Les délibérations

du Conseil Municipal

Avril 2025 :

• Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (603 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (622 téléchargements)
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (640 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (622 téléchargements)
• Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (603 téléchargements)
• Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (628 téléchargements)

Mars 2025 :

• Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (613 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (598 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (659 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (595 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (666 téléchargements)
• Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (615 téléchargements)
• Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (607 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (620 téléchargements)

Février 2025 :

• Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (2040 téléchargements)
• Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (2053 téléchargements)
• Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (1996 téléchargements)
• Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (2029 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (2038 téléchargements)
• Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (2001 téléchargements)

 

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2025

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Novembre 2024 :

• CLECT 2024 – 2024-43.pdf (2015 téléchargements)
• RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (2045 téléchargements)
• Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (2030 téléchargements)
• Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (2048 téléchargements)
• Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (2041 téléchargements)
• Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (2094 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (2101 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (2045 téléchargements)
• Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (2042 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (2096 téléchargements)
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (2021 téléchargements)
• Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (2050 téléchargements)
• Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (2039 téléchargements)
• Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (2053 téléchargements)
• Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (1883 téléchargements)
• Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (1979 téléchargements)

Septembre 2024 :

• Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (2049 téléchargements)
• Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (2111 téléchargements)
• Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (2109 téléchargements)
• Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (2113 téléchargements)

Juin 2024 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (2184 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (2197 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (2228 téléchargements)
• Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (2154 téléchargements)
• Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (2249 téléchargements)
• Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (2080 téléchargements)

Mai 2024 :

• Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (2206 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (2239 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (2192 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (2207 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (2032 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (2172 téléchargements) – 2024-28c.pdf (2166 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (2201 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (2240 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (2188 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (2171 téléchargements)

Avril 2024 :

• Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (2224 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (2165 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (2216 téléchargements)
• Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (2196 téléchargements)
• Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (2200 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (2235 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (2150 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (2077 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (2160 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (2185 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (2164 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (2188 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (2251 téléchargements)

Février 2024 :

• Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (2255 téléchargements)
• Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (2203 téléchargements)
• Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (2267 téléchargements)
• Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (2159 téléchargements)
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (2208 téléchargements)
• Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (2257 téléchargements)
• Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (2245 téléchargements)
• Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (2244 téléchargements)
• Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (2231 téléchargements)

 

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2024

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Novembre 2023 :

• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (2218 téléchargements)
• Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (2229 téléchargements)
• RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (2273 téléchargements)
• Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (2194 téléchargements)
• Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (2258 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (2251 téléchargements)
• Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (2218 téléchargements)
• Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (2281 téléchargements)
• Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (2336 téléchargements)
• Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (2251 téléchargements)
• Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (2272 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (2270 téléchargements)

Septembre 2023 :

• Convention  pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (2236 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (2305 téléchargements)
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (2308 téléchargements)

Juin 2023 :

• Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (2337 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (2361 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (2343 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (2430 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (2287 téléchargements)
• Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (2300 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (2374 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (2348 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (2356 téléchargements)
• Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (2322 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (2270 téléchargements)

Mai 2023 :

• Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (2312 téléchargements)
• Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (2380 téléchargements)
• Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (2392 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (2384 téléchargements)

Avril 2023 :

• Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (2382 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (2425 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (2388 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (2401 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (2341 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (2356 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (2393 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (2372 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (2442 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (2480 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (2372 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (2350 téléchargements)
• Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (2382 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (2426 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (2335 téléchargements)

Janvier 2023 :

• Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (2457 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (2568 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (2399 téléchargements)
• Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (2390 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (2389 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (2490 téléchargements)
• Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (2428 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (2324 téléchargements)

 

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2023

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Octobre 2022 :

• Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (2470 téléchargements)
• Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (2454 téléchargements)
• Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (2472 téléchargements)
• Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (2497 téléchargements)
• Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (2426 téléchargements)
• Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (2412 téléchargements)
• Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (2463 téléchargements)

