Les délibérations
du Conseil Municipal
Mars 2026 :
- Ouverture par anticipation de crédit d’investissement – 2026-01.pdf (57 téléchargements)
- Paiement heures complémentaires et ou supplémentaires agents missions temporaires – 2026-02.pdf (49 téléchargements)
- Indemnités du Maire de janvier 2026 allouées aux adjoints – 2026-03.pdf (56 téléchargements)
- Avis sur le PLUIH – 2026-04.pdf (49 téléchargements)
- Avancement de grade de l’adjoint administratif – 2026-05.pdf (51 téléchargements)
- Frais de déplacement – 2026-06.pdf (51 téléchargements)
- Adhésion de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux – 2026-07.pdf (48 téléchargements)
2026
Novembre 2025 :
- RPQS 2024 – 2025-36.pdf (279 téléchargements)
- CLECT 2025 – 2025-37.pdf (251 téléchargements)
- Rapport d’activités CCPN 2024 – 2025-38.pdf (245 téléchargements)
- Avenant n°1 à la convention de partenariat de téléassistance CASSIOPEA – 2025-39.pdf (242 téléchargements)
- Soutien au Projet Alimentaire Territorial (PAT) du Parc naturel Périgord-Limousin – 2025-40.pdf (285 téléchargements)
- Extension du cimetière – 2025-41.pdf (287 téléchargements)
- Demande de subvention pour un voyage scolaire à Londres (Collège Alcide Dusolier) – 2025-42.pdf (251 téléchargements)
- Recours à un emploi en Service civique – 2025-43.pdf (252 téléchargements)
- Demande de déclassement portion rue des Abeilles – 2025-44.pdf (257 téléchargements)
- Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) en cours d’élaboration – 2025-45.pdf (250 téléchargements)
Juillet 2025 :
- Modification article 6 statuts CCPN – 2025-33.pdf (634 téléchargements)
- Contrat(s) à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire à la rentrée septembre 2025 – 2025-34.pdf (591 téléchargements)
- Extension de l’atelier municipal : résultats de l’appel d’offres et attributions du marché – 2025-35.pdf (625 téléchargements)
Juin 2025 :
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (1079 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (1074 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (1089 téléchargements)
- Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (1172 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (1138 téléchargements)
- Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (1061 téléchargements)
- CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (1156 téléchargements)
- Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (1126 téléchargements)
- Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (1126 téléchargements)
- Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (1146 téléchargements)
- Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (1199 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (1216 téléchargements)
Avril 2025 :
- Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (2013 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (2070 téléchargements)
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (1970 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (1995 téléchargements)
- Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (2052 téléchargements)
- Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (1977 téléchargements)
Mars 2025 :
- Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (2050 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (2121 téléchargements)
- Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (2111 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (2015 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (2094 téléchargements)
- Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (2034 téléchargements)
- Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (2026 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (1993 téléchargements)
Février 2025 :
- Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (3489 téléchargements)
- Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (3503 téléchargements)
- Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (3433 téléchargements)
- Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (3545 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (3483 téléchargements)
- Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (3494 téléchargements)
2025
Novembre 2024 :
- CLECT 2024 – 2024-43.pdf (3515 téléchargements)
- RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (3502 téléchargements)
- Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (3495 téléchargements)
- Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (3478 téléchargements)
- Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (3531 téléchargements)
- Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (3635 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (3507 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (3500 téléchargements)
- Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (3592 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (3561 téléchargements)
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (3459 téléchargements)
- Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (3530 téléchargements)
- Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (3493 téléchargements)
- Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (3537 téléchargements)
- Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (3408 téléchargements)
- Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (3405 téléchargements)
Septembre 2024 :
- Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (3433 téléchargements)
- Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (3461 téléchargements)
- Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (3624 téléchargements)
- Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (3532 téléchargements)
Juin 2024 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (3665 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (3640 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (3632 téléchargements)
- Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (3655 téléchargements)
- Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (3777 téléchargements)
- Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (3561 téléchargements)
Mai 2024 :
- Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (3696 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (3676 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (3637 téléchargements)
- Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (3674 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (3473 téléchargements)
- Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (3744 téléchargements) – 2024-28c.pdf (3645 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (3630 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (3751 téléchargements)
- Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (3650 téléchargements)
- Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (3702 téléchargements)
Avril 2024 :
- Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (3643 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (3739 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (3734 téléchargements)
- Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (3723 téléchargements)
- Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (3709 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (3693 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (3600 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (3500 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (3698 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (3656 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (3626 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (3761 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (3689 téléchargements)
Février 2024 :
- Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (3847 téléchargements)
- Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (3652 téléchargements)
- Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (3665 téléchargements)
- Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (3565 téléchargements)
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (3676 téléchargements)
- Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (3612 téléchargements)
- Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (3681 téléchargements)
- Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (3767 téléchargements)
- Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (3710 téléchargements)
2024
Novembre 2023 :
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (3755 téléchargements)
- Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (3763 téléchargements)
- RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (3727 téléchargements)
- Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (3659 téléchargements)
- Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (3742 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (3706 téléchargements)
- Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (3716 téléchargements)
- Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (3688 téléchargements)
- Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (3763 téléchargements)
- Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (3735 téléchargements)
- Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (3742 téléchargements)
- Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (3765 téléchargements)
Septembre 2023 :
- Convention pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (3719 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (3811 téléchargements)
- Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (3731 téléchargements)
Juin 2023 :
- Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (3857 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (3837 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (3876 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (3962 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (3803 téléchargements)
- Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (3826 téléchargements)
- Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (3969 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (3853 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (3915 téléchargements)
- Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (3862 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (3719 téléchargements)
Mai 2023 :
- Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (3827 téléchargements)
- Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (3899 téléchargements)
- Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (3868 téléchargements)
- Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (3936 téléchargements)
Avril 2023 :
- Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (3874 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (3914 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (3874 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (3843 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (3832 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (3943 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (3865 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (3965 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (3917 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (3871 téléchargements)
- Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (3967 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (3873 téléchargements)
- Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (3909 téléchargements)
- Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (3917 téléchargements)
- Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (3906 téléchargements)
Janvier 2023 :
- Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (3900 téléchargements)
- Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (4036 téléchargements)
- Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (3896 téléchargements)
- Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (3996 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (3895 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (3980 téléchargements)
- Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (3932 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (3792 téléchargements)
2023
Octobre 2022 :
- Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (3906 téléchargements)
- Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (4033 téléchargements)
- Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (3971 téléchargements)
- Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (4003 téléchargements)
- Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (3940 téléchargements)
- Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (3903 téléchargements)
- Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (3939 téléchargements)
Septembre 2022 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (4020 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (3927 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (3952 téléchargements)
- Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (3986 téléchargements)
- Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (3935 téléchargements)
- Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (4114 téléchargements)
- Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (4004 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (3971 téléchargements)
- Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (3993 téléchargements)
- Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (3903 téléchargements)
- Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (3957 téléchargements)
- Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (3887 téléchargements)
- Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (3972 téléchargements)
Juin 2022 :
- Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (3976 téléchargements)
- Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (4013 téléchargements)
- Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (4019 téléchargements)
- Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (3996 téléchargements)
- Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (4028 téléchargements)
- Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (4030 téléchargements)
- Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (3945 téléchargements)
- Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (4040 téléchargements)
- Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (3989 téléchargements)
Avril 2022 :
- Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (4160 téléchargements)
- Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (4169 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (4063 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (4053 téléchargements)
- Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (3960 téléchargements)
- Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (4068 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (4134 téléchargements)
- Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (4181 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (4076 téléchargements)
- Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (4017 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (4072 téléchargements)
Janvier 2022 :
- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (4121 téléchargements)
- Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (4188 téléchargements)
- Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (4082 téléchargements)
- Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (4125 téléchargements)
- Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
- Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]
2022
Octobre 2021 :
- Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (4252 téléchargements)
- Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (4177 téléchargements)
- Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (4195 téléchargements)
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (4203 téléchargements)
- Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (4147 téléchargements)
- CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (4244 téléchargements)
Septembre 2021 :
- Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (4144 téléchargements)
- Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (4267 téléchargements)
- Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (4259 téléchargements)
Juin 2021 :
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (4224 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (4090 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (4196 téléchargements)
- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (4161 téléchargements)
- Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (4216 téléchargements)
- Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (4229 téléchargements)
- Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (4198 téléchargements)
Mai 2021 :
- Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (4142 téléchargements)
- Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (4199 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (4211 téléchargements)
- Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (4106 téléchargements)
- Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (4169 téléchargements)
Avril 2021 :
- Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (4623 téléchargements)
- Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (4505 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (4556 téléchargements)
- Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (4399 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (4519 téléchargements)
- Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (4391 téléchargements)
- Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (4489 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (4430 téléchargements)
- Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (4559 téléchargements)
- Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (4413 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (4483 téléchargements)
Mars 2021 :
- Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (4477 téléchargements)
- Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (4442 téléchargements)
- Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (4592 téléchargements)
Février 2021 :
- Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (4266 téléchargements)
- Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (4304 téléchargements)
- Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (4321 téléchargements)
- Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (4357 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (4289 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (4387 téléchargements)
- Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (4234 téléchargements)
2020
Décembre 2020 :
- Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (4529 téléchargements)
- Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (4551 téléchargements)
- Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (4432 téléchargements)
- Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]
Novembre 2020 :
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (4308 téléchargements)
- Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (4380 téléchargements)
- Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (4426 téléchargements)
- Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (4480 téléchargements)
- Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (4581 téléchargements)
Octobre 2020 :
- Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (4390 téléchargements)
- Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (4188 téléchargements)
- Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (4277 téléchargements)
- Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (4271 téléchargements)
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (4401 téléchargements)
Juillet 2020 :
- Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (4180 téléchargements)
- Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (4540 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (4425 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (4354 téléchargements)
- Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (4292 téléchargements)
Juin 2020 :
- Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (4455 téléchargements)
- Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (4494 téléchargements)
- Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (4399 téléchargements)
- Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (4381 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (4440 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (4434 téléchargements)
- Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (4376 téléchargements)
- Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (4329 téléchargements)
- Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (4397 téléchargements)
- Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (4585 téléchargements)
- Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (4306 téléchargements)
- Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (4283 téléchargements)
- Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (4277 téléchargements)
Mai 2020 :
- Election du Maire – 2020-13.pdf (4607 téléchargements)
- Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (4380 téléchargements)
- Election des Adjoints – 2020-15.pdf (4546 téléchargements)
- Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (4570 téléchargements)
- Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (4715 téléchargements)
- Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (4485 téléchargements)
- Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (4530 téléchargements)
- Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (4576 téléchargements)
- Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (4661 téléchargements)
- Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (4525 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (4319 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (4518 téléchargements)
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (4546 téléchargements)
Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12
