Les délibérations

du Conseil Municipal

Novembre 2025 :

• RPQS 2024 – 2025-36.pdf (un téléchargement)
• CLECT 2025 – 2025-37.pdf (un téléchargement)
• Rapport d’activités CCPN 2024 – 2025-38.pdf (un téléchargement)
• Avenant n°1 à la convention de partenariat de téléassistance CASSIOPEA – 2025-39.pdf (un téléchargement)
• Soutien au Projet Alimentaire Territorial (PAT) du Parc naturel Périgord-Limousin – 2025-40.pdf (un téléchargement)
• Extension du cimetière – 2025-41.pdf (un téléchargement)
• Demande de subvention pour un voyage scolaire à Londres (Collège Alcide Dusolier) – 2025-42.pdf (un téléchargement)
• Recours à un emploi en Service civique – 2025-43.pdf (un téléchargement)
• Demande de déclassement portion rue des Abeilles – 2025-44.pdf (un téléchargement)
• Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) en cours d’élaboration – 2025-45.pdf (un téléchargement)

Juillet 2025 :

• Modification article 6 statuts CCPN – 2025-33.pdf (337 téléchargements)
• Contrat(s) à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire à la rentrée septembre 2025 – 2025-34.pdf (272 téléchargements)
• Extension de l’atelier municipal : résultats de l’appel d’offres et attributions du marché – 2025-35.pdf (288 téléchargements)

Juin 2025 :

• Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (785 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (776 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (793 téléchargements)
• Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (877 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (800 téléchargements)
• Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (785 téléchargements)
• CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (844 téléchargements)
• Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (818 téléchargements)
• Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (800 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (854 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (874 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (899 téléchargements)

Avril 2025 :

• Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (1665 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (1720 téléchargements)
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (1651 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (1658 téléchargements)
• Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (1715 téléchargements)
• Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (1658 téléchargements)

Mars 2025 :

• Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (1726 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (1734 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (1718 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (1681 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (1757 téléchargements)
• Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (1698 téléchargements)
• Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (1658 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (1680 téléchargements)

Février 2025 :

• Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (3134 téléchargements)
• Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (3180 téléchargements)
• Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (3117 téléchargements)
• Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (3154 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (3150 téléchargements)
• Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (3118 téléchargements)

 

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2025

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Novembre 2024 :

• CLECT 2024 – 2024-43.pdf (3150 téléchargements)
• RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (3160 téléchargements)
• Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (3165 téléchargements)
• Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (3076 téléchargements)
• Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (3156 téléchargements)
• Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (3273 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (3177 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (3177 téléchargements)
• Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (3211 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (3180 téléchargements)
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (3100 téléchargements)
• Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (3146 téléchargements)
• Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (3116 téléchargements)
• Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (3171 téléchargements)
• Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (3056 téléchargements)
• Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (3022 téléchargements)

Septembre 2024 :

• Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (3088 téléchargements)
• Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (3149 téléchargements)
• Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (3271 téléchargements)
• Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (3201 téléchargements)

Juin 2024 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (3287 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (3300 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (3295 téléchargements)
• Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (3246 téléchargements)
• Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (3351 téléchargements)
• Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (3220 téléchargements)

Mai 2024 :

• Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (3338 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (3386 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (3299 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (3317 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (3151 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (3360 téléchargements) – 2024-28c.pdf (3299 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (3291 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (3420 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (3292 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (3363 téléchargements)

Avril 2024 :

• Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (3291 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (3356 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (3423 téléchargements)
• Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (3364 téléchargements)
• Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (3383 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (3306 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (3202 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (3226 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (3318 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (3289 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (3280 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (3389 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (3333 téléchargements)

Février 2024 :

• Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (3467 téléchargements)
• Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (3289 téléchargements)
• Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (3367 téléchargements)
• Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (3242 téléchargements)
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (3290 téléchargements)
• Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (3267 téléchargements)
• Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (3319 téléchargements)
• Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (3429 téléchargements)
• Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (3356 téléchargements)

 

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2024

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Novembre 2023 :

• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (3396 téléchargements)
• Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (3408 téléchargements)
• RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (3392 téléchargements)
• Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (3317 téléchargements)
• Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (3401 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (3354 téléchargements)
• Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (3363 téléchargements)
• Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (3332 téléchargements)
• Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (3409 téléchargements)
• Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (3397 téléchargements)
• Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (3408 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (3400 téléchargements)

Septembre 2023 :

• Convention  pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (3313 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (3424 téléchargements)
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (3406 téléchargements)

Juin 2023 :

• Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (3472 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (3465 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (3455 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (3560 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (3456 téléchargements)
• Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (3452 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (3528 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (3507 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (3512 téléchargements)
• Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (3492 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (3341 téléchargements)

Mai 2023 :

• Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (3458 téléchargements)
• Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (3539 téléchargements)
• Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (3502 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (3539 téléchargements)

Avril 2023 :

• Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (3481 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (3511 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (3498 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (3455 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (3464 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (3550 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (3485 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (3607 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (3532 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (3502 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (3555 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (3502 téléchargements)
• Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (3557 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (3531 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (3534 téléchargements)

Janvier 2023 :

• Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (3572 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (3622 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (3512 téléchargements)
• Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (3598 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (3527 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (3622 téléchargements)
• Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (3584 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (3445 téléchargements)

 

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2023

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Octobre 2022 :

• Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (3524 téléchargements)
• Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (3632 téléchargements)
• Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (3611 téléchargements)
• Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (3609 téléchargements)
• Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (3568 téléchargements)
• Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (3504 téléchargements)
• Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (3565 téléchargements)

Septembre 2022 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (3639 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (3559 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (3537 téléchargements)
• Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (3562 téléchargements)
• Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (3560 téléchargements)
• Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (3686 téléchargements)
• Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (3667 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (3618 téléchargements)
• Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (3631 téléchargements)
• Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (3548 téléchargements)
• Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (3607 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (3542 téléchargements)
• Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (3592 téléchargements)

Juin 2022 :

• Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (3606 téléchargements)
• Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (3622 téléchargements)
• Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (3607 téléchargements)
• Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (3608 téléchargements)
• Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (3619 téléchargements)
• Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (3654 téléchargements)
• Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (3543 téléchargements)
• Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (3627 téléchargements)
• Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (3622 téléchargements)

Avril 2022 :

• Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (3784 téléchargements)
• Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (3834 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (3676 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (3678 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (3620 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (3697 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (3733 téléchargements)
• Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (3761 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (3696 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (3649 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (3694 téléchargements)

Janvier 2022 :

• Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (3734 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (3807 téléchargements)
• Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (3698 téléchargements)
• Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (3722 téléchargements)
• Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
• Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]

 

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2022

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Octobre 2021 :

• Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (3813 téléchargements)
• Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (3795 téléchargements)
• Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (3823 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (3776 téléchargements)
• Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (3775 téléchargements)
• CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (3810 téléchargements)

Septembre 2021 :

• Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (3787 téléchargements)
• Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (3871 téléchargements)
• Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (3838 téléchargements)

Juin 2021 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (3841 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (3756 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (3800 téléchargements)
• Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (3783 téléchargements)
• Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (3798 téléchargements)
• Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (3873 téléchargements)
• Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (3833 téléchargements)

Mai 2021 :

• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (3782 téléchargements)
• Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (3848 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (3870 téléchargements)
• Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (3767 téléchargements)
• Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (3808 téléchargements)

Avril 2021 :

• Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (4201 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (4063 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (4123 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (4002 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (4084 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (3960 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (4093 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (4032 téléchargements)
• Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (4111 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (4031 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (4036 téléchargements)

Mars 2021 :

• Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (4070 téléchargements)
• Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (4047 téléchargements)
• Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (4158 téléchargements)

Février 2021 :

• Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (3981 téléchargements)
• Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (4002 téléchargements)
• Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (3986 téléchargements)
• Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (4070 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (3989 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (4082 téléchargements)
• Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (3942 téléchargements)

 

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2020

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Décembre 2020 :

• Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (4100 téléchargements)
• Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (4173 téléchargements)
• Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (4059 téléchargements)
• Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Novembre 2020 :

• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (3924 téléchargements)
• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (3981 téléchargements)
• Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (4035 téléchargements)
• Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (4087 téléchargements)
• Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (4200 téléchargements)

Octobre 2020 :

• Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (4017 téléchargements)
• Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (3916 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (4007 téléchargements)
• Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (4002 téléchargements)
• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (4112 téléchargements)

Juillet 2020 :

• Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (3958 téléchargements)
• Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (4206 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (4129 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (4077 téléchargements)
• Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (3990 téléchargements)

Juin 2020 :

• Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (4151 téléchargements)
• Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (4185 téléchargements)
• Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (4091 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (4103 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (4141 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (4130 téléchargements)
• Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (4097 téléchargements)
• Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (4040 téléchargements)
• Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (4106 téléchargements)
• Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (4259 téléchargements)
• Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (4023 téléchargements)
• Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (3991 téléchargements)
• Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (3993 téléchargements)

Mai 2020 :

• Election du Maire – 2020-13.pdf (4290 téléchargements)
• Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (4106 téléchargements)
• Election des Adjoints – 2020-15.pdf (4213 téléchargements)
• Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (4239 téléchargements)
• Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (4316 téléchargements)
• Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (4113 téléchargements)
• Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (4151 téléchargements)
• Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (4270 téléchargements)
• Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (4285 téléchargements)
• Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (4238 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (4035 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (4161 téléchargements)

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (4248 téléchargements)

 Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12