Les délibérations

du Conseil Municipal

Juillet 2025 :

• Modification article 6 statuts CCPN – 2025-33.pdf (251 téléchargements)
• Contrat(s) à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire à la rentrée septembre 2025 – 2025-34.pdf (199 téléchargements)
• Extension de l’atelier municipal : résultats de l’appel d’offres et attributions du marché – 2025-35.pdf (204 téléchargements)

Juin 2025 :

• Participation aux frais de fonctionnement de l’école par les communes extérieures aux RPI Augignac/St-Estèphe – 2025-21.pdf (700 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2025-22.pdf (691 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – 2025-23.pdf (710 téléchargements)
• Redevance d’Occupation du Domaine Public dues à la commune d’Augignac par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2025 – 2025-24.pdf (781 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2025 réseaux de télécommunications – 2025-25.pdf (710 téléchargements)
• Règlement de l’assurance pour la détérioration d’un STOP – 2025-26.pdf (712 téléchargements)
• CCPN : retrait de la compétence RINO – 2025-27.pdf (770 téléchargements)
• Accroissement temporaire d’activité : recours à un contrat à durée déterminée (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2025-28.pdf (739 téléchargements)
• Recensement de la population 2026 : création d’emplois temporaires d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur communal – 2025-29.pdf (734 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’association Chats Libres – 2025-30.pdf (757 téléchargements)
• Demande de subvention 2025 de l’Association Ren’contre à ciel ouvert – 2025-31.pdf (792 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association VIME – 2025-32.pdf (818 téléchargements)

Avril 2025 :

• Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (1577 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (1645 téléchargements)
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (1568 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (1572 téléchargements)
• Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (1613 téléchargements)
• Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (1571 téléchargements)

Mars 2025 :

• Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (1613 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (1634 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (1633 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (1592 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (1675 téléchargements)
• Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (1592 téléchargements)
• Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (1567 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (1603 téléchargements)

Février 2025 :

• Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (3030 téléchargements)
• Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (3084 téléchargements)
• Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (3021 téléchargements)
• Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (3042 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (3048 téléchargements)
• Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (3027 téléchargements)

 

---

2025

---

Novembre 2024 :

• CLECT 2024 – 2024-43.pdf (3061 téléchargements)
• RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (3062 téléchargements)
• Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (3072 téléchargements)
• Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (2979 téléchargements)
• Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (3058 téléchargements)
• Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (3175 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (3095 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (3089 téléchargements)
• Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (3121 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (3101 téléchargements)
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (3006 téléchargements)
• Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (3055 téléchargements)
• Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (3019 téléchargements)
• Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (3069 téléchargements)
• Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (2966 téléchargements)
• Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (2948 téléchargements)

Septembre 2024 :

• Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (3019 téléchargements)
• Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (3069 téléchargements)
• Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (3177 téléchargements)
• Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (3099 téléchargements)

Juin 2024 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (3208 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (3209 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (3219 téléchargements)
• Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (3154 téléchargements)
• Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (3268 téléchargements)
• Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (3131 téléchargements)

Mai 2024 :

• Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (3246 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (3287 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (3209 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (3230 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (3062 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (3243 téléchargements) – 2024-28c.pdf (3213 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (3212 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (3337 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (3203 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (3234 téléchargements)

Avril 2024 :

• Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (3210 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (3267 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (3304 téléchargements)
• Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (3268 téléchargements)
• Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (3280 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (3218 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (3108 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (3145 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (3182 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (3197 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (3194 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (3293 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (3249 téléchargements)

Février 2024 :

• Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (3361 téléchargements)
• Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (3200 téléchargements)
• Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (3279 téléchargements)
• Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (3158 téléchargements)
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (3191 téléchargements)
• Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (3176 téléchargements)
• Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (3226 téléchargements)
• Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (3340 téléchargements)
• Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (3243 téléchargements)

 

---

2024

---

Novembre 2023 :

• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (3297 téléchargements)
• Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (3321 téléchargements)
• RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (3295 téléchargements)
• Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (3233 téléchargements)
• Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (3305 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (3263 téléchargements)
• Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (3275 téléchargements)
• Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (3238 téléchargements)
• Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (3323 téléchargements)
• Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (3299 téléchargements)
• Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (3301 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (3320 téléchargements)

Septembre 2023 :

• Convention  pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (3218 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (3331 téléchargements)
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (3320 téléchargements)

Juin 2023 :

• Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (3357 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (3377 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (3359 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (3427 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (3367 téléchargements)
• Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (3350 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (3435 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (3415 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (3417 téléchargements)
• Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (3399 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (3252 téléchargements)

Mai 2023 :

• Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (3354 téléchargements)
• Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (3447 téléchargements)
• Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (3393 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (3438 téléchargements)

