Les délibérations

du Conseil Municipal

Novembre 2025 :

• RPQS 2024 – 2025-36.pdf (101 téléchargements)
• CLECT 2025 – 2025-37.pdf (84 téléchargements)
• Rapport d’activités CCPN 2024 – 2025-38.pdf (81 téléchargements)
• Avenant n°1 à la convention de partenariat de téléassistance CASSIOPEA – 2025-39.pdf (79 téléchargements)
• Soutien au Projet Alimentaire Territorial (PAT) du Parc naturel Périgord-Limousin – 2025-40.pdf (90 téléchargements)
• Extension du cimetière – 2025-41.pdf (93 téléchargements)
• Demande de subvention pour un voyage scolaire à Londres (Collège Alcide Dusolier) – 2025-42.pdf (84 téléchargements)
• Recours à un emploi en Service civique – 2025-43.pdf (89 téléchargements)
• Demande de déclassement portion rue des Abeilles – 2025-44.pdf (86 téléchargements)
• Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) en cours d’élaboration – 2025-45.pdf (83 téléchargements)

Juillet 2025 :

• Modification article 6 statuts CCPN – 2025-33.pdf (449 téléchargements)
• Contrat(s) à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire à la rentrée septembre 2025 – 2025-34.pdf (394 téléchargements)
• Extension de l’atelier municipal : résultats de l’appel d’offres et attributions du marché – 2025-35.pdf (411 téléchargements)

Juin 2025 :

• Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (901 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (896 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (918 téléchargements)
• Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (996 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (930 téléchargements)
• Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (897 téléchargements)
• CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (969 téléchargements)
• Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (947 téléchargements)
• Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (912 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (969 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (1005 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (1012 téléchargements)

Avril 2025 :

• Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (1804 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (1858 téléchargements)
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (1761 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (1798 téléchargements)
• Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (1842 téléchargements)
• Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (1780 téléchargements)

Mars 2025 :

• Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (1847 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (1885 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (1864 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (1808 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (1898 téléchargements)
• Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (1829 téléchargements)
• Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (1798 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (1808 téléchargements)

Février 2025 :

• Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (3273 téléchargements)
• Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (3307 téléchargements)
• Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (3249 téléchargements)
• Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (3303 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (3290 téléchargements)
• Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (3266 téléchargements)

 

---

2025

---

Novembre 2024 :

• CLECT 2024 – 2024-43.pdf (3294 téléchargements)
• RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (3289 téléchargements)
• Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (3297 téléchargements)
• Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (3231 téléchargements)
• Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (3297 téléchargements)
• Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (3413 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (3306 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (3309 téléchargements)
• Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (3362 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (3332 téléchargements)
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (3251 téléchargements)
• Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (3310 téléchargements)
• Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (3269 téléchargements)
• Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (3313 téléchargements)
• Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (3195 téléchargements)
• Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (3166 téléchargements)

Septembre 2024 :

• Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (3230 téléchargements)
• Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (3279 téléchargements)
• Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (3418 téléchargements)
• Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (3328 téléchargements)

Juin 2024 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (3437 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (3437 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (3423 téléchargements)
• Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (3395 téléchargements)
• Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (3513 téléchargements)
• Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (3345 téléchargements)

Mai 2024 :

• Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (3495 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (3508 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (3441 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (3463 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (3284 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (3507 téléchargements) – 2024-28c.pdf (3435 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (3422 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (3541 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (3431 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (3496 téléchargements)

Avril 2024 :

• Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (3427 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (3505 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (3549 téléchargements)
• Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (3495 téléchargements)
• Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (3513 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (3457 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (3356 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (3340 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (3462 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (3456 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (3416 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (3533 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (3472 téléchargements)

Février 2024 :

• Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (3616 téléchargements)
• Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (3427 téléchargements)
• Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (3482 téléchargements)
• Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (3375 téléchargements)
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (3453 téléchargements)
• Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (3394 téléchargements)
• Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (3475 téléchargements)
• Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (3562 téléchargements)
• Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (3499 téléchargements)

 

---

2024

---

Novembre 2023 :

• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (3536 téléchargements)
• Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (3539 téléchargements)
• RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (3532 téléchargements)
• Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (3454 téléchargements)
• Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (3543 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (3493 téléchargements)
• Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (3506 téléchargements)
• Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (3473 téléchargements)
• Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (3545 téléchargements)
• Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (3527 téléchargements)
• Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (3541 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (3546 téléchargements)

Septembre 2023 :

• Convention  pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (3471 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (3585 téléchargements)
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (3528 téléchargements)

Juin 2023 :

• Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (3629 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (3612 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (3622 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (3713 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (3590 téléchargements)
• Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (3601 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (3699 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (3645 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (3682 téléchargements)
• Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (3633 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (3491 téléchargements)

Mai 2023 :

• Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (3610 téléchargements)
• Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (3689 téléchargements)
• Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (3648 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (3711 téléchargements)

Avril 2023 :

• Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (3643 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (3677 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (3660 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (3622 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (3609 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (3713 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (3640 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (3758 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (3690 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (3648 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (3716 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (3649 téléchargements)
• Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (3693 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (3696 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (3687 téléchargements)

Janvier 2023 :

• Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (3716 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (3806 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (3662 téléchargements)
• Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (3773 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (3679 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (3772 téléchargements)
• Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (3720 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (3591 téléchargements)

 

---

2023

---

Octobre 2022 :

• Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (3676 téléchargements)
• Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (3788 téléchargements)
• Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (3761 téléchargements)
• Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (3770 téléchargements)
• Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (3711 téléchargements)
• Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (3687 téléchargements)
• Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (3716 téléchargements)

Septembre 2022 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (3796 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (3720 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (3704 téléchargements)
• Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (3747 téléchargements)
• Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (3713 téléchargements)
• Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (3861 téléchargements)
• Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (3812 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (3771 téléchargements)
• Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (3775 téléchargements)
• Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (3702 téléchargements)
• Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (3755 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (3693 téléchargements)
• Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (3743 téléchargements)

Juin 2022 :

• Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (3768 téléchargements)
• Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (3784 téléchargements)
• Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (3789 téléchargements)
• Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (3767 téléchargements)
• Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (3791 téléchargements)
• Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (3817 téléchargements)
• Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (3727 téléchargements)
• Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (3803 téléchargements)
• Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (3773 téléchargements)

Avril 2022 :

• Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (3945 téléchargements)
• Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (3971 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (3841 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (3832 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (3749 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (3851 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (3905 téléchargements)
• Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (3923 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (3858 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (3798 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (3849 téléchargements)

Janvier 2022 :

• Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (3890 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (3957 téléchargements)
• Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (3853 téléchargements)
• Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (3891 téléchargements)
• Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
• Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]

 

---

2022

---

Octobre 2021 :

• Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (3992 téléchargements)
• Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (3966 téléchargements)
• Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (3974 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (3948 téléchargements)
• Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (3920 téléchargements)
• CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (3985 téléchargements)

Septembre 2021 :

• Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (3919 téléchargements)
• Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (4034 téléchargements)
• Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (4001 téléchargements)

Juin 2021 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (4006 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (3902 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (3964 téléchargements)
• Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (3932 téléchargements)
• Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (3970 téléchargements)
• Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (4004 téléchargements)
• Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (3970 téléchargements)

Mai 2021 :

• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (3936 téléchargements)
• Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (3987 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (4006 téléchargements)
• Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (3901 téléchargements)
• Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (3956 téléchargements)

Avril 2021 :

• Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (4357 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (4227 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (4282 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (4152 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (4260 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (4138 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (4257 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (4175 téléchargements)
• Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (4272 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (4187 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (4220 téléchargements)

Mars 2021 :

• Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (4219 téléchargements)
• Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (4195 téléchargements)
• Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (4309 téléchargements)

Février 2021 :

• Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (4087 téléchargements)
• Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (4118 téléchargements)
• Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (4120 téléchargements)
• Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (4180 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (4105 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (4200 téléchargements)
• Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (4048 téléchargements)

 

---

2020

---

Décembre 2020 :

• Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (4286 téléchargements)
• Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (4320 téléchargements)
• Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (4196 téléchargements)
• Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Novembre 2020 :

• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (4050 téléchargements)
• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (4140 téléchargements)
• Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (4179 téléchargements)
• Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (4233 téléchargements)
• Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (4360 téléchargements)

Octobre 2020 :

• Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (4165 téléchargements)
• Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (4031 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (4114 téléchargements)
• Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (4104 téléchargements)
• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (4232 téléchargements)

Juillet 2020 :

• Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (4047 téléchargements)
• Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (4345 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (4233 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (4191 téléchargements)
• Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (4096 téléchargements)

Juin 2020 :

• Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (4258 téléchargements)
• Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (4295 téléchargements)
• Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (4217 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (4213 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (4252 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (4239 téléchargements)
• Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (4203 téléchargements)
• Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (4138 téléchargements)
• Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (4217 téléchargements)
• Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (4378 téléchargements)
• Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (4136 téléchargements)
• Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (4105 téléchargements)
• Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (4099 téléchargements)

Mai 2020 :

• Election du Maire – 2020-13.pdf (4410 téléchargements)
• Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (4215 téléchargements)
• Election des Adjoints – 2020-15.pdf (4350 téléchargements)
• Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (4380 téléchargements)
• Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (4487 téléchargements)
• Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (4268 téléchargements)
• Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (4314 téléchargements)
• Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (4393 téléchargements)
• Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (4436 téléchargements)
• Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (4355 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (4146 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (4305 téléchargements)

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (4379 téléchargements)

 Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12