Les délibérations
du Conseil Municipal
Février 2025 :
- Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (949 téléchargements)
- Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (912 téléchargements)
- Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (918 téléchargements)
- Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (906 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (933 téléchargements)
- Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (915 téléchargements)
2025
Novembre 2024 :
- CLECT 2024 – 2024-43.pdf (936 téléchargements)
- RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (952 téléchargements)
- Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (953 téléchargements)
- Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (925 téléchargements)
- Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (942 téléchargements)
- Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (967 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (977 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (945 téléchargements)
- Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (952 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (952 téléchargements)
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (950 téléchargements)
- Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (950 téléchargements)
- Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (946 téléchargements)
- Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (945 téléchargements)
- Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (895 téléchargements)
- Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (927 téléchargements)
Septembre 2024 :
- Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (993 téléchargements)
- Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (983 téléchargements)
- Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (1021 téléchargements)
- Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (995 téléchargements)
Juin 2024 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (1070 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (1066 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (1073 téléchargements)
- Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (1075 téléchargements)
- Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (1087 téléchargements)
- Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (1031 téléchargements)
Mai 2024 :
- Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (1096 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (1093 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (1061 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (1098 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (921 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (1074 téléchargements) – 2024-28c.pdf (1081 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (1106 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (1055 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (1087 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (1081 téléchargements)
Avril 2024 :
- Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (1062 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (1099 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (1102 téléchargements)
- Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (1099 téléchargements)
- Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (1117 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (1116 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (1100 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (1079 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (1082 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (1060 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (1086 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (1085 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (1118 téléchargements)
Février 2024 :
- Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (1149 téléchargements)
- Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (1133 téléchargements)
- Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (1115 téléchargements)
- Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (1050 téléchargements)
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (1140 téléchargements)
- Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (1110 téléchargements)
- Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (1099 téléchargements)
- Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (1099 téléchargements)
- Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (1114 téléchargements)
2024
Novembre 2023 :
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (1122 téléchargements)
- Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (1155 téléchargements)
- RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (1146 téléchargements)
- Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (1118 téléchargements)
- Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (1157 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (1144 téléchargements)
- Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (1118 téléchargements)
- Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (1154 téléchargements)
- Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (1168 téléchargements)
- Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (1127 téléchargements)
- Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (1162 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (1189 téléchargements)
Septembre 2023 :
- Convention pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (1186 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (1210 téléchargements)
- Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (1126 téléchargements)
Juin 2023 :
- Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (1250 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (1230 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (1257 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (1263 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (1209 téléchargements)
- Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (1235 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (1245 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (1238 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (1225 téléchargements)
- Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (1223 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (1205 téléchargements)
Mai 2023 :
- Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (1220 téléchargements)
- Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (1268 téléchargements)
- Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (1230 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (1259 téléchargements)
Avril 2023 :
- Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (1267 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (1296 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (1279 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (1259 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (1227 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (1252 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (1258 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (1274 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (1240 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (1259 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (1255 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (1205 téléchargements)
- Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (1288 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (1307 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (1240 téléchargements)
Janvier 2023 :
- Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (1343 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (1361 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (1314 téléchargements)
- Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (1294 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (1271 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (1382 téléchargements)
- Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (1326 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (1287 téléchargements)
2023
Octobre 2022 :
- Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (1354 téléchargements)
- Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (1321 téléchargements)
- Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (1341 téléchargements)
- Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (1373 téléchargements)
- Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (1361 téléchargements)
- Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (1296 téléchargements)
- Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (1382 téléchargements)
Septembre 2022 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (1367 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (1326 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (1320 téléchargements)
- Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (1361 téléchargements)
- Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (1344 téléchargements)
- Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (1401 téléchargements)
- Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (1390 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (1364 téléchargements)
- Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (1370 téléchargements)
- Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (1343 téléchargements)
- Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (1374 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (1287 téléchargements)
- Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (1325 téléchargements)
Juin 2022 :
- Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (1379 téléchargements)
- Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (1395 téléchargements)
- Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (1417 téléchargements)
- Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (1393 téléchargements)
- Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (1372 téléchargements)
- Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (1380 téléchargements)
- Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (1387 téléchargements)
- Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (1410 téléchargements)
- Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (1392 téléchargements)
Avril 2022 :
- Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (1477 téléchargements)
- Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (1491 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (1468 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (1457 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (1456 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (1469 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (1448 téléchargements)
- Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (1477 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (1483 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (1473 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (1454 téléchargements)
Janvier 2022 :
- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (1491 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (1510 téléchargements)
- Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (1460 téléchargements)
- Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (1508 téléchargements)
- Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
- Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]
2022
Octobre 2021 :
- Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (1591 téléchargements)
- Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (1576 téléchargements)
- Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (1577 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (1560 téléchargements)
- Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (1561 téléchargements)
- CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (1533 téléchargements)
Septembre 2021 :
- Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (1607 téléchargements)
- Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (1582 téléchargements)
- Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (1582 téléchargements)
Juin 2021 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (1577 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (1596 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (1585 téléchargements)
- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (1595 téléchargements)
- Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (1585 téléchargements)
- Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (1609 téléchargements)
- Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (1620 téléchargements)
Mai 2021 :
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (1610 téléchargements)
- Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (1575 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (1599 téléchargements)
- Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (1613 téléchargements)
- Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (1578 téléchargements)
Avril 2021 :
- Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (1850 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (1822 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (1839 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (1798 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (1837 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (1798 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (1818 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (1822 téléchargements)
- Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (1845 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (1861 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (1783 téléchargements)
Mars 2021 :
- Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (1815 téléchargements)
- Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (1831 téléchargements)
- Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (1867 téléchargements)
Février 2021 :
- Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (1818 téléchargements)
- Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (1825 téléchargements)
- Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (1848 téléchargements)
- Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (1823 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (1838 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (1799 téléchargements)
- Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (1806 téléchargements)
2020
Décembre 2020 :
- Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (1861 téléchargements)
- Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (1847 téléchargements)
- Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (1833 téléchargements)
- Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]
Novembre 2020 :
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (1819 téléchargements)
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (1798 téléchargements)
- Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (1856 téléchargements)
- Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (1796 téléchargements)
- Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (1851 téléchargements)
Octobre 2020 :
- Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (1802 téléchargements)
- Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (1797 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (1826 téléchargements)
- Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (1831 téléchargements)
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (1865 téléchargements)
Juillet 2020 :
- Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (1832 téléchargements)
- Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (1938 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (1841 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (1854 téléchargements)
- Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (1843 téléchargements)
Juin 2020 :
- Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (1884 téléchargements)
- Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (1870 téléchargements)
- Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (1881 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (1875 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (1931 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (1902 téléchargements)
- Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (1924 téléchargements)
- Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (1905 téléchargements)
- Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (1882 téléchargements)
- Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (1963 téléchargements)
- Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (1880 téléchargements)
- Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (1835 téléchargements)
- Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (1819 téléchargements)
Mai 2020 :
- Election du Maire – 2020-13.pdf (2041 téléchargements)
- Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (1929 téléchargements)
- Election des Adjoints – 2020-15.pdf (1981 téléchargements)
- Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (2011 téléchargements)
- Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (2010 téléchargements)
- Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (1936 téléchargements)
- Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (1932 téléchargements)
- Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (1999 téléchargements)
- Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (1954 téléchargements)
- Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (1968 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (1905 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (1949 téléchargements)
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (2038 téléchargements)
Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12
