DELIBERATIONS

Extraits des délibérations du Conseil Municipal d’Augignac

Avril 2021 :

Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (55 téléchargements)
Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (48 téléchargements)
Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (49 téléchargements)
Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (49 téléchargements)
Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (49 téléchargements)
Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (49 téléchargements)
Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (49 téléchargements)
Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (49 téléchargements)
Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (51 téléchargements)
Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (51 téléchargements)
Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (50 téléchargements)

Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (75 téléchargements)
Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (71 téléchargements)
Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (75 téléchargements)

Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (68 téléchargements)
Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (69 téléchargements)
Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (74 téléchargements)
Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (71 téléchargements)
Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (74 téléchargements)
Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (70 téléchargements)
Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (69 téléchargements)

Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (75 téléchargements)
Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (81 téléchargements)
Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (72 téléchargements)
Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (76 téléchargements)
Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (77 téléchargements)
Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (80 téléchargements)
Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (78 téléchargements)
Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (86 téléchargements)

Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (80 téléchargements)
Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (78 téléchargements)
Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (90 téléchargements)
Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (80 téléchargements)
Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (79 téléchargements)

Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (96 téléchargements)
Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (95 téléchargements)
Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (89 téléchargements)
Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (88 téléchargements)
Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (90 téléchargements)

Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (108 téléchargements)
Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (104 téléchargements)
Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (103 téléchargements)
Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (98 téléchargements)
Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (104 téléchargements)
Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (98 téléchargements)
Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (108 téléchargements)
Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (101 téléchargements)
Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (100 téléchargements)
Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (104 téléchargements)
Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (99 téléchargements)
Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (106 téléchargements)
Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (104 téléchargements)

Election du Maire – 2020-13.pdf (136 téléchargements)
Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (106 téléchargements)
Election des Adjoints – 2020-15.pdf (109 téléchargements)
Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (110 téléchargements)
Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (112 téléchargements)
Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (105 téléchargements)
Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (105 téléchargements)
Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (109 téléchargements)
Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (105 téléchargements)
Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (111 téléchargements)
Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (103 téléchargements)
Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (103 téléchargements)