Les délibérations

du Conseil Municipal

Juin 2025 :

• Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (66 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (38 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (59 téléchargements)
• Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (61 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (62 téléchargements)
• Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (47 téléchargements)
• CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (65 téléchargements)
• Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (55 téléchargements)
• Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (52 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (55 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (42 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (65 téléchargements)

Avril 2025 :

• Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (725 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (745 téléchargements)
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (757 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (730 téléchargements)
• Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (724 téléchargements)
• Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (751 téléchargements)

Mars 2025 :

• Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (727 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (733 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (770 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (706 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (806 téléchargements)
• Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (726 téléchargements)
• Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (725 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (768 téléchargements)

Février 2025 :

• Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (2165 téléchargements)
• Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (2186 téléchargements)
• Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (2126 téléchargements)
• Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (2169 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (2160 téléchargements)
• Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (2117 téléchargements)

 

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2025

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Novembre 2024 :

• CLECT 2024 – 2024-43.pdf (2158 téléchargements)
• RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (2183 téléchargements)
• Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (2169 téléchargements)
• Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (2153 téléchargements)
• Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (2160 téléchargements)
• Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (2209 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (2210 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (2182 téléchargements)
• Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (2178 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (2205 téléchargements)
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (2116 téléchargements)
• Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (2175 téléchargements)
• Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (2152 téléchargements)
• Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (2209 téléchargements)
• Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (2010 téléchargements)
• Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (2093 téléchargements)

Septembre 2024 :

• Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (2143 téléchargements)
• Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (2245 téléchargements)
• Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (2251 téléchargements)
• Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (2236 téléchargements)

Juin 2024 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (2336 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (2308 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (2326 téléchargements)
• Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (2273 téléchargements)
• Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (2385 téléchargements)
• Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (2211 téléchargements)

Mai 2024 :

• Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (2339 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (2355 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (2334 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (2339 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (2146 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (2297 téléchargements) – 2024-28c.pdf (2280 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (2316 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (2383 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (2293 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (2298 téléchargements)

Avril 2024 :

• Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (2356 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (2297 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (2340 téléchargements)
• Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (2309 téléchargements)
• Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (2310 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (2333 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (2271 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (2218 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (2296 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (2312 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (2306 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (2333 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (2378 téléchargements)

Février 2024 :

• Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (2373 téléchargements)
• Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (2330 téléchargements)
• Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (2388 téléchargements)
• Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (2281 téléchargements)
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (2332 téléchargements)
• Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (2375 téléchargements)
• Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (2363 téléchargements)
• Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (2345 téléchargements)
• Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (2352 téléchargements)

 

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2024

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Novembre 2023 :

• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (2329 téléchargements)
• Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (2330 téléchargements)
• RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (2394 téléchargements)
• Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (2310 téléchargements)
• Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (2370 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (2375 téléchargements)
• Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (2372 téléchargements)
• Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (2393 téléchargements)
• Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (2477 téléchargements)
• Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (2372 téléchargements)
• Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (2429 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (2388 téléchargements)

Septembre 2023 :

• Convention  pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (2350 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (2451 téléchargements)
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (2415 téléchargements)

Juin 2023 :

• Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (2453 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (2498 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (2476 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (2562 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (2422 téléchargements)
• Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (2419 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (2491 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (2499 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (2473 téléchargements)
• Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (2485 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (2402 téléchargements)

Mai 2023 :

• Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (2427 téléchargements)
• Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (2506 téléchargements)
• Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (2515 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (2504 téléchargements)

Avril 2023 :

• Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (2494 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (2528 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (2500 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (2519 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (2464 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (2503 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (2516 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (2505 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (2549 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (2590 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (2536 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (2467 téléchargements)
• Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (2528 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (2528 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (2487 téléchargements)

Janvier 2023 :

• Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (2560 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (2673 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (2498 téléchargements)
• Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (2520 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (2521 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (2621 téléchargements)
• Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (2547 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (2447 téléchargements)

 

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2023

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Octobre 2022 :

• Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (2564 téléchargements)
• Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (2612 téléchargements)
• Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (2607 téléchargements)
• Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (2618 téléchargements)
• Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (2539 téléchargements)
• Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (2517 téléchargements)
• Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (2585 téléchargements)

Septembre 2022 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (2648 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (2481 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (2551 téléchargements)
• Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (2581 téléchargements)
• Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (2487 téléchargements)
• Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (2658 téléchargements)
• Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (2642 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (2628 téléchargements)
• Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (2632 téléchargements)
• Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (2583 téléchargements)
• Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (2618 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (2521 téléchargements)
• Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (2571 téléchargements)

Juin 2022 :

• Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (2646 téléchargements)
• Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (2608 téléchargements)
• Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (2582 téléchargements)
• Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (2665 téléchargements)
• Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (2650 téléchargements)
• Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (2624 téléchargements)
• Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (2594 téléchargements)
• Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (2636 téléchargements)
• Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (2638 téléchargements)

Avril 2022 :

• Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (2712 téléchargements)
• Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (2729 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (2650 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (2663 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (2650 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (2705 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (2718 téléchargements)
• Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (2691 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (2713 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (2662 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (2748 téléchargements)

Janvier 2022 :

• Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (2717 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (2768 téléchargements)
• Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (2705 téléchargements)
• Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (2712 téléchargements)
• Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
• Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]

 

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2022

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Octobre 2021 :

• Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (2842 téléchargements)
• Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (2825 téléchargements)
• Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (2814 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (2742 téléchargements)
• Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (2815 téléchargements)
• CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (2806 téléchargements)

Septembre 2021 :

• Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (2820 téléchargements)
• Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (2863 téléchargements)
• Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (2820 téléchargements)

Juin 2021 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (2811 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (2765 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (2787 téléchargements)
• Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (2806 téléchargements)
• Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (2834 téléchargements)
• Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (2831 téléchargements)
• Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (2790 téléchargements)

Mai 2021 :

• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (2817 téléchargements)
• Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (2862 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (2857 téléchargements)
• Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (2796 téléchargements)
• Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (2748 téléchargements)

Avril 2021 :

• Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (3105 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (3000 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (3097 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (2992 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (3072 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (3025 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (3059 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (3078 téléchargements)
• Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (3113 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (3033 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (3056 téléchargements)

Mars 2021 :

• Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (3044 téléchargements)
• Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (3045 téléchargements)
• Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (3138 téléchargements)

Février 2021 :

• Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (3064 téléchargements)
• Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (3016 téléchargements)
• Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (3112 téléchargements)
• Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (3098 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (3058 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (3048 téléchargements)
• Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (3006 téléchargements)

 

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2020

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Décembre 2020 :

• Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (3070 téléchargements)
• Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (3065 téléchargements)
• Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (3069 téléchargements)
• Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Novembre 2020 :

• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (2980 téléchargements)
• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (3010 téléchargements)
• Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (3054 téléchargements)
• Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (3058 téléchargements)
• Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (3119 téléchargements)

Octobre 2020 :

• Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (3026 téléchargements)
• Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (3015 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (3011 téléchargements)
• Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (3029 téléchargements)
• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (3150 téléchargements)

Juillet 2020 :

• Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (2996 téléchargements)
• Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (3158 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (3085 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (3059 téléchargements)
• Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (3061 téléchargements)

Juin 2020 :

• Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (3144 téléchargements)
• Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (3144 téléchargements)
• Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (3171 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (3144 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (3161 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (3100 téléchargements)
• Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (3145 téléchargements)
• Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (3107 téléchargements)
• Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (3141 téléchargements)
• Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (3257 téléchargements)
• Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (3121 téléchargements)
• Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (3057 téléchargements)
• Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (3036 téléchargements)

Mai 2020 :

• Election du Maire – 2020-13.pdf (3283 téléchargements)
• Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (3131 téléchargements)
• Election des Adjoints – 2020-15.pdf (3228 téléchargements)
• Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (3226 téléchargements)
• Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (3246 téléchargements)
• Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (3151 téléchargements)
• Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (3105 téléchargements)
• Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (3235 téléchargements)
• Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (3278 téléchargements)
• Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (3189 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (3085 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (3140 téléchargements)

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (3226 téléchargements)

 Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12