Les délibérations

du Conseil Municipal

Avril 2025 :

• Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (34 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (30 téléchargements)
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (31 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (23 téléchargements)
• Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (34 téléchargements)
• Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (34 téléchargements)

Mars 2025 :

• Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (41 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (33 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (40 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (33 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (40 téléchargements)
• Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (32 téléchargements)
• Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (32 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (36 téléchargements)

Février 2025 :

• Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (1431 téléchargements)
• Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (1443 téléchargements)
• Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (1420 téléchargements)
• Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (1395 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (1453 téléchargements)
• Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (1431 téléchargements)

 

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2025

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Novembre 2024 :

• CLECT 2024 – 2024-43.pdf (1433 téléchargements)
• RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (1459 téléchargements)
• Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (1475 téléchargements)
• Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (1443 téléchargements)
• Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (1426 téléchargements)
• Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (1491 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (1505 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (1463 téléchargements)
• Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (1469 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (1470 téléchargements)
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (1430 téléchargements)
• Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (1466 téléchargements)
• Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (1441 téléchargements)
• Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (1455 téléchargements)
• Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (1377 téléchargements)
• Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (1420 téléchargements)

Septembre 2024 :

• Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (1498 téléchargements)
• Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (1482 téléchargements)
• Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (1551 téléchargements)
• Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (1496 téléchargements)

Juin 2024 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (1587 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (1599 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (1598 téléchargements)
• Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (1560 téléchargements)
• Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (1605 téléchargements)
• Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (1516 téléchargements)

Mai 2024 :

• Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (1621 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (1611 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (1600 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (1632 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (1429 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (1597 téléchargements) – 2024-28c.pdf (1580 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (1593 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (1597 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (1570 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (1578 téléchargements)

Avril 2024 :

• Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (1563 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (1607 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (1622 téléchargements)
• Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (1614 téléchargements)
• Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (1645 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (1600 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (1605 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (1533 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (1593 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (1571 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (1586 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (1599 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (1635 téléchargements)

Février 2024 :

• Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (1658 téléchargements)
• Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (1643 téléchargements)
• Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (1620 téléchargements)
• Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (1580 téléchargements)
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (1652 téléchargements)
• Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (1627 téléchargements)
• Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (1610 téléchargements)
• Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (1643 téléchargements)
• Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (1611 téléchargements)

 

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2024

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Novembre 2023 :

• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (1633 téléchargements)
• Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (1651 téléchargements)
• RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (1685 téléchargements)
• Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (1632 téléchargements)
• Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (1664 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (1667 téléchargements)
• Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (1617 téléchargements)
• Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (1675 téléchargements)
• Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (1703 téléchargements)
• Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (1621 téléchargements)
• Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (1664 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (1718 téléchargements)

Septembre 2023 :

• Convention  pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (1698 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (1709 téléchargements)
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (1635 téléchargements)

Juin 2023 :

• Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (1758 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (1734 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (1751 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (1776 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (1713 téléchargements)
• Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (1741 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (1766 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (1759 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (1754 téléchargements)
• Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (1729 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (1704 téléchargements)

Mai 2023 :

• Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (1736 téléchargements)
• Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (1773 téléchargements)
• Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (1771 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (1770 téléchargements)

Avril 2023 :

• Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (1780 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (1791 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (1787 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (1781 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (1736 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (1773 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (1792 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (1772 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (1773 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (1789 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (1772 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (1743 téléchargements)
• Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (1814 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (1823 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (1739 téléchargements)

Janvier 2023 :

• Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (1863 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (1897 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (1805 téléchargements)
• Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (1817 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (1781 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (1915 téléchargements)
• Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (1825 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (1790 téléchargements)

 

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2023

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Octobre 2022 :

• Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (1884 téléchargements)
• Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (1864 téléchargements)
• Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (1879 téléchargements)
• Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (1876 téléchargements)
• Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (1860 téléchargements)
• Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (1816 téléchargements)
• Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (1901 téléchargements)

