Les délibérations

du Conseil Municipal

Septembre 2024 :

• Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (76 téléchargements)
• Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (64 téléchargements)
• Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (57 téléchargements)
• Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (68 téléchargements)

Juin 2024 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (136 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (133 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (129 téléchargements)
• Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (133 téléchargements)
• Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (125 téléchargements)
• Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (124 téléchargements)

Mai 2024 :

• Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (133 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (138 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (141 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (134 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-28c.pdf (126 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (137 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (152 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (132 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (139 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (124 téléchargements)

Avril 2024 :

• Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (138 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (140 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (168 téléchargements)
• Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (139 téléchargements)
• Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (157 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (143 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (150 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (137 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (140 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (143 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (127 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (145 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (140 téléchargements)

Février 2024 :

• Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (172 téléchargements)
• Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (165 téléchargements)
• Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (170 téléchargements)
• Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (163 téléchargements)
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (164 téléchargements)
• Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (167 téléchargements)
• Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (166 téléchargements)
• Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (163 téléchargements)
• Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (165 téléchargements)

 

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2024

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Novembre 2023 :

• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (203 téléchargements)
• Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (202 téléchargements)
• RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (205 téléchargements)
• Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (194 téléchargements)
• Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (207 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (228 téléchargements)
• Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (215 téléchargements)
• Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (206 téléchargements)
• Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (219 téléchargements)
• Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (214 téléchargements)
• Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (232 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (205 téléchargements)

Septembre 2023 :

• Convention  pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (230 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (232 téléchargements)
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (208 téléchargements)

Juin 2023 :

• Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (296 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (273 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (293 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (300 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (274 téléchargements)
• Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (278 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (283 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (279 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (279 téléchargements)
• Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (281 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (272 téléchargements)

Mai 2023 :

• Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (293 téléchargements)
• Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (289 téléchargements)
• Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (314 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (287 téléchargements)

Avril 2023 :

• Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (315 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (330 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (333 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (305 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (307 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (301 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (345 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (314 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (302 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (321 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (314 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (312 téléchargements)
• Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (324 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (357 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (308 téléchargements)

Janvier 2023 :

• Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (382 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (390 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (370 téléchargements)
• Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (350 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (355 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (370 téléchargements)
• Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (357 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (355 téléchargements)

 

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2023

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Octobre 2022 :

• Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (421 téléchargements)
• Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (388 téléchargements)
• Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (382 téléchargements)
• Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (401 téléchargements)
• Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (405 téléchargements)
• Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (395 téléchargements)
• Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (423 téléchargements)

Septembre 2022 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (412 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (394 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (403 téléchargements)
• Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (416 téléchargements)
• Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (401 téléchargements)
• Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (421 téléchargements)
• Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (437 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (420 téléchargements)
• Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (400 téléchargements)
• Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (419 téléchargements)
• Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (425 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (393 téléchargements)
• Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (410 téléchargements)

Juin 2022 :

• Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (453 téléchargements)
• Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (473 téléchargements)
• Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (484 téléchargements)
• Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (474 téléchargements)
• Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (468 téléchargements)
• Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (461 téléchargements)
• Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (450 téléchargements)
• Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (459 téléchargements)
• Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (473 téléchargements)

Avril 2022 :

• Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (535 téléchargements)
• Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (534 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (528 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (514 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (527 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (513 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (521 téléchargements)
• Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (536 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (515 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (514 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (534 téléchargements)

Janvier 2022 :

• Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (562 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (566 téléchargements)
• Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (555 téléchargements)
• Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (556 téléchargements)
• Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
• Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]

 

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2022

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Octobre 2021 :

• Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (629 téléchargements)
• Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (615 téléchargements)
• Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (619 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (633 téléchargements)
• Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (625 téléchargements)
• CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (626 téléchargements)

Septembre 2021 :

• Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (667 téléchargements)
• Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (662 téléchargements)
• Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (661 téléchargements)

Juin 2021 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (647 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (653 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (656 téléchargements)
• Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (660 téléchargements)
• Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (672 téléchargements)
• Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (669 téléchargements)
• Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (660 téléchargements)

Mai 2021 :

• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (678 téléchargements)
• Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (652 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (650 téléchargements)
• Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (656 téléchargements)
• Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (655 téléchargements)

Avril 2021 :

• Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (925 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (866 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (888 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (869 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (878 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (840 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (854 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (881 téléchargements)
• Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (908 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (892 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (866 téléchargements)

Mars 2021 :

• Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (897 téléchargements)
• Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (909 téléchargements)
• Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (901 téléchargements)

Février 2021 :

• Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (864 téléchargements)
• Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (880 téléchargements)
• Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (913 téléchargements)
• Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (865 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (870 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (864 téléchargements)
• Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (886 téléchargements)

 

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2020

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Décembre 2020 :

• Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (892 téléchargements)
• Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (900 téléchargements)
• Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (893 téléchargements)
• Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Novembre 2020 :

• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (872 téléchargements)
• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (867 téléchargements)
• Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (884 téléchargements)
• Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (860 téléchargements)
• Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (899 téléchargements)

Octobre 2020 :

• Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (868 téléchargements)
• Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (902 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (900 téléchargements)
• Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (890 téléchargements)
• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (892 téléchargements)

Juillet 2020 :

• Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (881 téléchargements)
• Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (969 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (898 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (923 téléchargements)
• Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (916 téléchargements)

Juin 2020 :

• Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (929 téléchargements)
• Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (935 téléchargements)
• Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (926 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (924 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (951 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (935 téléchargements)
• Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (950 téléchargements)
• Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (940 téléchargements)
• Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (953 téléchargements)
• Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (983 téléchargements)
• Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (929 téléchargements)
• Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (928 téléchargements)
• Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (906 téléchargements)

Mai 2020 :

• Election du Maire – 2020-13.pdf (1082 téléchargements)
• Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (978 téléchargements)
• Election des Adjoints – 2020-15.pdf (1019 téléchargements)
• Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (1037 téléchargements)
• Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (1046 téléchargements)
• Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (997 téléchargements)
• Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (979 téléchargements)
• Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (1022 téléchargements)
• Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (983 téléchargements)
• Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (1033 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (960 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (983 téléchargements)

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (1067 téléchargements)

 Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12