Les délibérations

du Conseil Municipal

Juillet 2025 :

• Modification article 6 statuts CCPN – 2025-33.pdf (256 téléchargements)
• Contrat(s) à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire à la rentrée septembre 2025 – 2025-34.pdf (204 téléchargements)
• Extension de l’atelier municipal : résultats de l’appel d’offres et attributions du marché – 2025-35.pdf (210 téléchargements)

Juin 2025 :

• Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (705 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (697 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (715 téléchargements)
• Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (787 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (717 téléchargements)
• Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (717 téléchargements)
• CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (777 téléchargements)
• Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (746 téléchargements)
• Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (737 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (762 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (798 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (823 téléchargements)

Avril 2025 :

• Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (1580 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (1649 téléchargements)
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (1573 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (1578 téléchargements)
• Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (1621 téléchargements)
• Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (1577 téléchargements)

Mars 2025 :

• Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (1642 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (1657 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (1637 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (1595 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (1680 téléchargements)
• Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (1610 téléchargements)
• Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (1574 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (1606 téléchargements)

Février 2025 :

• Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (3048 téléchargements)
• Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (3091 téléchargements)
• Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (3031 téléchargements)
• Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (3053 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (3056 téléchargements)
• Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (3041 téléchargements)

 

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2025

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Novembre 2024 :

• CLECT 2024 – 2024-43.pdf (3066 téléchargements)
• RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (3068 téléchargements)
• Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (3078 téléchargements)
• Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (2984 téléchargements)
• Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (3074 téléchargements)
• Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (3194 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (3100 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (3094 téléchargements)
• Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (3129 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (3108 téléchargements)
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (3009 téléchargements)
• Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (3062 téléchargements)
• Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (3038 téléchargements)
• Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (3074 téléchargements)
• Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (2972 téléchargements)
• Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (2952 téléchargements)

Septembre 2024 :

• Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (3025 téléchargements)
• Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (3088 téléchargements)
• Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (3182 téléchargements)
• Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (3111 téléchargements)

Juin 2024 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (3214 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (3224 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (3223 téléchargements)
• Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (3162 téléchargements)
• Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (3272 téléchargements)
• Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (3135 téléchargements)

Mai 2024 :

• Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (3251 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (3293 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (3216 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (3235 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (3070 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (3267 téléchargements) – 2024-28c.pdf (3219 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (3216 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (3342 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (3207 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (3256 téléchargements)

Avril 2024 :

• Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (3220 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (3272 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (3323 téléchargements)
• Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (3277 téléchargements)
• Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (3286 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (3227 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (3116 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (3149 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (3204 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (3208 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (3204 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (3303 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (3254 téléchargements)

Février 2024 :

• Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (3374 téléchargements)
• Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (3206 téléchargements)
• Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (3287 téléchargements)
• Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (3163 téléchargements)
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (3204 téléchargements)
• Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (3187 téléchargements)
• Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (3232 téléchargements)
• Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (3346 téléchargements)
• Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (3259 téléchargements)

 

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2024

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Novembre 2023 :

• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (3303 téléchargements)
• Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (3326 téléchargements)
• RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (3307 téléchargements)
• Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (3240 téléchargements)
• Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (3310 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (3270 téléchargements)
• Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (3281 téléchargements)
• Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (3252 téléchargements)
• Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (3331 téléchargements)
• Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (3308 téléchargements)
• Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (3309 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (3328 téléchargements)

Septembre 2023 :

• Convention  pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (3231 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (3334 téléchargements)
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (3326 téléchargements)

Juin 2023 :

• Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (3363 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (3382 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (3362 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (3440 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (3371 téléchargements)
• Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (3357 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (3442 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (3419 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (3422 téléchargements)
• Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (3404 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (3257 téléchargements)

Mai 2023 :

• Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (3358 téléchargements)
• Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (3452 téléchargements)
• Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (3397 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (3443 téléchargements)

Avril 2023 :

• Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (3385 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (3428 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (3397 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (3370 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (3369 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (3465 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (3390 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (3497 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (3452 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (3423 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (3461 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (3396 téléchargements)
• Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (3463 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (3441 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (3431 téléchargements)

Janvier 2023 :

• Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (3486 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (3530 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (3416 téléchargements)
• Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (3500 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (3446 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (3528 téléchargements)
• Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (3500 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (3356 téléchargements)

