Les délibérations
du Conseil Municipal
Mars 2026 :
- Ouverture par anticipation de crédit d’investissement – 2026-01.pdf (8 téléchargements)
- Paiement heures complémentaires et ou supplémentaires agents missions temporaires – 2026-02.pdf (7 téléchargements)
- Indemnités du Maire de janvier 2026 allouées aux adjoints – 2026-03.pdf (11 téléchargements)
- Avis sur le PLUIH – 2026-04.pdf (7 téléchargements)
- Avancement de grade de l’adjoint administratif – 2026-05.pdf (5 téléchargements)
- Frais de déplacement – 2026-06.pdf (6 téléchargements)
- Adhésion de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux – 2026-07.pdf (6 téléchargements)
2026
Novembre 2025 :
- RPQS 2024 – 2025-36.pdf (183 téléchargements)
- CLECT 2025 – 2025-37.pdf (166 téléchargements)
- Rapport d’activités CCPN 2024 – 2025-38.pdf (160 téléchargements)
- Avenant n°1 à la convention de partenariat de téléassistance CASSIOPEA – 2025-39.pdf (160 téléchargements)
- Soutien au Projet Alimentaire Territorial (PAT) du Parc naturel Périgord-Limousin – 2025-40.pdf (178 téléchargements)
- Extension du cimetière – 2025-41.pdf (187 téléchargements)
- Demande de subvention pour un voyage scolaire à Londres (Collège Alcide Dusolier) – 2025-42.pdf (163 téléchargements)
- Recours à un emploi en Service civique – 2025-43.pdf (166 téléchargements)
- Demande de déclassement portion rue des Abeilles – 2025-44.pdf (164 téléchargements)
- Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) en cours d’élaboration – 2025-45.pdf (163 téléchargements)
Juillet 2025 :
- Modification article 6 statuts CCPN – 2025-33.pdf (536 téléchargements)
- Contrat(s) à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire à la rentrée septembre 2025 – 2025-34.pdf (482 téléchargements)
- Extension de l’atelier municipal : résultats de l’appel d’offres et attributions du marché – 2025-35.pdf (513 téléchargements)
Juin 2025 :
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (980 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (978 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (995 téléchargements)
- Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (1079 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (1035 téléchargements)
- Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (974 téléchargements)
- CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (1049 téléchargements)
- Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (1029 téléchargements)
- Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (1011 téléchargements)
- Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (1049 téléchargements)
- Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (1096 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (1095 téléchargements)
Avril 2025 :
- Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (1902 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (1952 téléchargements)
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (1857 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (1887 téléchargements)
- Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (1936 téléchargements)
- Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (1875 téléchargements)
Mars 2025 :
- Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (1935 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (1999 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (1981 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (1902 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (1993 téléchargements)
- Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (1933 téléchargements)
- Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (1910 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (1885 téléchargements)
Février 2025 :
- Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (3382 téléchargements)
- Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (3396 téléchargements)
- Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (3331 téléchargements)
- Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (3420 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (3382 téléchargements)
- Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (3379 téléchargements)
2025
Novembre 2024 :
- CLECT 2024 – 2024-43.pdf (3408 téléchargements)
- RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (3390 téléchargements)
- Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (3399 téléchargements)
- Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (3354 téléchargements)
- Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (3408 téléchargements)
- Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (3521 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (3396 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (3399 téléchargements)
- Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (3465 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (3437 téléchargements)
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (3346 téléchargements)
- Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (3406 téléchargements)
- Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (3374 téléchargements)
- Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (3415 téléchargements)
- Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (3295 téléchargements)
- Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (3276 téléchargements)
Septembre 2024 :
- Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (3322 téléchargements)
- Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (3359 téléchargements)
- Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (3519 téléchargements)
- Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (3435 téléchargements)
Juin 2024 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (3545 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (3530 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (3517 téléchargements)
- Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (3513 téléchargements)
- Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (3641 téléchargements)
- Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (3443 téléchargements)
Mai 2024 :
- Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (3582 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (3583 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (3533 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (3559 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (3379 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (3626 téléchargements) – 2024-28c.pdf (3533 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (3518 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (3639 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (3537 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (3595 téléchargements)
Avril 2024 :
- Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (3525 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (3617 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (3628 téléchargements)
- Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (3598 téléchargements)
- Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (3608 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (3569 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (3478 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (3417 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (3577 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (3554 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (3520 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (3640 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (3564 téléchargements)
Février 2024 :
- Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (3726 téléchargements)
- Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (3531 téléchargements)
- Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (3569 téléchargements)
- Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (3463 téléchargements)
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (3565 téléchargements)
- Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (3488 téléchargements)
- Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (3576 téléchargements)
- Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (3660 téléchargements)
- Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (3597 téléchargements)
2024
Novembre 2023 :
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (3637 téléchargements)
- Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (3647 téléchargements)
- RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (3627 téléchargements)
- Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (3554 téléchargements)
- Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (3632 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (3584 téléchargements)
- Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (3598 téléchargements)
- Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (3573 téléchargements)
- Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (3646 téléchargements)
- Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (3630 téléchargements)
- Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (3633 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (3642 téléchargements)
Septembre 2023 :
- Convention pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (3574 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (3681 téléchargements)
- Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (3615 téléchargements)
Juin 2023 :
- Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (3725 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (3722 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (3740 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (3821 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (3675 téléchargements)
- Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (3699 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (3832 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (3736 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (3785 téléchargements)
- Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (3736 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (3586 téléchargements)
Mai 2023 :
- Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (3710 téléchargements)
- Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (3785 téléchargements)
- Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (3744 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (3807 téléchargements)
Avril 2023 :
- Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (3745 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (3780 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (3754 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (3716 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (3707 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (3800 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (3739 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (3841 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (3788 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (3738 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (3836 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (3740 téléchargements)
- Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (3784 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (3794 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (3783 téléchargements)
Janvier 2023 :
- Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (3796 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (3908 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (3763 téléchargements)
- Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (3872 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (3776 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (3866 téléchargements)
- Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (3817 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (3679 téléchargements)
2023
Octobre 2022 :
- Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (3777 téléchargements)
- Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (3903 téléchargements)
- Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (3860 téléchargements)
- Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (3886 téléchargements)
- Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (3814 téléchargements)
- Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (3781 téléchargements)
- Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (3806 téléchargements)
Septembre 2022 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (3900 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (3817 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (3821 téléchargements)
- Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (3860 téléchargements)
- Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (3813 téléchargements)
- Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (3967 téléchargements)
- Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (3900 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (3872 téléchargements)
- Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (3876 téléchargements)
- Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (3796 téléchargements)
- Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (3838 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (3777 téléchargements)
- Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (3849 téléchargements)
Juin 2022 :
- Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (3860 téléchargements)
- Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (3884 téléchargements)
- Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (3894 téléchargements)
- Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (3874 téléchargements)
- Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (3904 téléchargements)
- Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (3915 téléchargements)
- Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (3821 téléchargements)
- Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (3910 téléchargements)
- Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (3872 téléchargements)
Avril 2022 :
- Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (4042 téléchargements)
- Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (4054 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (3931 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (3930 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (3836 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (3951 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (4003 téléchargements)
- Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (4047 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (3961 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (3893 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (3944 téléchargements)
Janvier 2022 :
- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (3999 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (4061 téléchargements)
- Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (3959 téléchargements)
- Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (3995 téléchargements)
- Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
- Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]
2022
Octobre 2021 :
- Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (4114 téléchargements)
- Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (4057 téléchargements)
- Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (4082 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (4051 téléchargements)
- Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (4025 téléchargements)
- CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (4106 téléchargements)
Septembre 2021 :
- Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (4025 téléchargements)
- Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (4144 téléchargements)
- Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (4112 téléchargements)
Juin 2021 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (4104 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (3990 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (4074 téléchargements)
- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (4036 téléchargements)
- Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (4080 téléchargements)
- Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (4105 téléchargements)
- Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (4076 téléchargements)
Mai 2021 :
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (4027 téléchargements)
- Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (4082 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (4092 téléchargements)
- Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (3995 téléchargements)
- Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (4055 téléchargements)
Avril 2021 :
- Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (4467 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (4349 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (4401 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (4249 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (4360 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (4250 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (4359 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (4276 téléchargements)
- Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (4395 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (4290 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (4340 téléchargements)
Mars 2021 :
- Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (4334 téléchargements)
- Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (4296 téléchargements)
- Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (4421 téléchargements)
Février 2021 :
- Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (4162 téléchargements)
- Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (4203 téléchargements)
- Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (4196 téléchargements)
- Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (4253 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (4187 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (4282 téléchargements)
- Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (4127 téléchargements)
2020
Décembre 2020 :
- Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (4387 téléchargements)
- Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (4408 téléchargements)
- Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (4294 téléchargements)
- Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]
Novembre 2020 :
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (4157 téléchargements)
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (4237 téléchargements)
- Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (4285 téléchargements)
- Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (4333 téléchargements)
- Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (4450 téléchargements)
Octobre 2020 :
- Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (4276 téléchargements)
- Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (4092 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (4183 téléchargements)
- Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (4173 téléchargements)
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (4307 téléchargements)
Juillet 2020 :
- Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (4102 téléchargements)
- Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (4426 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (4310 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (4260 téléchargements)
- Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (4182 téléchargements)
Juin 2020 :
- Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (4343 téléchargements)
- Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (4376 téléchargements)
- Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (4290 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (4287 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (4340 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (4327 téléchargements)
- Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (4279 téléchargements)
- Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (4216 téléchargements)
- Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (4287 téléchargements)
- Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (4473 téléchargements)
- Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (4209 téléchargements)
- Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (4179 téléchargements)
- Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (4175 téléchargements)
Mai 2020 :
- Election du Maire – 2020-13.pdf (4490 téléchargements)
- Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (4282 téléchargements)
- Election des Adjoints – 2020-15.pdf (4435 téléchargements)
- Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (4469 téléchargements)
- Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (4599 téléchargements)
- Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (4366 téléchargements)
- Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (4423 téléchargements)
- Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (4470 téléchargements)
- Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (4533 téléchargements)
- Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (4434 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (4217 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (4399 téléchargements)
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (4445 téléchargements)
Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12
