Les délibérations

du Conseil Municipal

Avril 2025 :

• Vote du budget primitif du budget principal 2025 – 2025-15.pdf (171 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2025 – 2025-16.pdf (161 téléchargements)
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial de Valette (classe Ulis) – 2025-17.pdf (170 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2025-18.pdf (134 téléchargements)
• Non valeurs sur l’exercice 2025 – 2025-19.pdf (151 téléchargements)
• Convention de passage PAPSE – 2025-20.pdf (184 téléchargements)

Mars 2025 :

• Proposition d’un groupement de commande avec la CCPN pour les travaux de voirie – 2025-07.pdf (176 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget principal – 2025-08.pdf (169 téléchargements)
• Approbation du Compte Financier Unique du budget photovoltaïque – 2025-09.pdf (183 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal – 2025-10.pdf (180 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement du budget photovoltaïque – 2025-11.pdf (164 téléchargements)
• Vote des taux 2025 – 2025-12.pdf (205 téléchargements)
• Dotation aux provisions sur le budget principal – 2025-13.pdf (151 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2025-14.pdf (177 téléchargements)

Février 2025 :

• Régularisation parcellaire (AB379 et AB487) – 2025-01.pdf (1595 téléchargements)
• Demande de DETR pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-02.pdf (1579 téléchargements)
• Demande de CPC pour l’extension de l’atelier municipal : ajustement de la demande selon le montant de l’APD – 2025-03.pdf (1553 téléchargements)
• Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maitrise d’oeuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics – 2025-04.pdf (1528 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association Culture et Loisirs d’Augignac – 2025-05.pdf (1579 téléchargements)
• Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – 2025-06.pdf (1541 téléchargements)

 

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2025

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Novembre 2024 :

• CLECT 2024 – 2024-43.pdf (1557 téléchargements)
• RPQS 2023 de la régie de l’eau – 2024-44.pdf (1595 téléchargements)
• Rapport d’activité 2023 de la CCPN – 2024-45.pdf (1611 téléchargements)
• Convention de participation pour le risque “prévoyance” proposée par le CDG24 – 2024-46.pdf (1594 téléchargements)
• Remboursement des dégradations du jardin public – 2024-47.pdf (1560 téléchargements)
• Extension du garage communal pour la création de locaux associatifs et de stockage – 2024-48.pdf (1620 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-49.pdf (1632 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour la création de locaux associatifs en extension de l’atelier municipal – 2024-50.pdf (1580 téléchargements)
• Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’installation d’une cuve de récupération des eaux pluviales de l’atelier municipal et du local associatif – 2024-51.pdf (1599 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée pour un agent AESH sur le temps de cantine scolaire – 2024-52.pdf (1637 téléchargements)
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique) – 2024-53.pdf (1578 téléchargements)
• Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de Communes Périgord-Limousin – 2024-54.pdf (1622 téléchargements)
• Convention de servitude avec la société ENEDIS – 2024-55.pdf (1594 téléchargements)
• Projet de voeu / motion sur la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 – 2024-56.pdf (1583 téléchargements)
• Convention de servitude entre le Syndicat Mixte Périgord Numérique et la commune pour l’installation, l’exploitation et l’entretien d’équipement de communications électroniques sur domaine privé – 2024-57.pdf (1496 téléchargements)
• Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2024-58.pdf (1562 téléchargements)

Septembre 2024 :

• Projet d’extension du garage communal et choix de l’architecte – 2024-39.pdf (1632 téléchargements)
• Admission en non-valeur – 2024-40.pdf (1649 téléchargements)
• Proposition d’une convention de droit de pompage et d’une convention de mise à disposition d’un point d’eau privé (défense incendie) – 2024-41.pdf (1673 téléchargements)
• Vente de bois à l’entreprise DUFOUR Frères – 2024-42.pdf (1637 téléchargements)

Juin 2024 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseaux de télécommunications – 2024-33.pdf (1732 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau d’électricité – 2024-34.pdf (1714 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2024 réseau de gaz – 2024-35.pdf (1745 téléchargements)
• Convention d’installation d’une antenne de téléphonie mobile – 2024-36.pdf (1708 téléchargements)
• Plan de financement définitif des travaux extérieurs de l’église pour le versement de la subvention de la fondation du Patrimoine – 2024-37.pdf (1733 téléchargements)
• Demande de subvention de l’ACLA pour l’organisation du cinéma en plain air du samedi 3 août 2024 – 2024-38.pdf (1654 téléchargements)

