DELIBERATIONS

Extraits des délibérations du Conseil Municipal d’Augignac

Juin 2020 :

Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (7 téléchargements)
Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (4 téléchargements)
Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (5 téléchargements)
Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (3 téléchargements)
Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (5 téléchargements)
Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (3 téléchargements)
Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (8 téléchargements)
Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (3 téléchargements)
Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (3 téléchargements)
Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (4 téléchargements)
Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (3 téléchargements)
Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (5 téléchargements)
Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (4 téléchargements)

Election du Maire – 2020-13.pdf (16 téléchargements)
Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (9 téléchargements)
Election des Adjoints – 2020-15.pdf (10 téléchargements)
Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (11 téléchargements)
Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (13 téléchargements)
Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (7 téléchargements)
Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (10 téléchargements)
Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (8 téléchargements)
Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (9 téléchargements)
Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (10 téléchargements)
Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (9 téléchargements)
Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (8 téléchargements)