Les délibérations du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal d’Augignac informe le public de façon claire et complète,
de ce qui se dit et se décide au cours des délibérations

Septembre 2021 :

• Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (15 téléchargements)
• Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (17 téléchargements)
• Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (19 téléchargements)

Juin 2021 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (13 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (14 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (15 téléchargements)
• Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (15 téléchargements)
• Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (14 téléchargements)
• Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (15 téléchargements)
• Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (15 téléchargements)

Mai 2021 :

• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (16 téléchargements)
• Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (14 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (13 téléchargements)
• Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (14 téléchargements)
• Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (12 téléchargements)

Avril 2021 :

• Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (138 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (113 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (125 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (114 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (133 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (116 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (114 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (112 téléchargements)
• Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (126 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (134 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (113 téléchargements)

Mars 2021 :

• Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (139 téléchargements)
• Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (149 téléchargements)
• Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (136 téléchargements)

Février 2021 :

• Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (129 téléchargements)
• Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (133 téléchargements)
• Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (142 téléchargements)
• Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (135 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (138 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (134 téléchargements)
• Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (134 téléchargements)

 

---

2020

---

Décembre 2020 :

• Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (136 téléchargements)
• Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (146 téléchargements)
• Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (137 téléchargements)
• Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Novembre 2020 :

• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (137 téléchargements)
• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (138 téléchargements)
• Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (139 téléchargements)
• Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (137 téléchargements)
• Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (150 téléchargements)

Octobre 2020 :

• Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (139 téléchargements)
• Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (140 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (152 téléchargements)
• Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (141 téléchargements)
• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (138 téléchargements)

Juillet 2020 :

• Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (157 téléchargements)
• Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (168 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (149 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (151 téléchargements)
• Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (152 téléchargements)

Juin 2020 :

• Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (168 téléchargements)
• Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (166 téléchargements)
• Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (167 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (161 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (168 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (164 téléchargements)
• Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (173 téléchargements)
• Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (166 téléchargements)
• Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (163 téléchargements)
• Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (170 téléchargements)
• Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (163 téléchargements)
• Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (165 téléchargements)
• Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (165 téléchargements)

Mai 2020 :

• Election du Maire – 2020-13.pdf (219 téléchargements)
• Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (183 téléchargements)
• Election des Adjoints – 2020-15.pdf (193 téléchargements)
• Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (195 téléchargements)
• Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (187 téléchargements)
• Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (190 téléchargements)
• Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (178 téléchargements)
• Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (183 téléchargements)
• Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (174 téléchargements)
• Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (197 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (175 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (175 téléchargements)

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (209 téléchargements)

 Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12