Avril 2023 :

• Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (3378 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (3419 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (3391 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (3366 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (3363 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (3455 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (3385 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (3490 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (3447 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (3419 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (3457 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (3391 téléchargements)
• Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (3456 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (3436 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (3427 téléchargements)

Janvier 2023 :

• Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (3479 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (3525 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (3412 téléchargements)
• Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (3494 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (3441 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (3520 téléchargements)
• Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (3494 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (3352 téléchargements)

 

---

2023

---

Octobre 2022 :

• Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (3442 téléchargements)
• Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (3545 téléchargements)
• Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (3525 téléchargements)
• Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (3502 téléchargements)
• Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (3468 téléchargements)
• Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (3424 téléchargements)
• Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (3479 téléchargements)

Septembre 2022 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (3548 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (3470 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (3447 téléchargements)
• Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (3473 téléchargements)
• Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (3474 téléchargements)
• Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (3594 téléchargements)
• Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (3572 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (3530 téléchargements)
• Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (3538 téléchargements)
• Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (3452 téléchargements)
• Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (3515 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (3436 téléchargements)
• Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (3480 téléchargements)

Juin 2022 :

• Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (3513 téléchargements)
• Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (3531 téléchargements)
• Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (3522 téléchargements)
• Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (3520 téléchargements)
• Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (3530 téléchargements)
• Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (3564 téléchargements)
• Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (3456 téléchargements)
• Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (3523 téléchargements)
• Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (3521 téléchargements)

Avril 2022 :

• Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (3675 téléchargements)
• Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (3729 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (3578 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (3591 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (3523 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (3592 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (3640 téléchargements)
• Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (3653 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (3581 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (3549 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (3585 téléchargements)

Janvier 2022 :

• Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (3657 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (3725 téléchargements)
• Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (3607 téléchargements)
• Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (3627 téléchargements)
• Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
• Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]

 

---

2022

---

Octobre 2021 :

• Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (3725 téléchargements)
• Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (3720 téléchargements)
• Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (3738 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (3677 téléchargements)
• Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (3686 téléchargements)
• CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (3713 téléchargements)

Septembre 2021 :

• Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (3702 téléchargements)
• Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (3771 téléchargements)
• Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (3739 téléchargements)

Juin 2021 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (3744 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (3657 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (3699 téléchargements)
• Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (3688 téléchargements)
• Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (3696 téléchargements)
• Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (3776 téléchargements)
• Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (3738 téléchargements)

Mai 2021 :

• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (3689 téléchargements)
• Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (3744 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (3759 téléchargements)
• Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (3672 téléchargements)
• Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (3713 téléchargements)

Avril 2021 :

• Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (4105 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (3962 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (4025 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (3903 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (3980 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (3859 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (3987 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (3937 téléchargements)
• Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (4007 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (3928 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (3917 téléchargements)

Mars 2021 :

• Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (3975 téléchargements)
• Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (3946 téléchargements)
• Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (4061 téléchargements)

Février 2021 :

• Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (3901 téléchargements)
• Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (3923 téléchargements)
• Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (3897 téléchargements)
• Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (3971 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (3905 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (3996 téléchargements)
• Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (3854 téléchargements)

 

---

2020

---

Décembre 2020 :

• Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (3999 téléchargements)
• Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (4071 téléchargements)
• Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (3955 téléchargements)
• Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Novembre 2020 :

• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (3833 téléchargements)
• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (3888 téléchargements)
• Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (3944 téléchargements)
• Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (3992 téléchargements)
• Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (4102 téléchargements)

Octobre 2020 :

• Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (3916 téléchargements)
• Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (3812 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (3917 téléchargements)
• Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (3924 téléchargements)
• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (4036 téléchargements)

Juillet 2020 :

• Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (3878 téléchargements)
• Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (4078 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (4039 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (3980 téléchargements)
• Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (3906 téléchargements)

Juin 2020 :

• Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (4061 téléchargements)
• Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (4093 téléchargements)
• Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (3977 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (4009 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (4051 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (4048 téléchargements)
• Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (4003 téléchargements)
• Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (3960 téléchargements)
• Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (4026 téléchargements)
• Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (4161 téléchargements)
• Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (3928 téléchargements)
• Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (3897 téléchargements)
• Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (3899 téléchargements)

Mai 2020 :

• Election du Maire – 2020-13.pdf (4187 téléchargements)
• Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (4019 téléchargements)
• Election des Adjoints – 2020-15.pdf (4114 téléchargements)
• Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (4141 téléchargements)
• Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (4212 téléchargements)
• Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (4022 téléchargements)
• Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (4043 téléchargements)
• Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (4181 téléchargements)
• Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (4186 téléchargements)
• Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (4164 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (3958 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (4067 téléchargements)

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (4166 téléchargements)

 Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12