Les délibérations
du Conseil Municipal
Mars 2026 :
- Ouverture par anticipation de crédit d’investissement – 2026-01.pdf (175 téléchargements)
- Paiement heures complémentaires et ou supplémentaires agents missions temporaires – 2026-02.pdf (180 téléchargements)
- Indemnités du Maire de janvier 2026 allouées aux adjoints – 2026-03.pdf (181 téléchargements)
- Avis sur le PLUIH – 2026-04.pdf (173 téléchargements)
- Avancement de grade de l’adjoint administratif – 2026-05.pdf (178 téléchargements)
- Frais de déplacement – 2026-06.pdf (176 téléchargements)
- Adhésion de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux – 2026-07.pdf (168 téléchargements)
2026
Novembre 2025 :
- RPQS 2024 – 2025-36.pdf (425 téléchargements)
- CLECT 2025 – 2025-37.pdf (386 téléchargements)
- Rapport d’activités CCPN 2024 – 2025-38.pdf (389 téléchargements)
- Avenant n°1 à la convention de partenariat de téléassistance CASSIOPEA – 2025-39.pdf (378 téléchargements)
- Soutien au Projet Alimentaire Territorial (PAT) du Parc naturel Périgord-Limousin – 2025-40.pdf (436 téléchargements)
- Extension du cimetière – 2025-41.pdf (454 téléchargements)
- Demande de subvention pour un voyage scolaire à Londres (Collège Alcide Dusolier) – 2025-42.pdf (398 téléchargements)
- Recours à un emploi en Service civique – 2025-43.pdf (409 téléchargements)
- Demande de déclassement portion rue des Abeilles – 2025-44.pdf (413 téléchargements)
- Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) en cours d’élaboration – 2025-45.pdf (387 téléchargements)
Juillet 2025 :
- Modification article 6 statuts CCPN – 2025-33.pdf (799 téléchargements)
- Contrat(s) à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire à la rentrée septembre 2025 – 2025-34.pdf (767 téléchargements)
- Extension de l’atelier municipal : résultats de l’appel d’offres et attributions du marché – 2025-35.pdf (808 téléchargements)
Juin 2025 :
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (1272 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (1252 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (1286 téléchargements)
- Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (1365 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (1351 téléchargements)
- Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (1227 téléchargements)
- CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (1339 téléchargements)
- Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (1311 téléchargements)
- Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (1301 téléchargements)
- Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (1331 téléchargements)
- Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (1410 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (1390 téléchargements)
Avril 2025 :
- Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (2201 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (2239 téléchargements)
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (2133 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (2146 téléchargements)
- Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (2215 téléchargements)
- Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (2130 téléchargements)
Mars 2025 :
- Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (2206 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (2288 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (2303 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (2187 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (2265 téléchargements)
- Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (2213 téléchargements)
- Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (2207 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (2144 téléchargements)
Février 2025 :
- Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (3674 téléchargements)
- Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (3673 téléchargements)
- Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (3616 téléchargements)
- Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (3727 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (3670 téléchargements)
- Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (3690 téléchargements)
2025
Novembre 2024 :
- CLECT 2024 – 2024-43.pdf (3713 téléchargements)
- RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (3693 téléchargements)
- Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (3668 téléchargements)
- Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (3689 téléchargements)
- Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (3731 téléchargements)
- Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (3836 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (3659 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (3724 téléchargements)
- Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (3801 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (3757 téléchargements)
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (3647 téléchargements)
- Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (3724 téléchargements)
- Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (3693 téléchargements)
- Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (3713 téléchargements)
- Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (3588 téléchargements)
- Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (3585 téléchargements)
Septembre 2024 :
- Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (3613 téléchargements)
- Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (3649 téléchargements)
- Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (3819 téléchargements)
- Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (3714 téléchargements)
Juin 2024 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (3833 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (3812 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (3818 téléchargements)
- Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (3849 téléchargements)
- Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (3983 téléchargements)
- Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (3740 téléchargements)
Mai 2024 :
- Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (3874 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (3843 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (3823 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (3844 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (3658 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (3930 téléchargements) – 2024-28c.pdf (3791 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (3814 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (3931 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (3865 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (3878 téléchargements)
Avril 2024 :
- Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (3818 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (3937 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (3906 téléchargements)
- Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (3907 téléchargements)
- Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (3881 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (3889 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (3805 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (3675 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (3868 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (3848 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (3817 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (3957 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (3886 téléchargements)
Février 2024 :
- Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (4044 téléchargements)
- Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (3848 téléchargements)
- Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (3823 téléchargements)
- Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (3735 téléchargements)
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (3867 téléchargements)
- Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (3778 téléchargements)
- Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (3853 téléchargements)
- Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (3948 téléchargements)
- Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (3886 téléchargements)
2024
Novembre 2023 :
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (3962 téléchargements)
- Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (3957 téléchargements)
- RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (3913 téléchargements)
- Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (3832 téléchargements)
- Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (3927 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (3879 téléchargements)
- Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (3911 téléchargements)
- Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (3872 téléchargements)
- Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (3932 téléchargements)
- Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (3928 téléchargements)
- Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (3917 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (3949 téléchargements)
Septembre 2023 :
- Convention pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (3904 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (4010 téléchargements)
- Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (3934 téléchargements)
Juin 2023 :
- Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (4072 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (4034 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (4078 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (4165 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (3978 téléchargements)
- Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (4017 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (4189 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (4030 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (4126 téléchargements)
- Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (4044 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (3923 téléchargements)
Mai 2023 :
- Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (4028 téléchargements)
- Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (4099 téléchargements)
- Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (4078 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (4139 téléchargements)
Avril 2023 :
- Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (4107 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (4110 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (4089 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (4033 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (4043 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (4161 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (4038 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (4179 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (4102 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (4065 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (4219 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (4073 téléchargements)
- Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (4125 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (4122 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (4148 téléchargements)
Janvier 2023 :
- Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (4091 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (4266 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (4111 téléchargements)
- Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (4209 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (4083 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (4168 téléchargements)
- Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (4141 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (4002 téléchargements)
2023
Octobre 2022 :
- Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (4111 téléchargements)
- Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (4241 téléchargements)
- Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (4171 téléchargements)
- Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (4213 téléchargements)
- Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (4150 téléchargements)
- Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (4088 téléchargements)
- Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (4158 téléchargements)
Septembre 2022 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (4241 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (4127 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (4195 téléchargements)
- Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (4214 téléchargements)
- Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (4146 téléchargements)
- Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (4321 téléchargements)
- Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (4198 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (4182 téléchargements)
- Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (4192 téléchargements)
- Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (4124 téléchargements)
- Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (4159 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (4099 téléchargements)
- Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (4186 téléchargements)
Juin 2022 :
- Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (4180 téléchargements)
- Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (4247 téléchargements)
- Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (4237 téléchargements)
- Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (4213 téléchargements)
- Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (4266 téléchargements)
- Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (4221 téléchargements)
- Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (4173 téléchargements)
- Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (4242 téléchargements)
- Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (4198 téléchargements)
Avril 2022 :
- Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (4352 téléchargements)
- Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (4370 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (4267 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (4258 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (4148 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (4249 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (4334 téléchargements)
- Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (4400 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (4285 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (4235 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (4258 téléchargements)
Janvier 2022 :
- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (4341 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (4407 téléchargements)
- Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (4289 téléchargements)
- Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (4337 téléchargements)
- Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
- Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]
2022
Octobre 2021 :
- Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (4464 téléchargements)
- Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (4413 téléchargements)
- Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (4400 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (4420 téléchargements)
- Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (4355 téléchargements)
- CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (4494 téléchargements)
Septembre 2021 :
- Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (4330 téléchargements)
- Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (4496 téléchargements)
- Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (4470 téléchargements)
Juin 2021 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (4425 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (4292 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (4432 téléchargements)
- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (4372 téléchargements)
- Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (4416 téléchargements)
- Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (4427 téléchargements)
- Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (4406 téléchargements)
Mai 2021 :
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (4365 téléchargements)
- Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (4394 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (4424 téléchargements)
- Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (4306 téléchargements)
- Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (4384 téléchargements)
Avril 2021 :
- Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (4827 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (4718 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (4778 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (4605 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (4763 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (4608 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (4713 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (4633 téléchargements)
- Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (4786 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (4604 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (4697 téléchargements)
Mars 2021 :
- Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (4702 téléchargements)
- Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (4686 téléchargements)
- Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (4800 téléchargements)
Février 2021 :
- Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (4447 téléchargements)
- Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (4460 téléchargements)
- Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (4506 téléchargements)
- Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (4527 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (4467 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (4551 téléchargements)
- Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (4413 téléchargements)
2020
Décembre 2020 :
- Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (4749 téléchargements)
- Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (4777 téléchargements)
- Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (4644 téléchargements)
- Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]
Novembre 2020 :
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (4458 téléchargements)
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (4577 téléchargements)
- Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (4631 téléchargements)
- Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (4642 téléchargements)
- Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (4775 téléchargements)
Octobre 2020 :
- Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (4588 téléchargements)
- Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (4308 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (4407 téléchargements)
- Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (4401 téléchargements)
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (4532 téléchargements)
Juillet 2020 :
- Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (4320 téléchargements)
- Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (4729 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (4609 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (4527 téléchargements)
- Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (4458 téléchargements)
Juin 2020 :
- Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (4618 téléchargements)
- Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (4669 téléchargements)
- Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (4555 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (4534 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (4604 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (4585 téléchargements)
- Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (4516 téléchargements)
- Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (4489 téléchargements)
- Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (4571 téléchargements)
- Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (4778 téléchargements)
- Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (4498 téléchargements)
- Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (4446 téléchargements)
- Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (4426 téléchargements)
Mai 2020 :
- Election du Maire – 2020-13.pdf (4774 téléchargements)
- Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (4504 téléchargements)
- Election des Adjoints – 2020-15.pdf (4739 téléchargements)
- Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (4787 téléchargements)
- Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (4941 téléchargements)
- Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (4704 téléchargements)
- Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (4758 téléchargements)
- Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (4719 téléchargements)
- Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (4838 téléchargements)
- Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (4661 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (4458 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (4738 téléchargements)
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (4688 téléchargements)
Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12
