Les délibérations
du Conseil Municipal
Mars 2026 :
- Ouverture par anticipation de crédit d’investissement – 2026-01.pdf (217 téléchargements)
- Paiement heures complémentaires et ou supplémentaires agents missions temporaires – 2026-02.pdf (226 téléchargements)
- Indemnités du Maire de janvier 2026 allouées aux adjoints – 2026-03.pdf (222 téléchargements)
- Avis sur le PLUIH – 2026-04.pdf (219 téléchargements)
- Avancement de grade de l’adjoint administratif – 2026-05.pdf (227 téléchargements)
- Frais de déplacement – 2026-06.pdf (217 téléchargements)
- Adhésion de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux – 2026-07.pdf (210 téléchargements)
2026
Novembre 2025 :
- RPQS 2024 – 2025-36.pdf (468 téléchargements)
- CLECT 2025 – 2025-37.pdf (429 téléchargements)
- Rapport d’activités CCPN 2024 – 2025-38.pdf (433 téléchargements)
- Avenant n°1 à la convention de partenariat de téléassistance CASSIOPEA – 2025-39.pdf (421 téléchargements)
- Soutien au Projet Alimentaire Territorial (PAT) du Parc naturel Périgord-Limousin – 2025-40.pdf (479 téléchargements)
- Extension du cimetière – 2025-41.pdf (497 téléchargements)
- Demande de subvention pour un voyage scolaire à Londres (Collège Alcide Dusolier) – 2025-42.pdf (449 téléchargements)
- Recours à un emploi en Service civique – 2025-43.pdf (450 téléchargements)
- Demande de déclassement portion rue des Abeilles – 2025-44.pdf (467 téléchargements)
- Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) en cours d’élaboration – 2025-45.pdf (440 téléchargements)
Juillet 2025 :
- Modification article 6 statuts CCPN – 2025-33.pdf (846 téléchargements)
- Contrat(s) à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire à la rentrée septembre 2025 – 2025-34.pdf (811 téléchargements)
- Extension de l’atelier municipal : résultats de l’appel d’offres et attributions du marché – 2025-35.pdf (855 téléchargements)
Juin 2025 :
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (1328 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (1307 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (1342 téléchargements)
- Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (1436 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (1402 téléchargements)
- Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (1276 téléchargements)
- CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (1396 téléchargements)
- Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (1369 téléchargements)
- Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (1352 téléchargements)
- Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (1385 téléchargements)
- Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (1463 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (1444 téléchargements)
Avril 2025 :
- Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (2242 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (2292 téléchargements)
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (2187 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (2200 téléchargements)
- Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (2263 téléchargements)
- Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (2185 téléchargements)
Mars 2025 :
- Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (2253 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (2339 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (2363 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (2247 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (2322 téléchargements)
- Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (2260 téléchargements)
- Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (2255 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (2191 téléchargements)
Février 2025 :
- Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (3729 téléchargements)
- Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (3726 téléchargements)
- Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (3667 téléchargements)
- Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (3786 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (3730 téléchargements)
- Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (3746 téléchargements)
2025
Novembre 2024 :
- CLECT 2024 – 2024-43.pdf (3770 téléchargements)
- RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (3744 téléchargements)
- Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (3716 téléchargements)
- Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (3747 téléchargements)
- Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (3798 téléchargements)
- Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (3886 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (3713 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (3777 téléchargements)
- Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (3852 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (3812 téléchargements)
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (3686 téléchargements)
- Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (3777 téléchargements)
- Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (3734 téléchargements)
- Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (3762 téléchargements)
- Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (3638 téléchargements)
- Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (3635 téléchargements)
Septembre 2024 :
- Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (3670 téléchargements)
- Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (3711 téléchargements)
- Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (3877 téléchargements)
- Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (3772 téléchargements)
Juin 2024 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (3886 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (3863 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (3877 téléchargements)
- Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (3907 téléchargements)
- Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (4027 téléchargements)
- Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (3796 téléchargements)
Mai 2024 :
- Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (3922 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (3891 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (3886 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (3894 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (3712 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (3984 téléchargements) – 2024-28c.pdf (3827 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (3867 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (3976 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (3919 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (3932 téléchargements)
Avril 2024 :
- Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (3871 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (3997 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (3953 téléchargements)
- Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (3967 téléchargements)
- Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (3941 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (3946 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (3861 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (3730 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (3920 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (3906 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (3865 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (4021 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (3941 téléchargements)
Février 2024 :
- Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (4099 téléchargements)
- Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (3903 téléchargements)
- Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (3872 téléchargements)
- Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (3780 téléchargements)
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (3922 téléchargements)
- Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (3831 téléchargements)
- Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (3900 téléchargements)
- Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (3998 téléchargements)
- Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (3946 téléchargements)
2024
Novembre 2023 :
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (4012 téléchargements)
- Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (4011 téléchargements)
- RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (3965 téléchargements)
- Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (3883 téléchargements)
- Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (3985 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (3929 téléchargements)
- Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (3964 téléchargements)
- Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (3933 téléchargements)
- Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (3980 téléchargements)
- Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (3986 téléchargements)
- Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (3971 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (4002 téléchargements)
Septembre 2023 :
- Convention pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (3968 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (4071 téléchargements)
- Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (3985 téléchargements)
Juin 2023 :
- Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (4137 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (4094 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (4145 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (4220 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (4038 téléchargements)
- Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (4074 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (4258 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (4094 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (4192 téléchargements)
- Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (4099 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (3974 téléchargements)
Mai 2023 :
- Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (4083 téléchargements)
- Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (4168 téléchargements)
- Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (4138 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (4196 téléchargements)
Avril 2023 :
- Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (4163 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (4173 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (4148 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (4098 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (4101 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (4219 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (4091 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (4231 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (4156 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (4124 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (4273 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (4128 téléchargements)
- Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (4191 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (4177 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (4210 téléchargements)
Janvier 2023 :
- Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (4145 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (4329 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (4169 téléchargements)
- Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (4270 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (4138 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (4225 téléchargements)
- Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (4190 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (4054 téléchargements)
2023
Octobre 2022 :
- Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (4172 téléchargements)
- Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (4294 téléchargements)
- Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (4221 téléchargements)
- Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (4262 téléchargements)
- Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (4208 téléchargements)
- Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (4139 téléchargements)
- Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (4212 téléchargements)
Septembre 2022 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (4315 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (4184 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (4255 téléchargements)
- Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (4277 téléchargements)
- Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (4206 téléchargements)
- Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (4384 téléchargements)
- Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (4266 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (4243 téléchargements)
- Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (4245 téléchargements)
- Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (4181 téléchargements)
- Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (4218 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (4152 téléchargements)
- Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (4248 téléchargements)
Juin 2022 :
- Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (4231 téléchargements)
- Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (4300 téléchargements)
- Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (4294 téléchargements)
- Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (4267 téléchargements)
- Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (4326 téléchargements)
- Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (4284 téléchargements)
- Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (4235 téléchargements)
- Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (4299 téléchargements)
- Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (4252 téléchargements)
Avril 2022 :
- Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (4409 téléchargements)
- Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (4432 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (4313 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (4314 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (4202 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (4304 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (4392 téléchargements)
- Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (4454 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (4342 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (4283 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (4312 téléchargements)
Janvier 2022 :
- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (4401 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (4463 téléchargements)
- Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (4350 téléchargements)
- Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (4392 téléchargements)
- Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
- Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]
2022
Octobre 2021 :
- Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (4528 téléchargements)
- Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (4478 téléchargements)
- Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (4456 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (4479 téléchargements)
- Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (4420 téléchargements)
- CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (4557 téléchargements)
Septembre 2021 :
- Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (4386 téléchargements)
- Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (4557 téléchargements)
- Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (4521 téléchargements)
Juin 2021 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (4482 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (4349 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (4484 téléchargements)
- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (4427 téléchargements)
- Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (4473 téléchargements)
- Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (4476 téléchargements)
- Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (4460 téléchargements)
Mai 2021 :
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (4419 téléchargements)
- Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (4456 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (4482 téléchargements)
- Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (4350 téléchargements)
- Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (4437 téléchargements)
Avril 2021 :
- Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (4886 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (4773 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (4845 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (4665 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (4820 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (4666 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (4767 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (4688 téléchargements)
- Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (4842 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (4653 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (4759 téléchargements)
Mars 2021 :
- Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (4761 téléchargements)
- Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (4742 téléchargements)
- Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (4862 téléchargements)
Février 2021 :
- Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (4489 téléchargements)
- Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (4519 téléchargements)
- Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (4558 téléchargements)
- Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (4579 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (4517 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (4601 téléchargements)
- Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (4459 téléchargements)
2020
Décembre 2020 :
- Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (4806 téléchargements)
- Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (4831 téléchargements)
- Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (4704 téléchargements)
- Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]
Novembre 2020 :
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (4507 téléchargements)
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (4629 téléchargements)
- Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (4677 téléchargements)
- Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (4675 téléchargements)
- Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (4823 téléchargements)
Octobre 2020 :
- Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (4641 téléchargements)
- Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (4351 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (4447 téléchargements)
- Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (4440 téléchargements)
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (4570 téléchargements)
Juillet 2020 :
- Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (4357 téléchargements)
- Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (4785 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (4654 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (4587 téléchargements)
- Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (4512 téléchargements)
Juin 2020 :
- Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (4673 téléchargements)
- Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (4735 téléchargements)
- Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (4603 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (4587 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (4656 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (4639 téléchargements)
- Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (4570 téléchargements)
- Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (4538 téléchargements)
- Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (4623 téléchargements)
- Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (4831 téléchargements)
- Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (4553 téléchargements)
- Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (4496 téléchargements)
- Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (4476 téléchargements)
Mai 2020 :
- Election du Maire – 2020-13.pdf (4818 téléchargements)
- Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (4547 téléchargements)
- Election des Adjoints – 2020-15.pdf (4781 téléchargements)
- Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (4841 téléchargements)
- Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (5001 téléchargements)
- Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (4768 téléchargements)
- Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (4820 téléchargements)
- Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (4765 téléchargements)
- Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (4890 téléchargements)
- Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (4707 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (4498 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (4798 téléchargements)
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (4732 téléchargements)
Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12
