Les délibérations

du Conseil Municipal

Juillet 2025 :

• Modification article 6 statuts CCPN – 2025-33.pdf (223 téléchargements)
• Contrat(s) à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire à la rentrée septembre 2025 – 2025-34.pdf (190 téléchargements)
• Extension de l’atelier municipal : résultats de l’appel d’offres et attributions du marché – 2025-35.pdf (197 téléchargements)

Juin 2025 :

• Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (691 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (681 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (699 téléchargements)
• Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (773 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (700 téléchargements)
• Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (702 téléchargements)
• CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (755 téléchargements)
• Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (720 téléchargements)
• Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (721 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (747 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (767 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (807 téléchargements)

Avril 2025 :

• Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (1562 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (1635 téléchargements)
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (1548 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (1564 téléchargements)
• Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (1600 téléchargements)
• Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (1556 téléchargements)

Mars 2025 :

• Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (1591 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (1608 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (1624 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (1581 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (1665 téléchargements)
• Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (1581 téléchargements)
• Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (1559 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (1592 téléchargements)

Février 2025 :

• Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (3007 téléchargements)
• Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (3071 téléchargements)
• Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (3011 téléchargements)
• Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (3026 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (3041 téléchargements)
• Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (3015 téléchargements)

 

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2025

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Novembre 2024 :

• CLECT 2024 – 2024-43.pdf (3049 téléchargements)
• RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (3050 téléchargements)
• Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (3063 téléchargements)
• Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (2971 téléchargements)
• Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (3038 téléchargements)
• Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (3157 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (3084 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (3074 téléchargements)
• Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (3112 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (3089 téléchargements)
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (2995 téléchargements)
• Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (3040 téléchargements)
• Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (2993 téléchargements)
• Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (3057 téléchargements)
• Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (2953 téléchargements)
• Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (2937 téléchargements)

Septembre 2024 :

• Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (3007 téléchargements)
• Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (3055 téléchargements)
• Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (3163 téléchargements)
• Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (3087 téléchargements)

Juin 2024 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (3194 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (3196 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (3211 téléchargements)
• Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (3139 téléchargements)
• Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (3257 téléchargements)
• Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (3120 téléchargements)

Mai 2024 :

• Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (3232 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (3275 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (3196 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (3212 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (3050 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (3230 téléchargements) – 2024-28c.pdf (3202 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (3201 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (3322 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (3185 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (3216 téléchargements)

Avril 2024 :

• Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (3197 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (3252 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (3293 téléchargements)
• Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (3260 téléchargements)
• Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (3263 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (3206 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (3095 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (3133 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (3173 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (3174 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (3181 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (3281 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (3238 téléchargements)

Février 2024 :

• Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (3348 téléchargements)
• Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (3190 téléchargements)
• Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (3266 téléchargements)
• Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (3148 téléchargements)
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (3179 téléchargements)
• Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (3169 téléchargements)
• Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (3213 téléchargements)
• Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (3327 téléchargements)
• Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (3233 téléchargements)

 

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2024

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Novembre 2023 :

• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (3245 téléchargements)
• Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (3307 téléchargements)
• RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (3284 téléchargements)
• Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (3224 téléchargements)
• Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (3294 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (3254 téléchargements)
• Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (3267 téléchargements)
• Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (3226 téléchargements)
• Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (3307 téléchargements)
• Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (3289 téléchargements)
• Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (3288 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (3304 téléchargements)

Septembre 2023 :

• Convention  pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (3208 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (3320 téléchargements)
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (3305 téléchargements)

Juin 2023 :

• Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (3342 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (3362 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (3347 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (3417 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (3354 téléchargements)
• Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (3340 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (3422 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (3401 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (3403 téléchargements)
• Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (3389 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (3242 téléchargements)

Mai 2023 :

• Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (3341 téléchargements)
• Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (3435 téléchargements)
• Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (3379 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (3421 téléchargements)

Avril 2023 :

• Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (3368 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (3408 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (3375 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (3352 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (3352 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (3444 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (3372 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (3476 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (3436 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (3405 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (3445 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (3380 téléchargements)
• Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (3443 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (3423 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (3396 téléchargements)

Janvier 2023 :

• Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (3466 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (3514 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (3397 téléchargements)
• Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (3482 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (3427 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (3507 téléchargements)
• Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (3480 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (3339 téléchargements)

