Les délibérations

du Conseil Municipal

Juin 2025 :

• Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (50 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (35 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (53 téléchargements)
• Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (56 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (51 téléchargements)
• Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (43 téléchargements)
• CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (62 téléchargements)
• Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (47 téléchargements)
• Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (34 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (51 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (37 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (56 téléchargements)

Avril 2025 :

• Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (712 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (736 téléchargements)
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (747 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (724 téléchargements)
• Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (716 téléchargements)
• Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (734 téléchargements)

Mars 2025 :

• Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (713 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (706 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (764 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (702 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (786 téléchargements)
• Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (717 téléchargements)
• Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (713 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (763 téléchargements)

Février 2025 :

• Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (2147 téléchargements)
• Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (2172 téléchargements)
• Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (2112 téléchargements)
• Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (2160 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (2142 téléchargements)
• Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (2098 téléchargements)

 

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2025

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Novembre 2024 :

• CLECT 2024 – 2024-43.pdf (2141 téléchargements)
• RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (2175 téléchargements)
• Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (2160 téléchargements)
• Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (2139 téléchargements)
• Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (2145 téléchargements)
• Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (2193 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (2200 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (2160 téléchargements)
• Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (2173 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (2187 téléchargements)
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (2099 téléchargements)
• Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (2166 téléchargements)
• Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (2140 téléchargements)
• Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (2197 téléchargements)
• Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (1987 téléchargements)
• Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (2077 téléchargements)

Septembre 2024 :

• Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (2139 téléchargements)
• Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (2224 téléchargements)
• Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (2238 téléchargements)
• Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (2223 téléchargements)

Juin 2024 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (2323 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (2294 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (2320 téléchargements)
• Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (2264 téléchargements)
• Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (2375 téléchargements)
• Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (2195 téléchargements)

Mai 2024 :

• Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (2323 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (2344 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (2315 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (2327 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (2140 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (2279 téléchargements) – 2024-28c.pdf (2272 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (2299 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (2367 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (2285 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (2289 téléchargements)

Avril 2024 :

• Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (2342 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (2291 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (2332 téléchargements)
• Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (2299 téléchargements)
• Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (2298 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (2328 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (2260 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (2207 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (2281 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (2305 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (2295 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (2323 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (2352 téléchargements)

Février 2024 :

• Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (2364 téléchargements)
• Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (2316 téléchargements)
• Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (2376 téléchargements)
• Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (2265 téléchargements)
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (2327 téléchargements)
• Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (2362 téléchargements)
• Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (2356 téléchargements)
• Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (2340 téléchargements)
• Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (2339 téléchargements)

 

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2024

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Novembre 2023 :

• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (2322 téléchargements)
• Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (2313 téléchargements)
• RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (2382 téléchargements)
• Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (2297 téléchargements)
• Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (2352 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (2361 téléchargements)
• Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (2356 téléchargements)
• Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (2382 téléchargements)
• Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (2462 téléchargements)
• Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (2353 téléchargements)
• Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (2415 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (2364 téléchargements)

Septembre 2023 :

• Convention  pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (2341 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (2428 téléchargements)
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (2398 téléchargements)

Juin 2023 :

• Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (2433 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (2479 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (2459 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (2544 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (2411 téléchargements)
• Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (2408 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (2473 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (2482 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (2460 téléchargements)
• Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (2464 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (2386 téléchargements)

Mai 2023 :

• Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (2418 téléchargements)
• Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (2499 téléchargements)
• Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (2503 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (2488 téléchargements)

Avril 2023 :

• Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (2486 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (2511 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (2489 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (2512 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (2442 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (2486 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (2501 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (2485 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (2528 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (2578 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (2506 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (2456 téléchargements)
• Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (2500 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (2520 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (2473 téléchargements)

Janvier 2023 :

• Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (2545 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (2661 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (2489 téléchargements)
• Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (2513 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (2506 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (2611 téléchargements)
• Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (2537 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (2434 téléchargements)

 

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2023

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Octobre 2022 :

• Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (2559 téléchargements)
• Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (2587 téléchargements)
• Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (2592 téléchargements)
• Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (2604 téléchargements)
• Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (2521 téléchargements)
• Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (2514 téléchargements)
• Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (2566 téléchargements)

Septembre 2022 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (2633 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (2474 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (2537 téléchargements)
• Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (2570 téléchargements)
• Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (2473 téléchargements)
• Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (2630 téléchargements)
• Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (2621 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (2610 téléchargements)
• Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (2611 téléchargements)
• Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (2567 téléchargements)
• Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (2607 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (2509 téléchargements)
• Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (2563 téléchargements)

Juin 2022 :

• Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (2635 téléchargements)
• Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (2591 téléchargements)
• Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (2573 téléchargements)
• Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (2656 téléchargements)
• Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (2641 téléchargements)
• Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (2617 téléchargements)
• Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (2590 téléchargements)
• Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (2624 téléchargements)
• Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (2626 téléchargements)

Avril 2022 :

• Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (2693 téléchargements)
• Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (2716 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (2642 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (2652 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (2642 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (2697 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (2698 téléchargements)
• Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (2683 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (2691 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (2650 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (2735 téléchargements)

Janvier 2022 :

• Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (2706 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (2756 téléchargements)
• Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (2686 téléchargements)
• Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (2692 téléchargements)
• Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
• Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]

 

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2022

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Octobre 2021 :

• Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (2831 téléchargements)
• Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (2816 téléchargements)
• Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (2806 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (2738 téléchargements)
• Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (2809 téléchargements)
• CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (2801 téléchargements)

Septembre 2021 :

• Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (2799 téléchargements)
• Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (2849 téléchargements)
• Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (2788 téléchargements)

Juin 2021 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (2789 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (2755 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (2773 téléchargements)
• Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (2798 téléchargements)
• Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (2810 téléchargements)
• Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (2817 téléchargements)
• Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (2773 téléchargements)

Mai 2021 :

• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (2809 téléchargements)
• Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (2854 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (2832 téléchargements)
• Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (2788 téléchargements)
• Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (2737 téléchargements)

Avril 2021 :

• Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (3094 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (2996 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (3080 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (2983 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (3053 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (3017 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (3047 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (3075 téléchargements)
• Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (3097 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (3019 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (3045 téléchargements)

Mars 2021 :

• Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (3031 téléchargements)
• Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (3033 téléchargements)
• Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (3132 téléchargements)

Février 2021 :

• Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (3046 téléchargements)
• Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (3008 téléchargements)
• Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (3108 téléchargements)
• Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (3087 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (3039 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (3038 téléchargements)
• Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (2997 téléchargements)

 

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2020

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Décembre 2020 :

• Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (3059 téléchargements)
• Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (3055 téléchargements)
• Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (3052 téléchargements)
• Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Novembre 2020 :

• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (2971 téléchargements)
• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (2991 téléchargements)
• Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (3041 téléchargements)
• Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (3040 téléchargements)
• Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (3112 téléchargements)

Octobre 2020 :

• Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (3018 téléchargements)
• Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (2997 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (2997 téléchargements)
• Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (3022 téléchargements)
• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (3134 téléchargements)

Juillet 2020 :

• Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (2988 téléchargements)
• Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (3154 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (3077 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (3047 téléchargements)
• Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (3050 téléchargements)

Juin 2020 :

• Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (3132 téléchargements)
• Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (3120 téléchargements)
• Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (3166 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (3121 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (3149 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (3095 téléchargements)
• Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (3140 téléchargements)
• Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (3102 téléchargements)
• Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (3127 téléchargements)
• Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (3233 téléchargements)
• Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (3111 téléchargements)
• Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (3051 téléchargements)
• Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (3026 téléchargements)

Mai 2020 :

• Election du Maire – 2020-13.pdf (3268 téléchargements)
• Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (3108 téléchargements)
• Election des Adjoints – 2020-15.pdf (3223 téléchargements)
• Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (3211 téléchargements)
• Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (3236 téléchargements)
• Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (3139 téléchargements)
• Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (3093 téléchargements)
• Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (3219 téléchargements)
• Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (3269 téléchargements)
• Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (3173 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (3077 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (3127 téléchargements)

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (3212 téléchargements)

 Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12