Les délibérations

du Conseil Municipal

Novembre 2025 :

• RPQS 2024 – 2025-36.pdf (76 téléchargements)
• CLECT 2025 – 2025-37.pdf (61 téléchargements)
• Rapport d’activités CCPN 2024 – 2025-38.pdf (56 téléchargements)
• Avenant n°1 à la convention de partenariat de téléassistance CASSIOPEA – 2025-39.pdf (59 téléchargements)
• Soutien au Projet Alimentaire Territorial (PAT) du Parc naturel Périgord-Limousin – 2025-40.pdf (65 téléchargements)
• Extension du cimetière – 2025-41.pdf (74 téléchargements)
• Demande de subvention pour un voyage scolaire à Londres (Collège Alcide Dusolier) – 2025-42.pdf (63 téléchargements)
• Recours à un emploi en Service civique – 2025-43.pdf (69 téléchargements)
• Demande de déclassement portion rue des Abeilles – 2025-44.pdf (65 téléchargements)
• Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) en cours d’élaboration – 2025-45.pdf (64 téléchargements)

Juillet 2025 :

• Modification article 6 statuts CCPN – 2025-33.pdf (422 téléchargements)
• Contrat(s) à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire à la rentrée septembre 2025 – 2025-34.pdf (366 téléchargements)
• Extension de l’atelier municipal : résultats de l’appel d’offres et attributions du marché – 2025-35.pdf (379 téléchargements)

Juin 2025 :

• Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (874 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (870 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (885 téléchargements)
• Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (968 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (900 téléchargements)
• Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (870 téléchargements)
• CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (941 téléchargements)
• Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (916 téléchargements)
• Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (879 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (938 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (976 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (987 téléchargements)

Avril 2025 :

• Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (1774 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (1823 téléchargements)
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (1731 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (1768 téléchargements)
• Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (1820 téléchargements)
• Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (1754 téléchargements)

Mars 2025 :

• Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (1823 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (1849 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (1829 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (1778 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (1867 téléchargements)
• Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (1800 téléchargements)
• Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (1764 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (1778 téléchargements)

Février 2025 :

• Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (3239 téléchargements)
• Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (3276 téléchargements)
• Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (3218 téléchargements)
• Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (3269 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (3256 téléchargements)
• Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (3231 téléchargements)

 

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2025

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Novembre 2024 :

• CLECT 2024 – 2024-43.pdf (3260 téléchargements)
• RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (3258 téléchargements)
• Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (3267 téléchargements)
• Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (3188 téléchargements)
• Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (3266 téléchargements)
• Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (3376 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (3283 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (3280 téléchargements)
• Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (3331 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (3300 téléchargements)
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (3211 téléchargements)
• Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (3271 téléchargements)
• Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (3227 téléchargements)
• Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (3282 téléchargements)
• Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (3161 téléchargements)
• Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (3128 téléchargements)

Septembre 2024 :

• Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (3200 téléchargements)
• Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (3247 téléchargements)
• Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (3385 téléchargements)
• Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (3293 téléchargements)

Juin 2024 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (3398 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (3408 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (3391 téléchargements)
• Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (3355 téléchargements)
• Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (3472 téléchargements)
• Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (3317 téléchargements)

Mai 2024 :

• Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (3459 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (3478 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (3413 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (3430 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (3248 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (3475 téléchargements) – 2024-28c.pdf (3401 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (3392 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (3519 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (3399 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (3465 téléchargements)

Avril 2024 :

• Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (3385 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (3466 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (3522 téléchargements)
• Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (3461 téléchargements)
• Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (3475 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (3421 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (3319 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (3310 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (3432 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (3408 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (3377 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (3496 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (3436 téléchargements)

Février 2024 :

• Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (3578 téléchargements)
• Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (3391 téléchargements)
• Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (3454 téléchargements)
• Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (3340 téléchargements)
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (3414 téléchargements)
• Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (3364 téléchargements)
• Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (3439 téléchargements)
• Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (3529 téléchargements)
• Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (3461 téléchargements)

 

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2024

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Novembre 2023 :

• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (3501 téléchargements)
• Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (3512 téléchargements)
• RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (3502 téléchargements)
• Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (3422 téléchargements)
• Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (3512 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (3460 téléchargements)
• Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (3477 téléchargements)
• Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (3441 téléchargements)
• Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (3511 téléchargements)
• Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (3493 téléchargements)
• Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (3509 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (3510 téléchargements)

Septembre 2023 :

• Convention  pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (3438 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (3541 téléchargements)
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (3500 téléchargements)

Juin 2023 :

• Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (3599 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (3579 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (3586 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (3676 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (3553 téléchargements)
• Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (3567 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (3661 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (3616 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (3639 téléchargements)
• Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (3595 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (3451 téléchargements)

Mai 2023 :

• Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (3572 téléchargements)
• Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (3657 téléchargements)
• Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (3619 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (3667 téléchargements)

Avril 2023 :

• Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (3605 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (3634 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (3622 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (3577 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (3578 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (3675 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (3605 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (3723 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (3655 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (3617 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (3680 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (3614 téléchargements)
• Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (3663 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (3660 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (3647 téléchargements)

Janvier 2023 :

• Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (3685 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (3758 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (3622 téléchargements)
• Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (3735 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (3649 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (3739 téléchargements)
• Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (3690 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (3558 téléchargements)

 

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2023

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Octobre 2022 :

• Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (3645 téléchargements)
• Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (3746 téléchargements)
• Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (3725 téléchargements)
• Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (3735 téléchargements)
• Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (3670 téléchargements)
• Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (3632 téléchargements)
• Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (3677 téléchargements)

Septembre 2022 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (3764 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (3678 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (3669 téléchargements)
• Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (3711 téléchargements)
• Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (3672 téléchargements)
• Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (3820 téléchargements)
• Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (3780 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (3736 téléchargements)
• Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (3742 téléchargements)
• Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (3665 téléchargements)
• Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (3722 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (3659 téléchargements)
• Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (3705 téléchargements)

Juin 2022 :

• Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (3730 téléchargements)
• Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (3748 téléchargements)
• Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (3725 téléchargements)
• Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (3725 téléchargements)
• Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (3754 téléchargements)
• Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (3780 téléchargements)
• Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (3690 téléchargements)
• Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (3767 téléchargements)
• Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (3744 téléchargements)

Avril 2022 :

• Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (3910 téléchargements)
• Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (3932 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (3804 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (3794 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (3719 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (3818 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (3865 téléchargements)
• Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (3886 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (3828 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (3765 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (3814 téléchargements)

Janvier 2022 :

• Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (3855 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (3919 téléchargements)
• Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (3817 téléchargements)
• Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (3858 téléchargements)
• Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
• Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]

 

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2022

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Octobre 2021 :

• Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (3950 téléchargements)
• Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (3925 téléchargements)
• Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (3939 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (3902 téléchargements)
• Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (3885 téléchargements)
• CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (3944 téléchargements)

Septembre 2021 :

• Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (3888 téléchargements)
• Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (3997 téléchargements)
• Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (3960 téléchargements)

Juin 2021 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (3963 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (3873 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (3923 téléchargements)
• Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (3896 téléchargements)
• Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (3932 téléchargements)
• Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (3970 téléchargements)
• Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (3936 téléchargements)

Mai 2021 :

• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (3899 téléchargements)
• Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (3953 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (3971 téléchargements)
• Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (3868 téléchargements)
• Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (3918 téléchargements)

Avril 2021 :

• Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (4323 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (4187 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (4241 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (4118 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (4214 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (4101 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (4222 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (4147 téléchargements)
• Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (4233 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (4151 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (4182 téléchargements)

Mars 2021 :

• Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (4185 téléchargements)
• Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (4163 téléchargements)
• Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (4274 téléchargements)

Février 2021 :

• Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (4065 téléchargements)
• Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (4091 téléchargements)
• Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (4092 téléchargements)
• Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (4157 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (4079 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (4172 téléchargements)
• Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (4022 téléchargements)

 

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2020

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Décembre 2020 :

• Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (4245 téléchargements)
• Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (4286 téléchargements)
• Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (4165 téléchargements)
• Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Novembre 2020 :

• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (4023 téléchargements)
• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (4110 téléchargements)
• Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (4147 téléchargements)
• Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (4202 téléchargements)
• Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (4327 téléchargements)

Octobre 2020 :

• Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (4132 téléchargements)
• Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (4007 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (4091 téléchargements)
• Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (4083 téléchargements)
• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (4199 téléchargements)

Juillet 2020 :

• Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (4035 téléchargements)
• Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (4309 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (4206 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (4165 téléchargements)
• Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (4069 téléchargements)

Juin 2020 :

• Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (4232 téléchargements)
• Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (4272 téléchargements)
• Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (4194 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (4187 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (4226 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (4211 téléchargements)
• Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (4178 téléchargements)
• Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (4116 téléchargements)
• Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (4193 téléchargements)
• Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (4349 téléchargements)
• Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (4112 téléchargements)
• Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (4082 téléchargements)
• Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (4072 téléchargements)

Mai 2020 :

• Election du Maire – 2020-13.pdf (4383 téléchargements)
• Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (4193 téléchargements)
• Election des Adjoints – 2020-15.pdf (4317 téléchargements)
• Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (4353 téléchargements)
• Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (4446 téléchargements)
• Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (4225 téléchargements)
• Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (4276 téléchargements)
• Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (4364 téléchargements)
• Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (4399 téléchargements)
• Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (4326 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (4115 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (4272 téléchargements)

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (4353 téléchargements)

 Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12