DELIBERATIONS

Extraits des délibérations du Conseil Municipal d’Augignac

Mars 2020

Demande de subvention Maison Familiale Rurale de Beynac – 2020-05.pdf (868 téléchargements)
Demande de subvention de l’association sportive du Collège de Piégut-Pluviers – 2020-06.pdf (861 téléchargements)
Subvention Amicale Laïque classe de découverte à Font Romeu – 2020-07.pdf (849 téléchargements)
Approbation du compte de gestion 2019 – 2020-08.pdf (862 téléchargements)
Vote du compte administratif BP 2019 – 2020-09.pdf (864 téléchargements)
Affectation des résultats – 2020-10.pdf (879 téléchargements)
Approbation du compte de gestion du budget photovoltaïque de l’année 2019 – 2020-11.pdf (874 téléchargements)
Vote du compte administratif 2019 du budget photovoltaïque – 2020-12.pdf (864 téléchargements)

Janvier 2020

Participation aux frais d’installation d’un nouveau médecin à Nontron – 2020-01.pdf (915 téléchargements)
Travaux Eglise : lancement de la consultation pour le choix d’un maître d’oeuvre – 2020-02.pdf (894 téléchargements)
Adressage : consultation d’entreprises pour l’achat des plaques de rue et des numéros – 2020-03.pdf (926 téléchargements)
Revalorisation des indemnités des élus – 2020-04.pdf (937 téléchargements)

2019

Décembre 2019

Compétence optionnelle CCPN : Maison France Services – 2019-51.pdf (922 téléchargements)
Projet de réforme statutaire du PNR Périgord Limousin (gouvernance et intégration de la compétence GEMAPI – Bassin versant de la Haute-Dronne) – 2019-52.pdf (875 téléchargements)
Subvention Amicale Laïque – 2019-53.pdf (925 téléchargements)
Convention SPA année 2020 – 2019-54.pdf (932 téléchargements)
Réévaluation participation employeur maintien de salaire – 2019-55.pdf (900 téléchargements)

Octobre 2019

Demande de remboursement à la CCPN des frais de fauchage des voies intercommunales – 2019-46.pdf (946 téléchargements)
Demande de remboursement à la CCPN des heures de garderie périscolaire – 2019-47.pdf (902 téléchargements)
Adressage : Dénomination des voies – tableau des voies et des chemins – 2019-48.pdf (939 téléchargements)
Modification des statuts du SDE24 – 2019-49.pdf (918 téléchargements)
Rapport de la CLECT – 2019-50.pdf (922 téléchargements)

Septembre 2019

Reprise de provision du compte 1581 – 2019-39.pdf (918 téléchargements)
Décision Modificative ligne amortissements – 2019-40.pdf (913 téléchargements)
Tarifs cantine scolaire année 2019/2020 – 2019-41.pdf (938 téléchargements)
Désignation du coordonnateur Recensement 2020 (Correspondant INSEE) – 2019-42.pdf (920 téléchargements)
Création d’emplois temporaires d’agents recenseurs – 2019-43.pdf (946 téléchargements)
Modification des statuts de la CCPN (Communauté de Communes Perigord Nontronnais) – 2019-44.pdf (933 téléchargements)
Adhésion de la CCPN au SYMBA – 2019-45.pdf (981 téléchargements)

Juillet 2019

Décision modificative suite achat épareuse – 2019-29.pdf (932 téléchargements)
Amortissements épareuse-débrousailleuse – 2019-30.pdf (962 téléchargements)
Participation sous forme de Fonds de concours pour les travaux de voirie intercommunale – 2019-31.pdf (907 téléchargements)
Amortissement Fonds de concours – 2019-32.pdf (922 téléchargements)
Signalétique suite aux travaux de sécurité sur la VIC2 au Moulin de Nebout – 2019-33.pdf (928 téléchargements)
Décision modificative ligne amortissement – 2019-34.pdf (951 téléchargements)
Création d’un poste d’ATSEM 24/35 – 2019-35.pdf (919 téléchargements)
Poteau incendie Puybégout – 2019-36.pdf (934 téléchargements)
Recomposition du Conseil Communautaire : fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Périgord-Nontronnais dans le cadre d’un accord local – 2019-37.pdf (956 téléchargements)

