Les délibérations du Conseil Municipal
Juin 2022 :
- Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (30 téléchargements)
- Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (31 téléchargements)
- Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (30 téléchargements)
- Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (34 téléchargements)
- Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (29 téléchargements)
- Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (30 téléchargements)
- Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (29 téléchargements)
- Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (31 téléchargements)
- Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (30 téléchargements)
Avril 2022 :
- Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (67 téléchargements)
- Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (58 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (59 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (60 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (58 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (57 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (62 téléchargements)
- Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (58 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (58 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (57 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (60 téléchargements)
Janvier 2022 :
- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (80 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (77 téléchargements)
- Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (80 téléchargements)
- Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (83 téléchargements)
- Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
- Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]
2022
Octobre 2021 :
- Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (107 téléchargements)
- Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (105 téléchargements)
- Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (101 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (109 téléchargements)
- Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (105 téléchargements)
- CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (105 téléchargements)
Septembre 2021 :
- Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (126 téléchargements)
- Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (126 téléchargements)
- Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (125 téléchargements)
Juin 2021 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (115 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (117 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (119 téléchargements)
- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (121 téléchargements)
- Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (120 téléchargements)
- Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (123 téléchargements)
- Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (123 téléchargements)
Mai 2021 :
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (119 téléchargements)
- Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (116 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (117 téléchargements)
- Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (114 téléchargements)
- Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (113 téléchargements)
Avril 2021 :
- Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (246 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (216 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (228 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (219 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (236 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (216 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (214 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (217 téléchargements)
- Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (230 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (234 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (218 téléchargements)
Mars 2021 :
- Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (235 téléchargements)
- Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (252 téléchargements)
- Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (236 téléchargements)
Février 2021 :
- Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (225 téléchargements)
- Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (235 téléchargements)
- Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (240 téléchargements)
- Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (227 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (233 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (230 téléchargements)
- Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (229 téléchargements)
2020
Décembre 2020 :
- Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (236 téléchargements)
- Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (244 téléchargements)
- Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (236 téléchargements)
- Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]
Novembre 2020 :
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (229 téléchargements)
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (231 téléchargements)
- Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (240 téléchargements)
- Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (230 téléchargements)
- Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (243 téléchargements)
Octobre 2020 :
- Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (229 téléchargements)
- Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (238 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (246 téléchargements)
- Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (238 téléchargements)
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (231 téléchargements)
Juillet 2020 :
- Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (254 téléchargements)
- Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (265 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (244 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (245 téléchargements)
- Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (245 téléchargements)
Juin 2020 :
- Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (262 téléchargements)
- Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (259 téléchargements)
- Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (261 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (256 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (262 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (258 téléchargements)
- Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (266 téléchargements)
- Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (260 téléchargements)
- Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (257 téléchargements)
- Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (269 téléchargements)
- Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (258 téléchargements)
- Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (259 téléchargements)
- Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (260 téléchargements)
Mai 2020 :
- Election du Maire – 2020-13.pdf (321 téléchargements)
- Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (280 téléchargements)
- Election des Adjoints – 2020-15.pdf (293 téléchargements)
- Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (299 téléchargements)
- Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (288 téléchargements)
- Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (289 téléchargements)
- Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (279 téléchargements)
- Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (288 téléchargements)
- Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (274 téléchargements)
- Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (293 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (273 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (273 téléchargements)
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (314 téléchargements)
Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12