Mai 2024 :

• Désignation de bénévoles référents au Comité Communal Feux et Forêt (CCFF) – 2024-23.pdf (1733 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour le projet du local de l’ACCA – 2024-24.pdf (1769 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour le projet du local de l’ACCA – 2024-25.pdf (1765 téléchargements)
• Demande de subvention contrats de projets communaux pour les travaux de voirie 2024 – 2024-26.pdf (1790 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour la passerelle PDIPR – 2024-27.pdf (1546 téléchargements)
• Demande de subvention DETR pour la passerelle de randonnée PDIPR – 2024-28.pdf (1739 téléchargements) – 2024-28c.pdf (1732 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2024/2025 – 2024-29.pdf (1734 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour les communes extérieures au RPI – 2024-30.pdf (1734 téléchargements)
• Demande de participation aux frais de fonctionnement de l’école pour la commune de Saint-Estèphe – 2024-31.pdf (1723 téléchargements)
• Demande de subvention de l’Association “Ren’Conte à ciel ouvert” – 2024-32.pdf (1724 téléchargements)

Avril 2024 :

• Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 – 2024-10.pdf (1710 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Principal 2023 – 2024-11.pdf (1721 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2024-12.pdf (1764 téléchargements)
• Inscription au Budget Principal 2024 d’une provision pour risques et charges – 2024-13.pdf (1732 téléchargements)
• Inscription au Budget annexe Photovoltaïque d’une provision pour risques et charges – 2024-14.pdf (1776 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2024 – 2024-15.pdf (1757 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque – 2024-16.pdf (1744 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du Budget Photovoltaïque – 2024-17.pdf (1655 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2024 – 2024-18.pdf (1715 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Photovoltaïque 2024 – 2024-19.pdf (1702 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2024-20.pdf (1735 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint-Martial-de-Valettte – 2024-21.pdf (1736 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS CHATS LIBRES” – 2024-22.pdf (1776 téléchargements)

Février 2024 :

• Délibération portant désaffection et aliénation d’une portion de chemin rural (Lacour et les Chadauds) après enquête publique – 2024-01.pdf (1786 téléchargements)
• Définition des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : bilan de la concertation publique et proposition de zonage – 2024-02.pdf (1764 téléchargements)
• Nomination d’élus référents en matière de développement durable auprès de la Communauté de Communes – 2024-03.pdf (1775 téléchargements)
• Demande de l’Amicale Laïque pour une aide au financement de la classe de découverte – 2024-04.pdf (1704 téléchargements)
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – 2024-05.pdf (1782 téléchargements)
• Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance – 2024-06.pdf (1775 téléchargements)
• Participation des communes extérieures bénéficiant d’un RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2024-07.pdf (1767 téléchargements)
• Pré-sélection de la commune pour la pose d’une oeuvre des Métiers d’Art – 2024-08.pdf (1779 téléchargements)
• Motion de soutien aux agriculteurs présenté par Thierry BOIDE et relayée par l’UDM24 – 2024-09.pdf (1776 téléchargements)

 

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2024

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Novembre 2023 :

• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2023 – 2023-42.pdf (1771 téléchargements)
• Rapport d’activités 2022 de la CCPN – 2023-43.pdf (1791 téléchargements)
• RPQS 2022 Régie de l’eau – 2023-44.pdf (1829 téléchargements)
• Compétence “Défense des forêts contre les incendies et desserte forestières” de la CCPN – 2023-45.pdf (1773 téléchargements)
• Remboursement de l’assurance (miroirs dérobés) – 2023-46.pdf (1791 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-47.pdf (1808 téléchargements)
• Demande de FEC pour l’achat d’un micro tracteur – 2023-48.pdf (1767 téléchargements)
• Fonds vert 2024 travaux modernisation de l’éclairage public 2ème tranche – 2023-49.pdf (1806 téléchargements)
• Zones d’accélération ou d’exclusion des énergies renouvelables – 2023-50.pdf (1856 téléchargements)
• Motion nouveau projet de déviation de Beynac (Union des maires de la Dordogne) – 2023-51.pdf (1768 téléchargements)
• Subventions aux associations de la commune – 2023-52.pdf (1786 téléchargements)
• Approbation de la fongibilité des crédits – 2023-53.pdf (1846 téléchargements)