 

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2023

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Octobre 2022 :

• Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (3428 téléchargements)
• Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (3530 téléchargements)
• Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (3513 téléchargements)
• Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (3486 téléchargements)
• Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (3452 téléchargements)
• Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (3394 téléchargements)
• Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (3469 téléchargements)

Septembre 2022 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (3525 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (3444 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (3433 téléchargements)
• Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (3462 téléchargements)
• Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (3459 téléchargements)
• Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (3562 téléchargements)
• Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (3542 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (3518 téléchargements)
• Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (3521 téléchargements)
• Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (3440 téléchargements)
• Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (3503 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (3422 téléchargements)
• Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (3465 téléchargements)

Juin 2022 :

• Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (3499 téléchargements)
• Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (3518 téléchargements)
• Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (3510 téléchargements)
• Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (3505 téléchargements)
• Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (3520 téléchargements)
• Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (3551 téléchargements)
• Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (3442 téléchargements)
• Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (3507 téléchargements)
• Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (3508 téléchargements)

Avril 2022 :

• Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (3640 téléchargements)
• Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (3697 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (3565 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (3579 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (3511 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (3579 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (3623 téléchargements)
• Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (3625 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (3568 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (3537 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (3571 téléchargements)

Janvier 2022 :

• Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (3647 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (3712 téléchargements)
• Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (3591 téléchargements)
• Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (3612 téléchargements)
• Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
• Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]

 

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2022

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Octobre 2021 :

• Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (3714 téléchargements)
• Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (3709 téléchargements)
• Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (3723 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (3663 téléchargements)
• Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (3671 téléchargements)
• CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (3700 téléchargements)

Septembre 2021 :

• Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (3691 téléchargements)
• Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (3758 téléchargements)
• Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (3721 téléchargements)

Juin 2021 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (3733 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (3643 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (3684 téléchargements)
• Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (3675 téléchargements)
• Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (3682 téléchargements)
• Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (3764 téléchargements)
• Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (3707 téléchargements)

Mai 2021 :

• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (3680 téléchargements)
• Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (3732 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (3730 téléchargements)
• Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (3658 téléchargements)
• Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (3679 téléchargements)

Avril 2021 :

• Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (4079 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (3933 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (4009 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (3892 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (3965 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (3847 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (3978 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (3926 téléchargements)
• Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (3995 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (3913 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (3903 téléchargements)

Mars 2021 :

• Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (3960 téléchargements)
• Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (3932 téléchargements)
• Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (4049 téléchargements)

Février 2021 :

• Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (3889 téléchargements)
• Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (3913 téléchargements)
• Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (3886 téléchargements)
• Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (3961 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (3893 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (3970 téléchargements)
• Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (3845 téléchargements)

 

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2020

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Décembre 2020 :

• Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (3989 téléchargements)
• Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (4044 téléchargements)
• Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (3942 téléchargements)
• Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Novembre 2020 :

• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (3822 téléchargements)
• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (3875 téléchargements)
• Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (3928 téléchargements)
• Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (3978 téléchargements)
• Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (4089 téléchargements)

Octobre 2020 :

• Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (3905 téléchargements)
• Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (3798 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (3907 téléchargements)
• Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (3895 téléchargements)
• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (4026 téléchargements)

Juillet 2020 :

• Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (3867 téléchargements)
• Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (4067 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (4012 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (3967 téléchargements)
• Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (3894 téléchargements)

Juin 2020 :

• Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (4052 téléchargements)
• Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (4066 téléchargements)
• Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (3965 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (3999 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (4041 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (4021 téléchargements)
• Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (3990 téléchargements)
• Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (3951 téléchargements)
• Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (4015 téléchargements)
• Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (4133 téléchargements)
• Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (3919 téléchargements)
• Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (3887 téléchargements)
• Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (3888 téléchargements)

Mai 2020 :

• Election du Maire – 2020-13.pdf (4177 téléchargements)
• Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (4007 téléchargements)
• Election des Adjoints – 2020-15.pdf (4086 téléchargements)
• Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (4128 téléchargements)
• Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (4195 téléchargements)
• Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (4011 téléchargements)
• Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (4028 téléchargements)
• Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (4155 téléchargements)
• Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (4173 téléchargements)
• Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (4152 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (3948 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (4053 téléchargements)

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (4157 téléchargements)

 Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12