DELIBERATIONS

Extraits des délibérations du Conseil Municipal d’Augignac

Février 2021 :

Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (3 téléchargements)
Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (4 téléchargements)
Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (5 téléchargements)
Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (4 téléchargements)
Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (6 téléchargements)
Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (3 téléchargements)
Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (3 téléchargements)

Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (11 téléchargements)
Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (11 téléchargements)
Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (7 téléchargements)
Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (12 téléchargements)
Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (13 téléchargements)
Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (15 téléchargements)
Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (13 téléchargements)
Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (15 téléchargements)

Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (15 téléchargements)
Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (14 téléchargements)
Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (18 téléchargements)
Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (15 téléchargements)
Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (14 téléchargements)

Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (30 téléchargements)
Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (28 téléchargements)
Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (24 téléchargements)
Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (23 téléchargements)
Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (25 téléchargements)

Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (43 téléchargements)
Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (38 téléchargements)
Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (37 téléchargements)
Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (34 téléchargements)
Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (40 téléchargements)
Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (33 téléchargements)
Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (43 téléchargements)
Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (37 téléchargements)
Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (34 téléchargements)
Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (37 téléchargements)
Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (34 téléchargements)
Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (38 téléchargements)
Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (38 téléchargements)