Septembre 2022 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (1869 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (1823 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (1844 téléchargements)
• Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (1875 téléchargements)
• Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (1826 téléchargements)
• Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (1908 téléchargements)
• Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (1899 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (1885 téléchargements)
• Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (1883 téléchargements)
• Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (1835 téléchargements)
• Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (1905 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (1778 téléchargements)
• Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (1857 téléchargements)

Juin 2022 :

• Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (1900 téléchargements)
• Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (1914 téléchargements)
• Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (1906 téléchargements)
• Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (1914 téléchargements)
• Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (1905 téléchargements)
• Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (1895 téléchargements)
• Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (1868 téléchargements)
• Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (1935 téléchargements)
• Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (1894 téléchargements)

Avril 2022 :

• Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (1982 téléchargements)
• Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (1997 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (1991 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (1952 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (1972 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (1965 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (1976 téléchargements)
• Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (2004 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (1968 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (1978 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (1979 téléchargements)

Janvier 2022 :

• Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (1996 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (2029 téléchargements)
• Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (1969 téléchargements)
• Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (2012 téléchargements)
• Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
• Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]

 

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2022

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Octobre 2021 :

• Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (2107 téléchargements)
• Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (2094 téléchargements)
• Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (2055 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (2060 téléchargements)
• Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (2077 téléchargements)
• CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (2059 téléchargements)

Septembre 2021 :

• Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (2121 téléchargements)
• Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (2103 téléchargements)
• Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (2095 téléchargements)

Juin 2021 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (2091 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (2102 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (2081 téléchargements)
• Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (2102 téléchargements)
• Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (2080 téléchargements)
• Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (2147 téléchargements)
• Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (2155 téléchargements)

Mai 2021 :

• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (2154 téléchargements)
• Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (2103 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (2090 téléchargements)
• Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (2100 téléchargements)
• Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (2055 téléchargements)

Avril 2021 :

• Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (2372 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (2335 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (2362 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (2314 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (2358 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (2308 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (2326 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (2333 téléchargements)
• Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (2373 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (2364 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (2294 téléchargements)

Mars 2021 :

• Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (2328 téléchargements)
• Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (2347 téléchargements)
• Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (2395 téléchargements)

Février 2021 :

• Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (2328 téléchargements)
• Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (2329 téléchargements)
• Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (2368 téléchargements)
• Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (2356 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (2347 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (2306 téléchargements)
• Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (2279 téléchargements)

 

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2020

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Décembre 2020 :

• Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (2367 téléchargements)
• Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (2377 téléchargements)
• Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (2341 téléchargements)
• Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Novembre 2020 :

• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (2321 téléchargements)
• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (2285 téléchargements)
• Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (2359 téléchargements)
• Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (2316 téléchargements)
• Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (2365 téléchargements)

Octobre 2020 :

• Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (2324 téléchargements)
• Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (2319 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (2332 téléchargements)
• Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (2329 téléchargements)
• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (2408 téléchargements)

Juillet 2020 :

• Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (2343 téléchargements)
• Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (2470 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (2364 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (2355 téléchargements)
• Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (2355 téléchargements)

Juin 2020 :

• Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (2416 téléchargements)
• Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (2381 téléchargements)
• Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (2399 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (2388 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (2448 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (2415 téléchargements)
• Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (2418 téléchargements)
• Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (2437 téléchargements)
• Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (2389 téléchargements)
• Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (2475 téléchargements)
• Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (2401 téléchargements)
• Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (2361 téléchargements)
• Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (2323 téléchargements)

Mai 2020 :

• Election du Maire – 2020-13.pdf (2579 téléchargements)
• Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (2449 téléchargements)
• Election des Adjoints – 2020-15.pdf (2501 téléchargements)
• Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (2538 téléchargements)
• Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (2518 téléchargements)
• Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (2448 téléchargements)
• Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (2427 téléchargements)
• Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (2529 téléchargements)
• Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (2489 téléchargements)
• Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (2468 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (2394 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (2483 téléchargements)

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (2523 téléchargements)

 Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12