Les délibérations
du Conseil Municipal
Mars 2026 :
- Ouverture par anticipation de crédit d’investissement – 2026-01.pdf (108 téléchargements)
- Paiement heures complémentaires et ou supplémentaires agents missions temporaires – 2026-02.pdf (108 téléchargements)
- Indemnités du Maire de janvier 2026 allouées aux adjoints – 2026-03.pdf (112 téléchargements)
- Avis sur le PLUIH – 2026-04.pdf (110 téléchargements)
- Avancement de grade de l’adjoint administratif – 2026-05.pdf (109 téléchargements)
- Frais de déplacement – 2026-06.pdf (112 téléchargements)
- Adhésion de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux – 2026-07.pdf (103 téléchargements)
2026
Novembre 2025 :
- RPQS 2024 – 2025-36.pdf (345 téléchargements)
- CLECT 2025 – 2025-37.pdf (314 téléchargements)
- Rapport d’activités CCPN 2024 – 2025-38.pdf (316 téléchargements)
- Avenant n°1 à la convention de partenariat de téléassistance CASSIOPEA – 2025-39.pdf (301 téléchargements)
- Soutien au Projet Alimentaire Territorial (PAT) du Parc naturel Périgord-Limousin – 2025-40.pdf (357 téléchargements)
- Extension du cimetière – 2025-41.pdf (356 téléchargements)
- Demande de subvention pour un voyage scolaire à Londres (Collège Alcide Dusolier) – 2025-42.pdf (317 téléchargements)
- Recours à un emploi en Service civique – 2025-43.pdf (327 téléchargements)
- Demande de déclassement portion rue des Abeilles – 2025-44.pdf (328 téléchargements)
- Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) en cours d’élaboration – 2025-45.pdf (309 téléchargements)
Juillet 2025 :
- Modification article 6 statuts CCPN – 2025-33.pdf (712 téléchargements)
- Contrat(s) à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire à la rentrée septembre 2025 – 2025-34.pdf (673 téléchargements)
- Extension de l’atelier municipal : résultats de l’appel d’offres et attributions du marché – 2025-35.pdf (711 téléchargements)
Juin 2025 :
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (1175 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (1156 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (1190 téléchargements)
- Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (1269 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (1249 téléchargements)
- Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (1136 téléchargements)
- CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (1254 téléchargements)
- Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (1217 téléchargements)
- Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (1211 téléchargements)
- Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (1239 téléchargements)
- Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (1308 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (1305 téléchargements)
Avril 2025 :
- Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (2096 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (2146 téléchargements)
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (2042 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (2056 téléchargements)
- Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (2124 téléchargements)
- Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (2045 téléchargements)
Mars 2025 :
- Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (2117 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (2195 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (2196 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (2102 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (2166 téléchargements)
- Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (2113 téléchargements)
- Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (2103 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (2057 téléchargements)
Février 2025 :
- Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (3567 téléchargements)
- Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (3578 téléchargements)
- Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (3511 téléchargements)
- Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (3620 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (3565 téléchargements)
- Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (3584 téléchargements)
2025
Novembre 2024 :
- CLECT 2024 – 2024-43.pdf (3604 téléchargements)
- RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (3586 téléchargements)
- Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (3569 téléchargements)
- Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (3573 téléchargements)
- Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (3622 téléchargements)
- Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (3730 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (3577 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (3612 téléchargements)
- Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (3677 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (3637 téléchargements)
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (3544 téléchargements)
- Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (3612 téléchargements)
- Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (3582 téléchargements)
- Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (3613 téléchargements)
- Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (3490 téléchargements)
- Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (3478 téléchargements)
Septembre 2024 :
- Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (3516 téléchargements)
- Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (3547 téléchargements)
- Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (3718 téléchargements)
- Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (3625 téléchargements)
Juin 2024 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (3734 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (3728 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (3711 téléchargements)
- Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (3741 téléchargements)
- Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (3867 téléchargements)
- Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (3648 téléchargements)
Mai 2024 :
- Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (3772 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (3742 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (3731 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (3751 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (3553 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (3827 téléchargements) – 2024-28c.pdf (3713 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (3712 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (3827 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (3754 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (3783 téléchargements)
Avril 2024 :
- Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (3716 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (3828 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (3812 téléchargements)
- Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (3803 téléchargements)
- Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (3783 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (3777 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (3697 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (3571 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (3768 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (3735 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (3714 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (3846 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (3780 téléchargements)
Février 2024 :
- Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (3932 téléchargements)
- Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (3738 téléchargements)
- Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (3741 téléchargements)
- Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (3641 téléchargements)
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (3755 téléchargements)
- Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (3688 téléchargements)
- Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (3765 téléchargements)
- Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (3853 téléchargements)
- Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (3778 téléchargements)
2024
Novembre 2023 :
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (3855 téléchargements)
- Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (3842 téléchargements)
- RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (3816 téléchargements)
- Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (3734 téléchargements)
- Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (3820 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (3786 téléchargements)
- Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (3806 téléchargements)
- Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (3774 téléchargements)
- Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (3844 téléchargements)
- Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (3817 téléchargements)
- Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (3821 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (3840 téléchargements)
Septembre 2023 :
- Convention pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (3800 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (3901 téléchargements)
- Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (3824 téléchargements)
Juin 2023 :
- Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (3947 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (3920 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (3967 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (4055 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (3881 téléchargements)
- Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (3917 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (4065 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (3924 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (4002 téléchargements)
- Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (3945 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (3802 téléchargements)
Mai 2023 :
- Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (3922 téléchargements)
- Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (3986 téléchargements)
- Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (3955 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (4023 téléchargements)
Avril 2023 :
- Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (3975 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (4002 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (3974 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (3934 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (3930 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (4043 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (3943 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (4072 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (3995 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (3951 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (4091 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (3965 téléchargements)
- Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (4001 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (4017 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (4012 téléchargements)
Janvier 2023 :
- Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (3978 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (4142 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (3995 téléchargements)
- Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (4093 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (3979 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (4068 téléchargements)
- Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (4038 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (3894 téléchargements)
2023
Octobre 2022 :
- Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (3992 téléchargements)
- Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (4123 téléchargements)
- Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (4071 téléchargements)
- Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (4105 téléchargements)
- Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (4034 téléchargements)
- Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (3992 téléchargements)
- Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (4045 téléchargements)
Septembre 2022 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (4133 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (4018 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (4074 téléchargements)
- Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (4092 téléchargements)
- Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (4025 téléchargements)
- Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (4206 téléchargements)
- Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (4100 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (4077 téléchargements)
- Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (4077 téléchargements)
- Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (4016 téléchargements)
- Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (4045 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (3984 téléchargements)
- Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (4072 téléchargements)
Juin 2022 :
- Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (4082 téléchargements)
- Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (4127 téléchargements)
- Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (4117 téléchargements)
- Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (4095 téléchargements)
- Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (4150 téléchargements)
- Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (4109 téléchargements)
- Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (4062 téléchargements)
- Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (4133 téléchargements)
- Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (4080 téléchargements)
Avril 2022 :
- Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (4242 téléchargements)
- Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (4254 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (4155 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (4150 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (4036 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (4149 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (4227 téléchargements)
- Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (4277 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (4163 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (4110 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (4158 téléchargements)
Janvier 2022 :
- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (4223 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (4283 téléchargements)
- Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (4187 téléchargements)
- Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (4218 téléchargements)
- Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
- Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]
2022
Octobre 2021 :
- Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (4350 téléchargements)
- Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (4290 téléchargements)
- Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (4287 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (4299 téléchargements)
- Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (4238 téléchargements)
- CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (4369 téléchargements)
Septembre 2021 :
- Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (4234 téléchargements)
- Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (4367 téléchargements)
- Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (4345 téléchargements)
Juin 2021 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (4306 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (4177 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (4296 téléchargements)
- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (4247 téléchargements)
- Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (4300 téléchargements)
- Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (4324 téléchargements)
- Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (4289 téléchargements)
Mai 2021 :
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (4245 téléchargements)
- Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (4294 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (4312 téléchargements)
- Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (4187 téléchargements)
- Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (4261 téléchargements)
Avril 2021 :
- Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (4711 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (4597 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (4645 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (4498 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (4636 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (4482 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (4586 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (4516 téléchargements)
- Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (4651 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (4512 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (4577 téléchargements)
Mars 2021 :
- Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (4573 téléchargements)
- Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (4568 téléchargements)
- Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (4676 téléchargements)
Février 2021 :
- Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (4341 téléchargements)
- Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (4377 téléchargements)
- Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (4396 téléchargements)
- Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (4434 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (4359 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (4462 téléchargements)
- Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (4316 téléchargements)
2020
Décembre 2020 :
- Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (4628 téléchargements)
- Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (4663 téléchargements)
- Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (4525 téléchargements)
- Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]
Novembre 2020 :
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (4386 téléchargements)
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (4469 téléchargements)
- Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (4512 téléchargements)
- Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (4562 téléchargements)
- Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (4667 téléchargements)
Octobre 2020 :
- Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (4483 téléchargements)
- Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (4244 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (4337 téléchargements)
- Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (4330 téléchargements)
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (4463 téléchargements)
Juillet 2020 :
- Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (4242 téléchargements)
- Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (4632 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (4515 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (4440 téléchargements)
- Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (4363 téléchargements)
Juin 2020 :
- Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (4529 téléchargements)
- Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (4577 téléchargements)
- Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (4472 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (4445 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (4513 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (4507 téléchargements)
- Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (4437 téléchargements)
- Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (4408 téléchargements)
- Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (4455 téléchargements)
- Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (4661 téléchargements)
- Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (4399 téléchargements)
- Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (4355 téléchargements)
- Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (4344 téléchargements)
Mai 2020 :
- Election du Maire – 2020-13.pdf (4684 téléchargements)
- Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (4437 téléchargements)
- Election des Adjoints – 2020-15.pdf (4632 téléchargements)
- Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (4672 téléchargements)
- Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (4829 téléchargements)
- Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (4582 téléchargements)
- Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (4635 téléchargements)
- Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (4637 téléchargements)
- Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (4737 téléchargements)
- Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (4593 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (4386 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (4632 téléchargements)
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (4613 téléchargements)
Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12