Juin 2019

Redevance d’occupation du domaine public 2019 Orange – 2019-23.pdf (983 téléchargements)
Redevance d’occupation du domaine public 2019 Gaz – 2019-24.pdf (972 téléchargements)
Redevance d’occupation du domaine public 2019 Electricité – 2019-25.pdf (972 téléchargements)
Admissions en non-valeur – 2019-26.pdf (987 téléchargements)
Renouvellement de l’Epareuse – 2019-27.pdf (987 téléchargements)
Demande de FAC pour l’achat d’une épareuse-débroussailleuse – 2019-28.pdf (1002 téléchargements)

Avril 2019

Approbation du compte administratif du budget principal de l’année 2018 – 2019-12.pdf (1030 téléchargements)
Vote du compte de gestion du budget principal de l’année 2018 – 2019-13.pdf (1006 téléchargements)
Vote des taux d’impositions pour 2019 – 2019-14.pdf (991 téléchargements)
Participation de la commune de Saint Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2019-15.pdf (1002 téléchargements)
Vote du budget primitif du budget principal 2019 – 2019-16.pdf (1005 téléchargements)
Approbation du compte administratif du budget photovoltaïque de l’année 2018 – 2019-17.pdf (1001 téléchargements)
Vote du compte de gestion du budget photovoltaïque de l’année 2018 – 2019-18.pdf (1052 téléchargements)
Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2019 – 2019-19.pdf (992 téléchargements)
Approbation du compte de gestion du budget assainissement collectif 2018 – 2019-20.pdf (963 téléchargements)
Annulation de la délibération 2019-03 – 2019-21.pdf (985 téléchargements)
Rétrocession de la concession n°583 – 2019-22.pdf (969 téléchargements)

Février 2019

Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2019-07.pdf (1001 téléchargements)
Proposition d’avancement de grade ATSEM – 2019-08.pdf (989 téléchargements)
Adhésion service commun défense incendie CCPN – 2019-09.pdf (995 téléchargements)
Création d’un poste d’adjoint technique territorial (cantine scolaire) – 2019-10.pdf (994 téléchargements)
Revalorisation au 1er janvier 2019 de l’indice brut des indemnités de fonctions – 2019-11.pdf (965 téléchargements)

Janvier 2019

Adoption des nouveaux statuts de la Communauté de Communes du Périgord Nontronnais – 2019-01.pdf (1109 téléchargements)
Décision modificative BP 2018 – 2019-02.pdf (1059 téléchargements)
Consultation pour convention fourrière – 2019-03.pdf (1090 téléchargements)
SDE 24 : Marché achat d’électricité 2020-2022 – 2019-04.pdf (1080 téléchargements)
Convention fourrière SPA année 2019 – 2019-05.pdf (1087 téléchargements)
Chèque remboursement sinistre porte du stade – 2019-06.pdf (1074 téléchargements)

2018

Novembre 2018

Maintenance des extincteurs 2018-47.pdf (1121 téléchargements)
Convention de mise à disposition du personnel communal 2018-48.pdf (1109 téléchargements)
Facturation à la CCPN des heures de garderie périscolaire 2018-49.pdf (1172 téléchargements)
Demande à la CCPN du remboursement des frais de fauchage des voies intercommunales 2018-50.pdf (1091 téléchargements)
Rétrocession d’une concession au cimetière 2018-51.pdf (1105 téléchargements)
Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque 2018-52.pdf (1122 téléchargements)
Encaissement des remboursements de Direct Energie 2018-53.pdf (1143 téléchargements)
Demande de subvention de l’association sportive du collège de Piégut 2018-54.pdf (1103 téléchargements)
Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) 2018-55.pdf (1057 téléchargements)
Demande de subventions pour les travaux d’accessibilité et de réfection des façades et de toiture de l’église 2018-56.pdf (1080 téléchargements)