Septembre 2022 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (2506 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (2369 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (2451 téléchargements)
• Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (2457 téléchargements)
• Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (2370 téléchargements)
• Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (2528 téléchargements)
• Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (2484 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (2500 téléchargements)
• Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (2507 téléchargements)
• Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (2457 téléchargements)
• Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (2493 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (2387 téléchargements)
• Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (2455 téléchargements)

Juin 2022 :

• Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (2533 téléchargements)
• Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (2485 téléchargements)
• Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (2438 téléchargements)
• Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (2532 téléchargements)
• Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (2537 téléchargements)
• Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (2503 téléchargements)
• Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (2466 téléchargements)
• Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (2527 téléchargements)
• Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (2521 téléchargements)

Avril 2022 :

• Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (2595 téléchargements)
• Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (2586 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (2535 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (2539 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (2548 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (2595 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (2591 téléchargements)
• Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (2561 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (2559 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (2572 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (2626 téléchargements)

Janvier 2022 :

• Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (2598 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (2619 téléchargements)
• Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (2568 téléchargements)
• Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (2604 téléchargements)
• Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
• Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]

 

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2022

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Octobre 2021 :

• Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (2727 téléchargements)
• Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (2696 téléchargements)
• Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (2715 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (2629 téléchargements)
• Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (2690 téléchargements)
• CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (2707 téléchargements)

Septembre 2021 :

• Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (2697 téléchargements)
• Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (2715 téléchargements)
• Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (2661 téléchargements)

Juin 2021 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (2690 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (2636 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (2659 téléchargements)
• Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (2681 téléchargements)
• Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (2702 téléchargements)
• Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (2709 téléchargements)
• Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (2674 téléchargements)

Mai 2021 :

• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (2697 téléchargements)
• Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (2742 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (2734 téléchargements)
• Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (2682 téléchargements)
• Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (2638 téléchargements)

Avril 2021 :

• Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (2998 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (2894 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (2960 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (2860 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (2951 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (2897 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (2950 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (2981 téléchargements)
• Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (2989 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (2936 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (2946 téléchargements)

Mars 2021 :

• Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (2908 téléchargements)
• Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (2928 téléchargements)
• Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (3016 téléchargements)

Février 2021 :

• Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (2937 téléchargements)
• Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (2908 téléchargements)
• Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (2984 téléchargements)
• Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (2977 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (2938 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (2932 téléchargements)
• Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (2889 téléchargements)

 

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2020

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Décembre 2020 :

• Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (2948 téléchargements)
• Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (2948 téléchargements)
• Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (2944 téléchargements)
• Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Novembre 2020 :

• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (2883 téléchargements)
• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (2864 téléchargements)
• Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (2934 téléchargements)
• Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (2940 téléchargements)
• Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (2986 téléchargements)

Octobre 2020 :

• Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (2908 téléchargements)
• Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (2858 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (2903 téléchargements)
• Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (2915 téléchargements)
• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (3015 téléchargements)

Juillet 2020 :

• Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (2877 téléchargements)
• Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (3031 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (2952 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (2932 téléchargements)
• Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (2938 téléchargements)

Juin 2020 :

• Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (3008 téléchargements)
• Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (3008 téléchargements)
• Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (3080 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (2988 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (3045 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (2986 téléchargements)
• Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (3022 téléchargements)
• Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (2998 téléchargements)
• Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (3001 téléchargements)
• Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (3136 téléchargements)
• Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (3009 téléchargements)
• Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (2964 téléchargements)
• Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (2936 téléchargements)

Mai 2020 :

• Election du Maire – 2020-13.pdf (3145 téléchargements)
• Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (3003 téléchargements)
• Election des Adjoints – 2020-15.pdf (3109 téléchargements)
• Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (3084 téléchargements)
• Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (3112 téléchargements)
• Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (3025 téléchargements)
• Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (2981 téléchargements)
• Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (3091 téléchargements)
• Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (3126 téléchargements)
• Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (3052 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (2985 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (3002 téléchargements)

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (3107 téléchargements)

 Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12