Les délibérations
du Conseil Municipal
Juin 2024 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (65 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (57 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (60 téléchargements)
- Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (65 téléchargements)
- Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (64 téléchargements)
- Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (58 téléchargements)
Mai 2024 :
- Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (65 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (68 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (64 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (68 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-28c.pdf (62 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (67 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (66 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (66 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (66 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (64 téléchargements)
Avril 2024 :
- Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (70 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (68 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (89 téléchargements)
- Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (71 téléchargements)
- Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (85 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (68 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (70 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (67 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (71 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (71 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (66 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (71 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (77 téléchargements)
Février 2024 :
- Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (105 téléchargements)
- Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (98 téléchargements)
- Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (97 téléchargements)
- Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (97 téléchargements)
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (97 téléchargements)
- Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (95 téléchargements)
- Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (97 téléchargements)
- Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (101 téléchargements)
- Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (97 téléchargements)
2024
Novembre 2023 :
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (134 téléchargements)
- Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (129 téléchargements)
- RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (138 téléchargements)
- Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (122 téléchargements)
- Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (129 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (145 téléchargements)
- Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (128 téléchargements)
- Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (133 téléchargements)
- Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (147 téléchargements)
- Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (127 téléchargements)
- Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (157 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (131 téléchargements)
Septembre 2023 :
- Convention pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (162 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (160 téléchargements)
- Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (140 téléchargements)
Juin 2023 :
- Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (221 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (209 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (219 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (222 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (212 téléchargements)
- Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (204 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (219 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (210 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (209 téléchargements)
- Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (208 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (209 téléchargements)
Mai 2023 :
- Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (222 téléchargements)
- Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (221 téléchargements)
- Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (244 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (218 téléchargements)
Avril 2023 :
- Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (251 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (265 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (268 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (239 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (247 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (236 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (276 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (248 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (239 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (262 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (242 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (244 téléchargements)
- Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (266 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (283 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (244 téléchargements)
Janvier 2023 :
- Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (320 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (328 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (304 téléchargements)
- Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (283 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (294 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (296 téléchargements)
- Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (298 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (297 téléchargements)
2023
Octobre 2022 :
- Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (347 téléchargements)
- Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (316 téléchargements)
- Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (314 téléchargements)
- Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (329 téléchargements)
- Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (341 téléchargements)
- Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (322 téléchargements)
- Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (358 téléchargements)
Septembre 2022 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (347 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (326 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (336 téléchargements)
- Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (347 téléchargements)
- Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (340 téléchargements)
- Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (348 téléchargements)
- Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (353 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (343 téléchargements)
- Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (337 téléchargements)
- Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (350 téléchargements)
- Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (360 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (332 téléchargements)
- Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (345 téléchargements)
Juin 2022 :
- Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (391 téléchargements)
- Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (401 téléchargements)
- Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (415 téléchargements)
- Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (409 téléchargements)
- Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (407 téléchargements)
- Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (398 téléchargements)
- Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (394 téléchargements)
- Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (397 téléchargements)
- Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (396 téléchargements)
Avril 2022 :
- Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (467 téléchargements)
- Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (466 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (465 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (444 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (467 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (448 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (446 téléchargements)
- Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (477 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (450 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (450 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (466 téléchargements)
Janvier 2022 :
- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (495 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (494 téléchargements)
- Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (487 téléchargements)
- Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (498 téléchargements)
- Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
- Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]
2022
Octobre 2021 :
- Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (565 téléchargements)
- Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (550 téléchargements)
- Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (549 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (565 téléchargements)
- Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (551 téléchargements)
- CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (556 téléchargements)
Septembre 2021 :
- Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (602 téléchargements)
- Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (598 téléchargements)
- Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (594 téléchargements)
Juin 2021 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (578 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (586 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (574 téléchargements)
- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (596 téléchargements)
- Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (594 téléchargements)
- Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (600 téléchargements)
- Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (597 téléchargements)
Mai 2021 :
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (613 téléchargements)
- Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (586 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (583 téléchargements)
- Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (574 téléchargements)
- Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (579 téléchargements)
Avril 2021 :
- Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (862 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (792 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (820 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (802 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (818 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (771 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (785 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (807 téléchargements)
- Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (836 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (822 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (802 téléchargements)
Mars 2021 :
- Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (832 téléchargements)
- Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (844 téléchargements)
- Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (836 téléchargements)
Février 2021 :
- Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (790 téléchargements)
- Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (811 téléchargements)
- Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (846 téléchargements)
- Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (802 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (808 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (794 téléchargements)
- Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (818 téléchargements)
2020
Décembre 2020 :
- Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (829 téléchargements)
- Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (843 téléchargements)
- Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (829 téléchargements)
- Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]
Novembre 2020 :
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (807 téléchargements)
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (801 téléchargements)
- Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (827 téléchargements)
- Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (802 téléchargements)
- Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (838 téléchargements)
Octobre 2020 :
- Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (807 téléchargements)
- Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (834 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (837 téléchargements)
- Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (826 téléchargements)
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (827 téléchargements)
Juillet 2020 :
- Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (828 téléchargements)
- Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (907 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (838 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (844 téléchargements)
- Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (841 téléchargements)
Juin 2020 :
- Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (867 téléchargements)
- Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (873 téléchargements)
- Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (862 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (861 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (881 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (866 téléchargements)
- Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (880 téléchargements)
- Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (877 téléchargements)
- Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (889 téléchargements)
- Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (921 téléchargements)
- Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (865 téléchargements)
- Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (861 téléchargements)
- Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (848 téléchargements)
Mai 2020 :
- Election du Maire – 2020-13.pdf (1008 téléchargements)
- Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (912 téléchargements)
- Election des Adjoints – 2020-15.pdf (953 téléchargements)
- Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (963 téléchargements)
- Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (974 téléchargements)
- Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (925 téléchargements)
- Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (911 téléchargements)
- Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (950 téléchargements)
- Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (914 téléchargements)
- Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (962 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (896 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (908 téléchargements)
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (1002 téléchargements)
Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12