Les délibérations

du Conseil Municipal

Novembre 2025 :

• RPQS 2024 – 2025-36.pdf (74 téléchargements)
• CLECT 2025 – 2025-37.pdf (60 téléchargements)
• Rapport d’activités CCPN 2024 – 2025-38.pdf (55 téléchargements)
• Avenant n°1 à la convention de partenariat de téléassistance CASSIOPEA – 2025-39.pdf (58 téléchargements)
• Soutien au Projet Alimentaire Territorial (PAT) du Parc naturel Périgord-Limousin – 2025-40.pdf (63 téléchargements)
• Extension du cimetière – 2025-41.pdf (71 téléchargements)
• Demande de subvention pour un voyage scolaire à Londres (Collège Alcide Dusolier) – 2025-42.pdf (62 téléchargements)
• Recours à un emploi en Service civique – 2025-43.pdf (67 téléchargements)
• Demande de déclassement portion rue des Abeilles – 2025-44.pdf (62 téléchargements)
• Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) en cours d’élaboration – 2025-45.pdf (62 téléchargements)

Juillet 2025 :

• Modification article 6 statuts CCPN – 2025-33.pdf (421 téléchargements)
• Contrat(s) à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire à la rentrée septembre 2025 – 2025-34.pdf (365 téléchargements)
• Extension de l’atelier municipal : résultats de l’appel d’offres et attributions du marché – 2025-35.pdf (377 téléchargements)

Juin 2025 :

• Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (873 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (869 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (883 téléchargements)
• Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (966 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (896 téléchargements)
• Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (868 téléchargements)
• CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (939 téléchargements)
• Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (914 téléchargements)
• Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (877 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (937 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (974 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (986 téléchargements)

Avril 2025 :

• Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (1770 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (1820 téléchargements)
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (1729 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (1767 téléchargements)
• Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (1817 téléchargements)
• Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (1753 téléchargements)

Mars 2025 :

• Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (1821 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (1848 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (1828 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (1776 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (1865 téléchargements)
• Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (1798 téléchargements)
• Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (1763 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (1775 téléchargements)

Février 2025 :

• Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (3237 téléchargements)
• Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (3275 téléchargements)
• Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (3215 téléchargements)
• Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (3267 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (3255 téléchargements)
• Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (3228 téléchargements)

 

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2025

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Novembre 2024 :

• CLECT 2024 – 2024-43.pdf (3254 téléchargements)
• RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (3256 téléchargements)
• Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (3265 téléchargements)
• Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (3186 téléchargements)
• Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (3262 téléchargements)
• Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (3375 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (3281 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (3279 téléchargements)
• Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (3329 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (3299 téléchargements)
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (3207 téléchargements)
• Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (3270 téléchargements)
• Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (3223 téléchargements)
• Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (3279 téléchargements)
• Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (3159 téléchargements)
• Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (3125 téléchargements)

Septembre 2024 :

• Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (3196 téléchargements)
• Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (3245 téléchargements)
• Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (3382 téléchargements)
• Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (3292 téléchargements)

Juin 2024 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (3397 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (3405 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (3390 téléchargements)
• Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (3347 téléchargements)
• Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (3469 téléchargements)
• Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (3316 téléchargements)

Mai 2024 :

• Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (3458 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (3476 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (3411 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (3429 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (3246 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (3473 téléchargements) – 2024-28c.pdf (3399 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (3391 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (3517 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (3397 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (3462 téléchargements)

Avril 2024 :

• Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (3384 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (3463 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (3521 téléchargements)
• Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (3458 téléchargements)
• Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (3474 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (3419 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (3316 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (3309 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (3429 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (3407 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (3375 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (3493 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (3434 téléchargements)

Février 2024 :

• Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (3577 téléchargements)
• Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (3390 téléchargements)
• Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (3452 téléchargements)
• Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (3338 téléchargements)
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (3412 téléchargements)
• Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (3362 téléchargements)
• Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (3437 téléchargements)
• Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (3527 téléchargements)
• Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (3460 téléchargements)

 

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2024

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Novembre 2023 :

• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (3500 téléchargements)
• Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (3510 téléchargements)
• RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (3501 téléchargements)
• Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (3421 téléchargements)
• Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (3511 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (3458 téléchargements)
• Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (3473 téléchargements)
• Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (3440 téléchargements)
• Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (3508 téléchargements)
• Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (3489 téléchargements)
• Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (3506 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (3509 téléchargements)

Septembre 2023 :

• Convention  pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (3434 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (3540 téléchargements)
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (3499 téléchargements)

Juin 2023 :

• Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (3596 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (3577 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (3584 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (3674 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (3552 téléchargements)
• Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (3565 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (3657 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (3615 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (3638 téléchargements)
• Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (3594 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (3450 téléchargements)

Mai 2023 :

• Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (3570 téléchargements)
• Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (3656 téléchargements)
• Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (3617 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (3666 téléchargements)

Avril 2023 :

• Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (3603 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (3631 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (3621 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (3575 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (3574 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (3673 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (3603 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (3719 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (3653 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (3615 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (3678 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (3613 téléchargements)
• Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (3661 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (3657 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (3645 téléchargements)

Janvier 2023 :

• Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (3683 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (3755 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (3618 téléchargements)
• Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (3734 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (3644 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (3737 téléchargements)
• Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (3689 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (3557 téléchargements)

 

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2023

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Octobre 2022 :

• Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (3643 téléchargements)
• Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (3745 téléchargements)
• Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (3723 téléchargements)
• Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (3731 téléchargements)
• Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (3668 téléchargements)
• Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (3630 téléchargements)
• Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (3675 téléchargements)

Septembre 2022 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (3760 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (3675 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (3667 téléchargements)
• Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (3709 téléchargements)
• Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (3671 téléchargements)
• Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (3819 téléchargements)
• Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (3776 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (3735 téléchargements)
• Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (3740 téléchargements)
• Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (3663 téléchargements)
• Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (3720 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (3658 téléchargements)
• Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (3704 téléchargements)

Juin 2022 :

• Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (3729 téléchargements)
• Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (3746 téléchargements)
• Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (3721 téléchargements)
• Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (3723 téléchargements)
• Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (3753 téléchargements)
• Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (3779 téléchargements)
• Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (3689 téléchargements)
• Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (3764 téléchargements)
• Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (3743 téléchargements)

Avril 2022 :

• Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (3907 téléchargements)
• Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (3931 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (3803 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (3792 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (3717 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (3815 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (3860 téléchargements)
• Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (3884 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (3827 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (3761 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (3812 téléchargements)

Janvier 2022 :

• Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (3853 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (3918 téléchargements)
• Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (3813 téléchargements)
• Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (3855 téléchargements)
• Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
• Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]

 

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2022

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Octobre 2021 :

• Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (3947 téléchargements)
• Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (3922 téléchargements)
• Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (3933 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (3899 téléchargements)
• Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (3884 téléchargements)
• CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (3942 téléchargements)

Septembre 2021 :

• Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (3886 téléchargements)
• Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (3996 téléchargements)
• Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (3957 téléchargements)

Juin 2021 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (3961 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (3869 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (3921 téléchargements)
• Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (3892 téléchargements)
• Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (3931 téléchargements)
• Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (3968 téléchargements)
• Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (3934 téléchargements)

Mai 2021 :

• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (3898 téléchargements)
• Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (3952 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (3966 téléchargements)
• Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (3866 téléchargements)
• Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (3917 téléchargements)

Avril 2021 :

• Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (4317 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (4184 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (4240 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (4117 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (4213 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (4099 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (4220 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (4145 téléchargements)
• Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (4232 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (4149 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (4180 téléchargements)

Mars 2021 :

• Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (4181 téléchargements)
• Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (4161 téléchargements)
• Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (4269 téléchargements)

Février 2021 :

• Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (4064 téléchargements)
• Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (4090 téléchargements)
• Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (4091 téléchargements)
• Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (4156 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (4078 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (4171 téléchargements)
• Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (4021 téléchargements)

 

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2020

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Décembre 2020 :

• Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (4242 téléchargements)
• Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (4284 téléchargements)
• Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (4162 téléchargements)
• Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Novembre 2020 :

• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (4022 téléchargements)
• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (4108 téléchargements)
• Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (4146 téléchargements)
• Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (4200 téléchargements)
• Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (4325 téléchargements)

Octobre 2020 :

• Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (4128 téléchargements)
• Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (4006 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (4090 téléchargements)
• Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (4081 téléchargements)
• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (4198 téléchargements)

Juillet 2020 :

• Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (4033 téléchargements)
• Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (4308 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (4205 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (4163 téléchargements)
• Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (4067 téléchargements)

Juin 2020 :

• Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (4231 téléchargements)
• Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (4271 téléchargements)
• Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (4193 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (4186 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (4225 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (4210 téléchargements)
• Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (4177 téléchargements)
• Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (4115 téléchargements)
• Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (4192 téléchargements)
• Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (4348 téléchargements)
• Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (4111 téléchargements)
• Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (4081 téléchargements)
• Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (4069 téléchargements)

Mai 2020 :

• Election du Maire – 2020-13.pdf (4382 téléchargements)
• Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (4192 téléchargements)
• Election des Adjoints – 2020-15.pdf (4316 téléchargements)
• Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (4350 téléchargements)
• Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (4444 téléchargements)
• Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (4223 téléchargements)
• Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (4273 téléchargements)
• Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (4363 téléchargements)
• Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (4395 téléchargements)
• Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (4325 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (4114 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (4270 téléchargements)

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (4351 téléchargements)

 Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12