Les délibérations
du Conseil Municipal
Mars 2026 :
- Ouverture par anticipation de crédit d’investissement – 2026-01.pdf (395 téléchargements)
- Paiement heures complémentaires et ou supplémentaires agents missions temporaires – 2026-02.pdf (399 téléchargements)
- Indemnités du Maire de janvier 2026 allouées aux adjoints – 2026-03.pdf (410 téléchargements)
- Avis sur le PLUIH – 2026-04.pdf (388 téléchargements)
- Avancement de grade de l’adjoint administratif – 2026-05.pdf (412 téléchargements)
- Frais de déplacement – 2026-06.pdf (384 téléchargements)
- Adhésion de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux – 2026-07.pdf (379 téléchargements)
2026
Novembre 2025 :
- RPQS 2024 – 2025-36.pdf (661 téléchargements)
- CLECT 2025 – 2025-37.pdf (619 téléchargements)
- Rapport d’activités CCPN 2024 – 2025-38.pdf (637 téléchargements)
- Avenant n°1 à la convention de partenariat de téléassistance CASSIOPEA – 2025-39.pdf (618 téléchargements)
- Soutien au Projet Alimentaire Territorial (PAT) du Parc naturel Périgord-Limousin – 2025-40.pdf (686 téléchargements)
- Extension du cimetière – 2025-41.pdf (697 téléchargements)
- Demande de subvention pour un voyage scolaire à Londres (Collège Alcide Dusolier) – 2025-42.pdf (646 téléchargements)
- Recours à un emploi en Service civique – 2025-43.pdf (659 téléchargements)
- Demande de déclassement portion rue des Abeilles – 2025-44.pdf (676 téléchargements)
- Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) en cours d’élaboration – 2025-45.pdf (623 téléchargements)
Juillet 2025 :
- Modification article 6 statuts CCPN – 2025-33.pdf (1074 téléchargements)
- Contrat(s) à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire à la rentrée septembre 2025 – 2025-34.pdf (1028 téléchargements)
- Extension de l’atelier municipal : résultats de l’appel d’offres et attributions du marché – 2025-35.pdf (1070 téléchargements)
Juin 2025 :
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (1538 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (1543 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (1558 téléchargements)
- Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (1640 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (1633 téléchargements)
- Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (1481 téléchargements)
- CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (1642 téléchargements)
- Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (1569 téléchargements)
- Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (1553 téléchargements)
- Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (1604 téléchargements)
- Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (1708 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (1666 téléchargements)
Avril 2025 :
- Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (2459 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (2508 téléchargements)
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (2410 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (2418 téléchargements)
- Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (2478 téléchargements)
- Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (2397 téléchargements)
Mars 2025 :
- Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (2476 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (2569 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (2601 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (2463 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (2564 téléchargements)
- Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (2491 téléchargements)
- Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (2488 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (2412 téléchargements)
Février 2025 :
- Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (3964 téléchargements)
- Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (3955 téléchargements)
- Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (3896 téléchargements)
- Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (4029 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (3954 téléchargements)
- Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (3999 téléchargements)
2025
Novembre 2024 :
- CLECT 2024 – 2024-43.pdf (4015 téléchargements)
- RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (3986 téléchargements)
- Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (3948 téléchargements)
- Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (3983 téléchargements)
- Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (4046 téléchargements)
- Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (4130 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (3935 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (4008 téléchargements)
- Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (4113 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (4060 téléchargements)
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (3902 téléchargements)
- Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (3997 téléchargements)
- Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (3962 téléchargements)
- Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (4008 téléchargements)
- Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (3886 téléchargements)
- Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (3858 téléchargements)
Septembre 2024 :
- Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (3907 téléchargements)
- Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (3930 téléchargements)
- Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (4121 téléchargements)
- Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (4001 téléchargements)
Juin 2024 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (4114 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (4079 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (4114 téléchargements)
- Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (4159 téléchargements)
- Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (4299 téléchargements)
- Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (4037 téléchargements)
Mai 2024 :
- Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (4126 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (4135 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (4134 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (4116 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (3943 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (4233 téléchargements) – 2024-28c.pdf (3996 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (4103 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (4204 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (4170 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (4154 téléchargements)
Avril 2024 :
- Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (4129 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (4232 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (4195 téléchargements)
- Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (4207 téléchargements)
- Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (4178 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (4211 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (4098 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (3958 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (4170 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (4152 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (4110 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (4274 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (4174 téléchargements)
Février 2024 :
- Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (4353 téléchargements)
- Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (4136 téléchargements)
- Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (4087 téléchargements)
- Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (4029 téléchargements)
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (4160 téléchargements)
- Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (4061 téléchargements)
- Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (4132 téléchargements)
- Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (4248 téléchargements)
- Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (4168 téléchargements)
2024
Novembre 2023 :
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (4277 téléchargements)
- Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (4260 téléchargements)
- RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (4249 téléchargements)
- Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (4131 téléchargements)
- Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (4241 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (4173 téléchargements)
- Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (4190 téléchargements)
- Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (4170 téléchargements)
- Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (4208 téléchargements)
- Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (4248 téléchargements)
- Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (4190 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (4211 téléchargements)
Septembre 2023 :
- Convention pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (4206 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (4356 téléchargements)
- Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (4220 téléchargements)
Juin 2023 :
- Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (4387 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (4334 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (4431 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (4463 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (4290 téléchargements)
- Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (4314 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (4551 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (4334 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (4467 téléchargements)
- Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (4338 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (4259 téléchargements)
Mai 2023 :
- Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (4323 téléchargements)
- Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (4427 téléchargements)
- Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (4390 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (4467 téléchargements)
Avril 2023 :
- Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (4435 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (4422 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (4394 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (4351 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (4385 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (4481 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (4344 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (4474 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (4422 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (4357 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (4521 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (4365 téléchargements)
- Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (4439 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (4445 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (4448 téléchargements)
Janvier 2023 :
- Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (4481 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (4603 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (4451 téléchargements)
- Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (4523 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (4384 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (4516 téléchargements)
- Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (4459 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (4291 téléchargements)
2023
Octobre 2022 :
- Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (4421 téléchargements)
- Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (4564 téléchargements)
- Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (4491 téléchargements)
- Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (4512 téléchargements)
- Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (4443 téléchargements)
- Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (4403 téléchargements)
- Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (4479 téléchargements)
Septembre 2022 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (4612 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (4466 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (4517 téléchargements)
- Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (4548 téléchargements)
- Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (4468 téléchargements)
- Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (4649 téléchargements)
- Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (4497 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (4480 téléchargements)
- Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (4514 téléchargements)
- Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (4454 téléchargements)
- Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (4462 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (4390 téléchargements)
- Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (4521 téléchargements)
Juin 2022 :
- Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (4488 téléchargements)
- Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (4573 téléchargements)
- Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (4558 téléchargements)
- Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (4517 téléchargements)
- Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (4559 téléchargements)
- Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (4548 téléchargements)
- Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (4522 téléchargements)
- Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (4553 téléchargements)
- Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (4494 téléchargements)
Avril 2022 :
- Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (4640 téléchargements)
- Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (4695 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (4534 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (4590 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (4447 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (4587 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (4642 téléchargements)
- Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (4715 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (4576 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (4524 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (4551 téléchargements)
Janvier 2022 :
- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (4664 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (4710 téléchargements)
- Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (4600 téléchargements)
- Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (4640 téléchargements)
- Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
- Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]
2022
Octobre 2021 :
- Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (4834 téléchargements)
- Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (4732 téléchargements)
- Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (4692 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (4716 téléchargements)
- Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (4685 téléchargements)
- CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (4835 téléchargements)
Septembre 2021 :
- Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (4633 téléchargements)
- Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (4836 téléchargements)
- Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (4771 téléchargements)
Juin 2021 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (4730 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (4599 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (4737 téléchargements)
- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (4679 téléchargements)
- Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (4716 téléchargements)
- Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (4729 téléchargements)
- Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (4709 téléchargements)
Mai 2021 :
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (4741 téléchargements)
- Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (4720 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (4734 téléchargements)
- Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (4568 téléchargements)
- Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (4706 téléchargements)
Avril 2021 :
- Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (5132 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (5021 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (5116 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (4918 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (5114 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (4910 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (5018 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (4934 téléchargements)
- Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (5110 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (4895 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (5041 téléchargements)
Mars 2021 :
- Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (5033 téléchargements)
- Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (5052 téléchargements)
- Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (5126 téléchargements)
Février 2021 :
- Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (4704 téléchargements)
- Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (4779 téléchargements)
- Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (4781 téléchargements)
- Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (4829 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (4730 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (4821 téléchargements)
- Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (4684 téléchargements)
2020
Décembre 2020 :
- Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (5071 téléchargements)
- Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (5083 téléchargements)
- Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (4968 téléchargements)
- Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]
Novembre 2020 :
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (4672 téléchargements)
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (4877 téléchargements)
- Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (4923 téléchargements)
- Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (4857 téléchargements)
- Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (5087 téléchargements)
Octobre 2020 :
- Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (4900 téléchargements)
- Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (4511 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (4614 téléchargements)
- Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (4626 téléchargements)
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (4747 téléchargements)
Juillet 2020 :
- Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (4534 téléchargements)
- Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (5067 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (4897 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (4813 téléchargements)
- Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (4737 téléchargements)
Juin 2020 :
- Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (4897 téléchargements)
- Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (4988 téléchargements)
- Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (4849 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (4809 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (4887 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (4873 téléchargements)
- Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (4789 téléchargements)
- Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (4739 téléchargements)
- Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (4843 téléchargements)
- Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (5076 téléchargements)
- Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (4784 téléchargements)
- Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (4733 téléchargements)
- Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (4689 téléchargements)
Mai 2020 :
- Election du Maire – 2020-13.pdf (5017 téléchargements)
- Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (4721 téléchargements)
- Election des Adjoints – 2020-15.pdf (5003 téléchargements)
- Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (5126 téléchargements)
- Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (5280 téléchargements)
- Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (5018 téléchargements)
- Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (5096 téléchargements)
- Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (4956 téléchargements)
- Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (5106 téléchargements)
- Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (4908 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (4692 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (5044 téléchargements)
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (4922 téléchargements)
Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12
