15 téléchargements)
- Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (11 téléchargements)
- Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (17 téléchargements)
- Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (16 téléchargements)
- Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (14 téléchargements)
2024
Novembre 2023 :
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (55 téléchargements)
- Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (50 téléchargements)
- RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (52 téléchargements)
- Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (48 téléchargements)
- Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (51 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (52 téléchargements)
- Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (47 téléchargements)
- Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (49 téléchargements)
- Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (57 téléchargements)
- Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (51 téléchargements)
- Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (51 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (50 téléchargements)
Septembre 2023 :
- Convention pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (70 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (69 téléchargements)
- Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (44 téléchargements)
Juin 2023 :
- Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (140 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (128 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (130 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (132 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (141 téléchargements)
- Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (135 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (135 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (135 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (127 téléchargements)
- Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (126 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (131 téléchargements)
Mai 2023 :
- Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (151 téléchargements)
- Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (137 téléchargements)
- Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (138 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (137 téléchargements)
Avril 2023 :
- Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (170 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (166 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (193 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (164 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (169 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (158 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (190 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (158 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (159 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (181 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (168 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (159 téléchargements)
- Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (178 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (166 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (162 téléchargements)
Janvier 2023 :
- Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (215 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (214 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (209 téléchargements)
- Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (206 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (204 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (205 téléchargements)
- Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (211 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (208 téléchargements)
2023
Octobre 2022 :
- Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (258 téléchargements)
- Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (241 téléchargements)
- Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (240 téléchargements)
- Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (246 téléchargements)
- Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (256 téléchargements)
- Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (244 téléchargements)
- Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (263 téléchargements)
Septembre 2022 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (263 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (250 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (257 téléchargements)
- Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (263 téléchargements)
- Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (263 téléchargements)
- Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (265 téléchargements)
- Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (259 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (262 téléchargements)
- Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (249 téléchargements)
- Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (263 téléchargements)
- Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (256 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (250 téléchargements)
- Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (267 téléchargements)
Juin 2022 :
- Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (312 téléchargements)
- Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (311 téléchargements)
- Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (322 téléchargements)
- Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (321 téléchargements)
- Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (306 téléchargements)
- Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (319 téléchargements)
- Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (310 téléchargements)
- Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (311 téléchargements)
- Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (318 téléchargements)
Avril 2022 :
- Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (382 téléchargements)
- Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (374 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (370 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (366 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (370 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (363 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (370 téléchargements)
- Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (370 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (368 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (359 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (367 téléchargements)
Janvier 2022 :
- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (402 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (401 téléchargements)
- Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (405 téléchargements)
- Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (417 téléchargements)
- Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
- Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]
2022
Octobre 2021 :
- Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (486 téléchargements)
- Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (466 téléchargements)
- Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (462 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (480 téléchargements)
- Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (470 téléchargements)
- CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (475 téléchargements)
Septembre 2021 :
- Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (515 téléchargements)
- Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (508 téléchargements)
- Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (505 téléchargements)
Juin 2021 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (489 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (502 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (496 téléchargements)
- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (510 téléchargements)
- Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (501 téléchargements)
- Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (514 téléchargements)
- Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (512 téléchargements)
Mai 2021 :
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (497 téléchargements)
- Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (493 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (494 téléchargements)
- Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (482 téléchargements)
- Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (498 téléchargements)
Avril 2021 :
- Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (750 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (699 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (727 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (709 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (737 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (683 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (700 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (703 téléchargements)
- Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (738 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (736 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (705 téléchargements)
Mars 2021 :
- Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (726 téléchargements)
- Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (763 téléchargements)
- Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (727 téléchargements)
Février 2021 :
- Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (703 téléchargements)
- Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (725 téléchargements)
- Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (746 téléchargements)
- Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (718 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (720 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (714 téléchargements)
- Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (730 téléchargements)
2020
Décembre 2020 :
- Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (747 téléchargements)
- Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (749 téléchargements)
- Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (739 téléchargements)
- Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]
Novembre 2020 :
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (719 téléchargements)
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (722 téléchargements)
- Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (747 téléchargements)
- Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (719 téléchargements)
- Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (747 téléchargements)
Octobre 2020 :
- Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (717 téléchargements)
- Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (750 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (756 téléchargements)
- Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (735 téléchargements)
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (722 téléchargements)
Juillet 2020 :
- Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (764 téléchargements)
- Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (795 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (745 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (752 téléchargements)
- Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (750 téléchargements)
Juin 2020 :
- Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (784 téléchargements)
- Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (772 téléchargements)
- Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (771 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (766 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (791 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (776 téléchargements)
- Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (781 téléchargements)
- Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (785 téléchargements)
- Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (784 téléchargements)
- Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (798 téléchargements)
- Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (771 téléchargements)
- Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (776 téléchargements)
- Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (767 téléchargements)
Mai 2020 :
- Election du Maire – 2020-13.pdf (915 téléchargements)
- Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (824 téléchargements)
- Election des Adjoints – 2020-15.pdf (857 téléchargements)
- Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (873 téléchargements)
- Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (872 téléchargements)
- Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (848 téléchargements)
- Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (824 téléchargements)
- Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (852 téléchargements)
- Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (812 téléchargements)
- Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (858 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (808 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (809 téléchargements)
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (919 téléchargements)
Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12