Septembre 2023 :

• Convention  pour l’adhésion au service des missions temporaires du CDG24 – 2023-39.pdf (1825 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association “SOS Chats Libres” – 2023-40.pdf (1846 téléchargements)
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux – 2023-41.pdf (1789 téléchargements)

Juin 2023 :

• Admission en non-valeur – 2023-28.pdf (1892 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de télécommunications – 2023-29.pdf (1873 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 réseaux de gaz – 2023-30.pdf (1880 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2023 des réseaux d’électricité – 2023-31.pdf (1920 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-32.pdf (1868 téléchargements)
• Participation des communes extérieures au RPI aux frais de fonctionnement de l’école – 2023-33.pdf (1888 téléchargements)
• Participation de la commune d’Augignac aux charges de fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS de l’école de Saint Martial de Valette – 2023-34.pdf (1933 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-35.pdf (1862 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN : prise de compétence “l’organisation d’actions de prévention, de communication et de formation en direction des élèves […] en matière de sécurité routière et de sensibilisation aux premiers secours – 2023-36.pdf (1876 téléchargements)
• Encaissement chèque Orange pour remboursement d’un avoir – 2023-37.pdf (1874 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2023-2024 – 2023-38.pdf (1858 téléchargements)

Mai 2023 :

• Dénomination du jardin public – 2023-24.pdf (1890 téléchargements)
• Vote des taux : retrait de la délibération n°2023-13 et vote à nouveau des taux d’imposition 2023 (Taxes directes locales) – 2023-25.pdf (1896 téléchargements)
• Motion Mission Locale – 2023-26.pdf (1911 téléchargements)
• Contrat à durée déterminée : remplacement d’un agent – 2023-27.pdf (1920 téléchargements)

Avril 2023 :

• Approbation du Compte de Gestion du budget principal 2022 – 2023-09.pdf (1908 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2022 – 2023-10.pdf (1925 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2023-11.pdf (1918 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2023 d’une provision pour risques et charges – 2023-12.pdf (1918 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2023 – 2023-13.pdf (1868 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2023 – 2023-14.pdf (1900 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion du budget photovoltaïque 2022 – 2023-15.pdf (1917 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif du budget photovoltaïque 2022 – 2023-16.pdf (1928 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2023 – 2023-17.pdf (1919 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°526 – 2023-18.pdf (1939 téléchargements)
• Demande de rétrocession de la concession n°606 – 2023-19.pdf (1911 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association des lieutenants de louveterie de la Dordogne – 2023-20.pdf (1885 téléchargements)
• Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24) – 2023-21.pdf (1941 téléchargements)
• Demande de subvention FEC pour l’achat d’un véhicule – 2023-22.pdf (1940 téléchargements)
• Demande de subvention CPC pour les travaux de voirie – 2023-23.pdf (1876 téléchargements)

Janvier 2023 :

• Convention adhésion au téléservice “NetSVE” : dématérialisation des autorisations d’urbanisme – 2023-01.pdf (1994 téléchargements)
• Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural – 2023-02.pdf (2048 téléchargements)
• Encaissement d’un chèque EDF – 2023-03.pdf (1923 téléchargements)
• Rétrocession à la commune concession CP n°454 – 2023-04.pdf (1967 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2023-05.pdf (1915 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 – 2023-06.pdf (2057 téléchargements)
• Modification des horaires de l’éclairage public – 2023-07.pdf (1968 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal – 2023-08.pdf (1923 téléchargements)

 

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2023

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Octobre 2022 :