Octobre 2018

Terrasse rue Maguy 2018-42.pdf (1228 téléchargements)
Installation d’un nouveau columbarium 2018-43.pdf (1188 téléchargements)
Rapport d’activités Communauté de Communes Périgord Nontronnais 2017 2018-44.pdf (1152 téléchargements)
ZAE “Le Grand Moulin” à Varaignes – Transfert de la gestion de la Commune de Varaignes à la Communauté de Communes du Périgord Nontronnais 2018-45.pdf (1181 téléchargements)
Transfert de l’inventaire du Budget M49 Assainissement vers la Communauté de Communes du Périgord Nontronnais 2018-46.pdf (1225 téléchargements)

Août 2018

Désignation de l’ATD24 (Agence Technique Départementale) comme DPD (Délégué à la Protection des Données) mutualisé 2018-38 (1262 téléchargements)
Approbation de la convention entre la CCPN et l’ATD24 pour la protection des données 2018-39 (1195 téléchargements)
Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité 2018-40 (1203 téléchargements)
Chèque remboursement sinistre tracteur 2018-41 (1175 téléchargements)

Juin 2018

Retrait de la délibération n°2018-20 vente lot n°1 à la ZAE 2018-34.pdf (1231 téléchargements)
Transfert de gestion de la ZAE du Point du Jour à Augignac à la CCPN 2018-35.pdf (1211 téléchargements)
Contribution de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement du RPI 2018-36.pdf (1210 téléchargements)
Tarif de la cantine scolaire 2018-37.pdf (1224 téléchargements)

Avril 2018

Redevance d’occupation du domaine public communal année 2018 ORANGE 2018-24.pdf (1199 téléchargements)
Redevance d’occupation du domaine public communal année 2018 GAZ 2018-25.pdf (1215 téléchargements)
Redevance d’occupation du domaine public communal année 2018 ELECTRICITE 2018-26.pdf (1165 téléchargements)
Contrat de maintenance panneaux photovoltaïques 2018-27.pdf (1195 téléchargements)
Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et Engagement Professionnel) 2018-28.pdf (1201 téléchargements)
Demande de subvention mur du jardin public (FEC) 2018-29.pdf (1222 téléchargements)
Demande de subvention pour les travaux de mise en accessibilité de l’école et des toilettes publiques (contrat de projets communaux – Canton Périgord Vert Nontronnais) 2018-30.pdf (1221 téléchargements)
Choix de l’entreprise pour l’enherbement du cimetière 2018-31.pdf (1275 téléchargements)
Mise en place de l’adressage 2018-32.pdf (1235 téléchargements)
Travaux 2019 : Lancement d’une étude de faisabilité 2018-33.pdf (1222 téléchargements)

Mars 2018

Vote du compte de gestion du Budget Principal de l’année 2017 2018-07.pdf (1247 téléchargements)
Vote du compte administratif du budget principal de l’année 2017 2018-08.pdf (1270 téléchargements)
Approbation du compte de gestion du Budget Assainissement de l’année 2017 2018-09.pdf (1228 téléchargements)
Vote du compte administratif du Budget Assainissement de l’année 2017 2018-10.pdf (1213 téléchargements)
Transfert du solde du budget annexe M49 assainissement collectif (intégré au budget principal de la commune) à la Communauté de Communes du Périgord Nontronnais 2018-11.pdf (1224 téléchargements)
Participation des communes extérieures au RPI au frais de fonctionnement de l’école 2018-12.pdf (1284 téléchargements)
Vote des taux d’imposition pour 2018 2018-13.pdf (1244 téléchargements)
Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2018 2018-14.pdf (1192 téléchargements)
Vote du compte de gestion du budget photovoltaïque de l’année 2017 2018-15.pdf (1194 téléchargements)
Approbation compte administratif du Budget Photovoltaïque de l’année 2017 2018-16.pdf (1171 téléchargements)
Vote du budget primitif du Budget Photovoltaïque de l’année 2017 2018-17.pdf (1224 téléchargements)
Mandat de rattachement budgétaire photovoltaïque 2018-18.pdf (1226 téléchargements)
Bâtiment ancienne poste et logement 2018-19.pdf (1252 téléchargements)
Vente Lot n°1 ZAE Point du Jour 2018-20.pdf (1206 téléchargements)
Indemnité de conseil 2018-22.pdf (1259 téléchargements)
Maintenance éclairage public : remplacement lampadaire n°40 2018-23.pdf (1194 téléchargements)