 

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2023

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Octobre 2022 :

• Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (3447 téléchargements)
• Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (3550 téléchargements)
• Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (3531 téléchargements)
• Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (3507 téléchargements)
• Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (3473 téléchargements)
• Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (3428 téléchargements)
• Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (3485 téléchargements)

Septembre 2022 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (3551 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (3475 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (3451 téléchargements)
• Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (3480 téléchargements)
• Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (3478 téléchargements)
• Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (3598 téléchargements)
• Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (3579 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (3535 téléchargements)
• Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (3544 téléchargements)
• Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (3457 téléchargements)
• Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (3521 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (3444 téléchargements)
• Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (3485 téléchargements)

Juin 2022 :

• Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (3517 téléchargements)
• Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (3535 téléchargements)
• Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (3526 téléchargements)
• Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (3525 téléchargements)
• Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (3539 téléchargements)
• Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (3571 téléchargements)
• Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (3461 téléchargements)
• Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (3528 téléchargements)
• Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (3529 téléchargements)

Avril 2022 :

• Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (3683 téléchargements)
• Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (3733 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (3584 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (3596 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (3527 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (3598 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (3646 téléchargements)
• Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (3658 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (3592 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (3557 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (3591 téléchargements)

Janvier 2022 :

• Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (3661 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (3729 téléchargements)
• Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (3611 téléchargements)
• Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (3632 téléchargements)
• Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
• Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]

 

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2022

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Octobre 2021 :

• Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (3728 téléchargements)
• Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (3725 téléchargements)
• Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (3742 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (3681 téléchargements)
• Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (3690 téléchargements)
• CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (3719 téléchargements)

Septembre 2021 :

• Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (3707 téléchargements)
• Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (3777 téléchargements)
• Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (3746 téléchargements)

Juin 2021 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (3749 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (3661 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (3708 téléchargements)
• Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (3697 téléchargements)
• Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (3700 téléchargements)
• Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (3784 téléchargements)
• Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (3744 téléchargements)

Mai 2021 :

• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (3693 téléchargements)
• Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (3748 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (3767 téléchargements)
• Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (3676 téléchargements)
• Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (3719 téléchargements)

Avril 2021 :

• Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (4109 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (3970 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (4029 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (3907 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (3984 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (3865 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (3991 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (3942 téléchargements)
• Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (4011 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (3932 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (3921 téléchargements)

Mars 2021 :

• Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (3979 téléchargements)
• Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (3950 téléchargements)
• Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (4065 téléchargements)

Février 2021 :

• Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (3905 téléchargements)
• Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (3927 téléchargements)
• Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (3901 téléchargements)
• Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (3976 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (3908 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (4002 téléchargements)
• Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (3858 téléchargements)

 

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2020

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Décembre 2020 :

• Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (4006 téléchargements)
• Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (4076 téléchargements)
• Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (3961 téléchargements)
• Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Novembre 2020 :

• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (3837 téléchargements)
• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (3891 téléchargements)
• Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (3947 téléchargements)
• Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (3996 téléchargements)
• Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (4111 téléchargements)

Octobre 2020 :

• Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (3922 téléchargements)
• Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (3817 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (3921 téléchargements)
• Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (3928 téléchargements)
• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (4040 téléchargements)

Juillet 2020 :

• Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (3882 téléchargements)
• Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (4082 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (4044 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (3986 téléchargements)
• Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (3911 téléchargements)

Juin 2020 :

• Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (4066 téléchargements)
• Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (4099 téléchargements)
• Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (3983 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (4013 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (4055 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (4052 téléchargements)
• Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (4007 téléchargements)
• Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (3964 téléchargements)
• Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (4030 téléchargements)
• Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (4165 téléchargements)
• Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (3940 téléchargements)
• Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (3903 téléchargements)
• Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (3915 téléchargements)

Mai 2020 :

• Election du Maire – 2020-13.pdf (4191 téléchargements)
• Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (4024 téléchargements)
• Election des Adjoints – 2020-15.pdf (4120 téléchargements)
• Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (4146 téléchargements)
• Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (4215 téléchargements)
• Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (4026 téléchargements)
• Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (4047 téléchargements)
• Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (4185 téléchargements)
• Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (4190 téléchargements)
• Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (4168 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (3962 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (4072 téléchargements)

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (4172 téléchargements)

 Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12