• Service cantine et ménage des bâtiments communaux : création de poste – 2022-40.pdf (2034 téléchargements)
• Rapport CLECT – rapport définitif 2022 – 2022-41.pdf (1987 téléchargements)
• Rapport d’activité CCPN – 2022-42.pdf (2003 téléchargements)
• Encaissement chèque assurance – 2022-43.pdf (2030 téléchargements)
• Montant de l’indemnité de surveillance d’un panier repas dans le cadre d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) – 2022-44.pdf (2012 téléchargements)
• Autorisation à signer les conventions de prestations de services et/ou de mise à disposition du personnel entre la commune et la CCPN – 2022-45.pdf (1955 téléchargements)
• Plan de financement modificatif pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-46.pdf (2033 téléchargements)

Septembre 2022 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de télécommunications – 202227.pdf (2013 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux de gaz – 202228.pdf (1954 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2022 réseaux d’électricité – 202229.pdf (1964 téléchargements)
• Convention de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202230.pdf (2005 téléchargements)
• Demande de DETR 2023 pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public de la commune – 202231.pdf (1951 téléchargements)
• Mise en place de l’extinction de l’éclairage public – 202232.pdf (2044 téléchargements)
• Remboursement à AXA pour des dommages causés à un tiers – 202233.pdf (2027 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 202234.pdf (2016 téléchargements)
• Passage anticipé à la M57 au 1er janvier 2023 – 202235.pdf (2028 téléchargements)
• Fonds de solidarité – tempête en Ribéracois (UDM24) – 202236.pdf (2006 téléchargements)
• Modification des statuts du SDE24 – 202237.pdf (2043 téléchargements)
• Demande de subvention de la part de l’association “ren’conte à ciel ouvert” – 202238.pdf (1898 téléchargements)
• Indemnité de surveillance des paniers repas et réglement intérieur de la cantine scolaire – 202239.pdf (2006 téléchargements)

Juin 2022 :

• Subventions accordées aux familles dans le cadre des voyages scolaires durant la durée du mandat (2020-2026) – 2022-18.pdf (2070 téléchargements)
• Convention pour la participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-19.pdf (2017 téléchargements)
• Convention de participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2022-20.pdf (2061 téléchargements)
• Tarifs des repas à la cantine année scolaire 2022/2023 – 2022-21.pdf (2051 téléchargements)
• Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune – de 3500 habitants) – 2022-22.pdf (2055 téléchargements)
• Encaissement chèque O’Périgord – 2022-23.pdf (2050 téléchargements)
• Convention projet citoyen 2022 – 2022-24.pdf (2018 téléchargements)
• Zéro Artificialisation Nette des sols – 2022-25.pdf (2093 téléchargements)
• Convention de servitude ENEDIS – 2022-26.pdf (2046 téléchargements)

Avril 2022 :

• Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) du Parc Naturel Régional Périgord Limousin – 2022-07.pdf (2108 téléchargements)
• Convention pour l’installation de ruches à la station d’épuration – 2022-08.pdf (2126 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion Budget Principal 2021 – 2022-09.pdf (2121 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget principal 2021 – 2022-10.pdf (2073 téléchargements)
• Affectation du résultat de fonctionnement – 2022-11.pdf (2106 téléchargements)
• Inscription au budget principal 2022 d’une provision pour risques et charges – 2022-12.pdf (2111 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2022 – 2022-13.pdf (2119 téléchargements)
• Vote budget primitif du budget principal 2022 – 2022-14.pdf (2128 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion budget photovoltaïque 2021 – 2022-15.pdf (2119 téléchargements)
• Vote du compte administratif budget photovoltaïque 2021 – 2022-16.pdf (2139 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2022 – 2022-17.pdf (2129 téléchargements)

Janvier 2022 :

• Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24 – 2022-01.pdf (2125 téléchargements)
• Convention fourrière SPA de Bergerac – 2022-02.pdf (2153 téléchargements)
• Demande de D.E.T.R pour les travaux intérieurs de l’église – 2022-03.pdf (2093 téléchargements)
• Evolution statutaire du PNR – 2022-04.pdf (2167 téléchargements)
• Demande de subventions diverses – [Téléchargement introuvable]
• Désignation d’un référent accessibilité – [Téléchargement introuvable]

 

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2022

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Octobre 2021 :

