Les délibérations
du Conseil Municipal
Septembre 2024 :
- Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (27 téléchargements)
- Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (18 téléchargements)
- Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (18 téléchargements)
- Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (18 téléchargements)
Juin 2024 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (84 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (79 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (80 téléchargements)
- Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (82 téléchargements)
- Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (83 téléchargements)
- Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (78 téléchargements)
Mai 2024 :
- Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (85 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (89 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (83 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (86 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-28c.pdf (81 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (84 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (99 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (88 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (91 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (83 téléchargements)
Avril 2024 :
- Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (91 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (91 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (109 téléchargements)
- Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (89 téléchargements)
- Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (103 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (89 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (94 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (86 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (92 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (91 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (85 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (97 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (96 téléchargements)
Février 2024 :
- Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (125 téléchargements)
- Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (117 téléchargements)
- Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (121 téléchargements)
- Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (118 téléchargements)
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (115 téléchargements)
- Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (119 téléchargements)
- Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (116 téléchargements)
- Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (120 téléchargements)
- Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (115 téléchargements)
2024
Novembre 2023 :
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (153 téléchargements)
- Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (156 téléchargements)
- RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (155 téléchargements)
- Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (140 téléchargements)
- Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (151 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (166 téléchargements)
- Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (149 téléchargements)
- Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (151 téléchargements)
- Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (166 téléchargements)
- Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (157 téléchargements)
- Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (175 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (154 téléchargements)
Septembre 2023 :
- Convention pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (181 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (179 téléchargements)
- Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (162 téléchargements)
Juin 2023 :
- Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (238 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (224 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (241 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (243 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (228 téléchargements)
- Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (221 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (236 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (228 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (231 téléchargements)
- Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (229 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (230 téléchargements)
Mai 2023 :
- Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (242 téléchargements)
- Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (241 téléchargements)
- Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (265 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (238 téléchargements)
Avril 2023 :
- Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (271 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (285 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (287 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (256 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (264 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (254 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (297 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (271 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (261 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (280 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (261 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (262 téléchargements)
- Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (285 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (304 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (262 téléchargements)
Janvier 2023 :
- Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (338 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (346 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (322 téléchargements)
- Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (303 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (312 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (312 téléchargements)
- Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (315 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (317 téléchargements)
2023
Octobre 2022 :
- Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (364 téléchargements)
- Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (338 téléchargements)
- Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (332 téléchargements)
- Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (347 téléchargements)
- Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (359 téléchargements)
- Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (340 téléchargements)
- Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (377 téléchargements)
Septembre 2022 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (363 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (347 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (355 téléchargements)
- Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (371 téléchargements)
- Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (358 téléchargements)
- Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (371 téléchargements)
- Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (372 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (364 téléchargements)
- Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (354 téléchargements)
- Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (370 téléchargements)
- Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (379 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (349 téléchargements)
- Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (360 téléchargements)
Juin 2022 :
- Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (407 téléchargements)
- Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (430 téléchargements)
- Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (434 téléchargements)
- Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (428 téléchargements)
- Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (423 téléchargements)
- Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (417 téléchargements)
- Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (412 téléchargements)
- Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (414 téléchargements)
- Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (416 téléchargements)
Avril 2022 :
- Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (485 téléchargements)
- Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (487 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (486 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (462 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (484 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (465 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (464 téléchargements)
- Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (497 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (475 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (468 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (488 téléchargements)
Janvier 2022 :
- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (515 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (516 téléchargements)
- Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (507 téléchargements)
- Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (515 téléchargements)
- Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
- Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]
2022
Octobre 2021 :
- Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (585 téléchargements)
- Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (567 téléchargements)
- Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (566 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (585 téléchargements)
- Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (569 téléchargements)
- CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (573 téléchargements)
Septembre 2021 :
- Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (620 téléchargements)
- Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (618 téléchargements)
- Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (619 téléchargements)
Juin 2021 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (596 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (604 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (599 téléchargements)
- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (613 téléchargements)
- Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (613 téléchargements)
- Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (619 téléchargements)
- Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (614 téléchargements)
Mai 2021 :
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (628 téléchargements)
- Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (603 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (599 téléchargements)
- Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (592 téléchargements)
- Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (598 téléchargements)
Avril 2021 :
- Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (881 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (809 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (836 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (817 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (834 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (791 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (800 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (825 téléchargements)
- Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (854 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (840 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (817 téléchargements)
Mars 2021 :
- Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (849 téléchargements)
- Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (863 téléchargements)
- Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (856 téléchargements)
Février 2021 :
- Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (806 téléchargements)
- Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (828 téléchargements)
- Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (868 téléchargements)
- Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (816 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (823 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (813 téléchargements)
- Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (838 téléchargements)
2020
Décembre 2020 :
- Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (845 téléchargements)
- Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (858 téléchargements)
- Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (849 téléchargements)
- Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]
Novembre 2020 :
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (822 téléchargements)
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (818 téléchargements)
- Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (841 téléchargements)
- Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (817 téléchargements)
- Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (858 téléchargements)
Octobre 2020 :
- Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (822 téléchargements)
- Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (850 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (855 téléchargements)
- Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (845 téléchargements)
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (845 téléchargements)
Juillet 2020 :
- Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (842 téléchargements)
- Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (923 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (853 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (863 téléchargements)
- Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (859 téléchargements)
Juin 2020 :
- Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (883 téléchargements)
- Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (889 téléchargements)
- Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (880 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (880 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (900 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (886 téléchargements)
- Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (895 téléchargements)
- Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (892 téléchargements)
- Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (907 téléchargements)
- Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (936 téléchargements)
- Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (883 téléchargements)
- Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (881 téléchargements)
- Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (862 téléchargements)
Mai 2020 :
- Election du Maire – 2020-13.pdf (1033 téléchargements)
- Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (927 téléchargements)
- Election des Adjoints – 2020-15.pdf (971 téléchargements)
- Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (979 téléchargements)
- Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (998 téléchargements)
- Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (943 téléchargements)
- Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (927 téléchargements)
- Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (966 téléchargements)
- Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (931 téléchargements)
- Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (981 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (910 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (926 téléchargements)
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (1018 téléchargements)
Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12