Les délibérations

du Conseil Municipal

Juillet 2025 :

• Modification article 6 statuts CCPN – 2025-33.pdf (21 téléchargements)
• Contrat(s) à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire à la rentrée septembre 2025 – 2025-34.pdf (34 téléchargements)
• Extension de l’atelier municipal : résultats de l’appel d’offres et attributions du marché – 2025-35.pdf (32 téléchargements)

Juin 2025 :

• Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (537 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (495 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (510 téléchargements)
• Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (598 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (533 téléchargements)
• Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (522 téléchargements)
• CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (565 téléchargements)
• Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (546 téléchargements)
• Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (539 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (550 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (578 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (623 téléchargements)

Avril 2025 :

• Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (1372 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (1472 téléchargements)
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (1358 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (1383 téléchargements)
• Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (1412 téléchargements)
• Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (1379 téléchargements)

Mars 2025 :

• Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (1396 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (1416 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (1437 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (1398 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (1482 téléchargements)
• Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (1389 téléchargements)
• Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (1393 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (1408 téléchargements)

Février 2025 :

• Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (2804 téléchargements)
• Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (2872 téléchargements)
• Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (2837 téléchargements)
• Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (2836 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (2863 téléchargements)
• Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (2826 téléchargements)

 

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2025

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Novembre 2024 :

• CLECT 2024 – 2024-43.pdf (2857 téléchargements)
• RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (2864 téléchargements)
• Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (2871 téléchargements)
• Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (2770 téléchargements)
• Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (2849 téléchargements)
• Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (2953 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (2899 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (2882 téléchargements)
• Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (2913 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (2881 téléchargements)
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (2796 téléchargements)
• Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (2833 téléchargements)
• Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (2782 téléchargements)
• Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (2855 téléchargements)
• Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (2764 téléchargements)
• Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (2749 téléchargements)

Septembre 2024 :

• Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (2805 téléchargements)
• Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (2870 téléchargements)
• Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (2956 téléchargements)
• Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (2898 téléchargements)

Juin 2024 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (3004 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (3014 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (3016 téléchargements)
• Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (2940 téléchargements)
• Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (3046 téléchargements)
• Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (2929 téléchargements)

Mai 2024 :

• Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (3035 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (3064 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (2995 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (3007 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (2851 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (3041 téléchargements) – 2024-28c.pdf (3005 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (3006 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (3132 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (2990 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (3013 téléchargements)

Avril 2024 :

• Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (3017 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (3059 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (3106 téléchargements)
• Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (3069 téléchargements)
• Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (3054 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (3002 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (2906 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (2938 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (2997 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (2986 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (2996 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (3077 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (3044 téléchargements)

Février 2024 :

• Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (3153 téléchargements)
• Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (2999 téléchargements)
• Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (3063 téléchargements)
• Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (2956 téléchargements)
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (2983 téléchargements)
• Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (2996 téléchargements)
• Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (3020 téléchargements)
• Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (3113 téléchargements)
• Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (3023 téléchargements)

 

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2024

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Novembre 2023 :

• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (3045 téléchargements)
• Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (3097 téléchargements)
• RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (3105 téléchargements)
• Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (3030 téléchargements)
• Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (3107 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (3068 téléchargements)
• Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (3066 téléchargements)
• Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (3026 téléchargements)
• Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (3128 téléchargements)
• Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (3090 téléchargements)
• Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (3081 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (3095 téléchargements)

Septembre 2023 :

• Convention  pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (3006 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (3093 téléchargements)
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (3115 téléchargements)

Juin 2023 :

• Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (3123 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (3163 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (3153 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (3224 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (3153 téléchargements)
• Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (3133 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (3207 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (3208 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (3200 téléchargements)
• Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (3166 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (3030 téléchargements)

Mai 2023 :

• Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (3132 téléchargements)
• Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (3235 téléchargements)
• Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (3172 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (3217 téléchargements)

Avril 2023 :

• Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (3167 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (3199 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (3176 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (3144 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (3148 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (3240 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (3176 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (3255 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (3218 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (3185 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (3220 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (3169 téléchargements)
• Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (3231 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (3203 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (3114 téléchargements)

Janvier 2023 :

• Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (3271 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (3301 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (3175 téléchargements)
• Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (3262 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (3203 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (3297 téléchargements)
• Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (3283 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (3136 téléchargements)