• Création de deux emplois PEC (20 heures par semaine) – 2021-37.pdf (2239 téléchargements)
• Demande de subvention “Contrats de projets communaux” pour les travaux de réhabilitation intérieure de l’église – 2021-38.pdf (2266 téléchargements)
• Demande de subvention pour la classe de maternelle : versement à l’Amicale Laïque – 2021-39.pdf (2227 téléchargements)
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2020 – 2021-40.pdf (2181 téléchargements)
• Rapport d’activités 2020 de la CCPN – 2021-41.pdf (2226 téléchargements)
• CLECT – Rapport définitif 2021 – 2021-42.pdf (2205 téléchargements)

Septembre 2021 :

• Encaissement d’un chèque EDF – 2021-34.pdf (2252 téléchargements)
• Demande de subvention de la part du FNACA – 2021-35.pdf (2257 téléchargements)
• Projet de création de poste dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) – 2021-36.pdf (2220 téléchargements)

Juin 2021 :

• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ELECTRICITE – 2021-27.pdf (2241 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, GAZ – 2021-28.pdf (2244 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2021, ORANGE – 2021-29.pdf (2234 téléchargements)
• Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de véhicules électriques et GNV coordonné par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC) – 2021-30.pdf (2246 téléchargements)
• Adoption du programme d’éradication des luminaires boules – 2021-31.pdf (2205 téléchargements)
• Demande de subvention Association Sportive Périgord Granitique – 2021-32.pdf (2276 téléchargements)
• Création au tableau des effectifs d’un emploi d’aide-cuisinière et agent d’entretien – 2021-33.pdf (2285 téléchargements)

Mai 2021 :

• Participation de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-22.pdf (2299 téléchargements)
• Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2021-23.pdf (2235 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2021-2022 – 2021-24.pdf (2253 téléchargements)
• Offre d’achat du bâtiment de l’ancienne poste – 2021-25.pdf (2222 téléchargements)
• Exonération de la RODP 2021 – Terrasse du bar-tabac Le Pélican – 2021-26.pdf (2199 téléchargements)

Avril 2021 :

• Vote des taux d’impositions pour 2021 – 2021-11.pdf (2539 téléchargements)
• Approbation Compte de Gestion budget principal 2020 – 2021-12.pdf (2477 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget principal 2020 – 2021-13.pdf (2503 téléchargements)
• Affectation des résultats de fonctionnement – 2021-14.pdf (2439 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget principal 2021 – 2021-15.pdf (2499 téléchargements)
• Approbation du Compte de Gestion budget photovoltaïque 2020 – 2021-16.pdf (2479 téléchargements)
• Vote du Compte Administratif budget photovoltaïque 2020 – 2021-17.pdf (2469 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du budget photovoltaïque 2021 – 2021-18.pdf (2481 téléchargements)
• Motion contre le projet de réorganisation d’EDF baptisé “HERCULE” – 2021-19.pdf (2520 téléchargements)
• Encaissement chèque EDF – 2021-20.pdf (2504 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN – 2021-21.pdf (2433 téléchargements)

Mars 2021 :

• Demande de subvention DETR pour le programme de remplacement des luminaires “boules” – 2021-08.pdf (2476 téléchargements)
• Demande de subvention de la MFR de Beynac – 2021-09.pdf (2487 téléchargements)
• Motion de maintien des bureaux de poste en Dordogne – 2021-10.pdf (2548 téléchargements)

Février 2021 :

• Convention fourrière 2021 (sauvegarde et protection des animaux) – 2021-01.pdf (2458 téléchargements)
• Avenant prorogation de la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail – 2021_02.pdf (2483 téléchargements)
• Règlement intérieur du cimetière – 2021-03.pdf (2509 téléchargements)
• Pacte de gouvernance [↵] de la CCPN (Communauté de Communes) – 2021-04.pdf (2498 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention du Fonds d’Equipement des Communes pour l’achat du tracteur – 2021-05.pdf (2485 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention “Amendes de Police” dans le cadre d’un plan communal de sécurité routière – 2021-06.pdf (2466 téléchargements)
• Convention Cassiopéa – 2021-07.pdf (2446 téléchargements)

 

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2020

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Décembre 2020 :

• Emprunt réhabilitation de l’église – 2020-53.pdf (2527 téléchargements)
• Fonds de concours voies intercommunales n°2 (route d’Abjat) et 201 (route du Bandiat) – 2020-54.pdf (2525 téléchargements)
• Amortissements Fonds de concours – 2020-55.pdf (2490 téléchargements)
• Décisions modificatives sur budget principal – [Téléchargement introuvable]

