DELIBERATIONS
Extraits des délibérations du Conseil Municipal d’Augignac
Février 2021 :
- Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (3 téléchargements)
- Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (4 téléchargements)
- Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (5 téléchargements)
- Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (4 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (6 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (3 téléchargements)
- Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (3 téléchargements)
2020
Décembre 2020 :
- Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (11 téléchargements)
- Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (11 téléchargements)
- Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (7 téléchargements)
- Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]
Novembre 2020 :
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (12 téléchargements)
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (13 téléchargements)
- Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (15 téléchargements)
- Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (13 téléchargements)
- Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (15 téléchargements)
Octobre 2020 :
- Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (15 téléchargements)
- Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (14 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (18 téléchargements)
- Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (15 téléchargements)
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (14 téléchargements)
Juillet 2020 :
- Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (30 téléchargements)
- Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (28 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (24 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (23 téléchargements)
- Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (25 téléchargements)
Juin 2020 :
- Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (43 téléchargements)
- Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (38 téléchargements)
- Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (37 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (34 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (40 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (33 téléchargements)
- Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (43 téléchargements)
- Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (37 téléchargements)
- Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (34 téléchargements)
- Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (37 téléchargements)
- Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (34 téléchargements)
- Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (38 téléchargements)
- Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (38 téléchargements)
Mai 2020 :
- Election du Maire – 2020-13.pdf (69 téléchargements)
- Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (40 téléchargements)
- Election des Adjoints – 2020-15.pdf (43 téléchargements)
- Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (46 téléchargements)
- Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (47 téléchargements)
- Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (42 téléchargements)
- Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (41 téléchargements)
- Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (44 téléchargements)
- Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (42 téléchargements)
- Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (45 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (39 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (37 téléchargements)
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (55 téléchargements)
Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12