 

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2023

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Octobre 2022 :

• Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (3212 téléchargements)
• Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (3308 téléchargements)
• Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (3319 téléchargements)
• Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (3280 téléchargements)
• Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (3246 téléchargements)
• Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (3145 téléchargements)
• Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (3276 téléchargements)

Septembre 2022 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (3328 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (3209 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (3234 téléchargements)
• Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (3266 téléchargements)
• Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (3263 téléchargements)
• Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (3307 téléchargements)
• Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (3281 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (3330 téléchargements)
• Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (3313 téléchargements)
• Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (3240 téléchargements)
• Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (3306 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (3213 téléchargements)
• Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (3244 téléchargements)

Juin 2022 :

• Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (3301 téléchargements)
• Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (3294 téléchargements)
• Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (3293 téléchargements)
• Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (3315 téléchargements)
• Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (3324 téléchargements)
• Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (3325 téléchargements)
• Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (3221 téléchargements)
• Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (3295 téléchargements)
• Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (3324 téléchargements)

Avril 2022 :

• Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (3404 téléchargements)
• Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (3450 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (3376 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (3365 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (3310 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (3380 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (3418 téléchargements)
• Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (3361 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (3372 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (3341 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (3381 téléchargements)

Janvier 2022 :

• Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (3432 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (3503 téléchargements)
• Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (3377 téléchargements)
• Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (3399 téléchargements)
• Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
• Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]

 

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2022

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Octobre 2021 :

• Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (3503 téléchargements)
• Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (3498 téléchargements)
• Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (3506 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (3460 téléchargements)
• Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (3449 téléchargements)
• CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (3482 téléchargements)

Septembre 2021 :

• Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (3483 téléchargements)
• Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (3545 téléchargements)
• Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (3514 téléchargements)

Juin 2021 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (3506 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (3448 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (3504 téléchargements)
• Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (3473 téléchargements)
• Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (3479 téléchargements)
• Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (3548 téléchargements)
• Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (3483 téléchargements)

Mai 2021 :

• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (3475 téléchargements)
• Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (3526 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (3517 téléchargements)
• Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (3461 téléchargements)
• Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (3435 téléchargements)

Avril 2021 :

• Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (3829 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (3692 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (3784 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (3680 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (3769 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (3650 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (3774 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (3726 téléchargements)
• Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (3793 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (3693 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (3682 téléchargements)

Mars 2021 :

• Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (3749 téléchargements)
• Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (3741 téléchargements)
• Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (3831 téléchargements)

Février 2021 :

• Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (3710 téléchargements)
• Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (3730 téléchargements)
• Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (3696 téléchargements)
• Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (3767 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (3705 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (3746 téléchargements)
• Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (3643 téléchargements)

 

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2020

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Décembre 2020 :

• Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (3782 téléchargements)
• Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (3823 téléchargements)
• Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (3732 téléchargements)
• Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Novembre 2020 :

• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (3635 téléchargements)
• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (3672 téléchargements)
• Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (3702 téléchargements)
• Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (3761 téléchargements)
• Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (3880 téléchargements)

Octobre 2020 :

• Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (3700 téléchargements)
• Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (3613 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (3720 téléchargements)
• Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (3678 téléchargements)
• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (3838 téléchargements)

Juillet 2020 :

• Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (3681 téléchargements)
• Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (3880 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (3794 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (3788 téléchargements)
• Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (3718 téléchargements)

Juin 2020 :

• Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (3870 téléchargements)
• Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (3849 téléchargements)
• Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (3801 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (3802 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (3853 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (3795 téléchargements)
• Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (3795 téléchargements)
• Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (3761 téléchargements)
• Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (3824 téléchargements)
• Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (3894 téléchargements)
• Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (3756 téléchargements)
• Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (3700 téléchargements)
• Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (3737 téléchargements)

Mai 2020 :

• Election du Maire – 2020-13.pdf (3987 téléchargements)
• Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (3832 téléchargements)
• Election des Adjoints – 2020-15.pdf (3855 téléchargements)
• Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (3918 téléchargements)
• Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (3984 téléchargements)
• Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (3814 téléchargements)
• Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (3826 téléchargements)
• Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (3937 téléchargements)
• Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (3958 téléchargements)
• Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (3958 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (3768 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (3860 téléchargements)

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (3966 téléchargements)

 Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12