Novembre 2020 :

• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de fauchage des voies intercommunales – 2020-48.pdf (2455 téléchargements)
• Demande de remboursement à la Communauté de Communes des frais de garderie périscolaire – 2020-49.pdf (2399 téléchargements)
• Choix des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-50.pdf (2475 téléchargements)
• Choix du SPS (Sécurité Protection Santé) pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-51.pdf (2448 téléchargements)
• Rapport d’activité 2019 de la CCPN – 2020-52.pdf (2548 téléchargements)

Octobre 2020 :

• Modification du règlement Foyer Rural (crise sanitaire) – 2020-43.pdf (2451 téléchargements)
• Annulation délibération 2018-56 : Subvention Contrat de Projet Communaux (Réhabilitation de l’église) – 2020-44.pdf (2477 téléchargements)
• Sollicitation d’une subvention Contrat de Projet Communaux pour les travaux de réhabilitation de l’église – 2020-45.pdf (2478 téléchargements)
• Décision Modificative Budget Principal : comptes de cession à regrouper sur le compte 024 – 2020-46.pdf (2455 téléchargements)
• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2020 – 2020-47.pdf (2522 téléchargements)

Juillet 2020 :

• Procès verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – 2020-38.pdf (2485 téléchargements)
• Demande de subvention FEC au Conseil Déparatemental pour l’adressage – 2020-39.pdf (2611 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Orange – 2020-40.pdf (2491 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2020 Gaz – 2020-41.pdf (2502 téléchargements)
• Création d’un poste d’adjoint technique contractuel – 2020-42.pdf (2489 téléchargements)

Juin 2020 :

• Vote des taux d’impositions pour 2020 – 2020-25.pdf (2540 téléchargements)
• Participation des communes extérieures et de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2020-26.pdf (2532 téléchargements)
• Remboursement des masques (CCPN et Commune de Piégut) – 2020-27.pdf (2558 téléchargements)
• Tarifs cantine année scolaire 2020/2021 – 2020-28.pdf (2530 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2020 – 2020-29.pdf (2604 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2020 – 2020-30.pdf (2548 téléchargements)
• Commission communale des impôts directs (CCID) – 2020-31.pdf (2567 téléchargements)
• Travaux d’éclairage public : demande de programmation au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne pour l’éradication des luminaires “boules” – 2020-32.pdf (2587 téléchargements)
• Encaissement remboursement chèque EDF – 2020-33.pdf (2542 téléchargements)
• Délégués SIDE (Service Intercommunal des Eaux de Nontron) : Conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de la régie de l’assainissement – 2020-34.pdf (2634 téléchargements)
• Retrait en partie de la délibération n°2020-22 (Election de la CAO) – 2020-35.pdf (2551 téléchargements)
• Election de la commission d’appel d’offres – 2020-36.pdf (2511 téléchargements)
• Demande de subvention-participation pour les travaux de l’église – 2020-37.pdf (2468 téléchargements)

Mai 2020 :

• Election du Maire – 2020-13.pdf (2722 téléchargements)
• Détermination du nombre de postes d’adjoints – 2020-14.pdf (2582 téléchargements)
• Election des Adjoints – 2020-15.pdf (2619 téléchargements)
• Représentation au Conseil Communautaire – 2020-16.pdf (2666 téléchargements)
• Montant des indemnités du Maire et des Adjoints – 2020-17.pdf (2664 téléchargements)
• Délégués dans les organismes extérieurs – 2020-18.pdf (2588 téléchargements)
• Conseillers des questions défense – 2020-19.pdf (2581 téléchargements)
• Délégués du CNAS – 2020-20.pdf (2671 téléchargements)
• Désignation de l’élu référent sécurité routière – 2020-21.pdf (2651 téléchargements)
• Formation des commissions communales et CAO – 2020-22.pdf (2613 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire – 2020-23.pdf (2557 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal consenties au Maire pour les marchés publics en procédure adaptée – 2020-24.pdf (2604 téléchargements)

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints le 27 mai 2020 : PV-DU-27-MAI-2020.pdf (2678 téléchargements)

 Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12