DELIBERATIONS
Extraits des délibérations du Conseil Municipal d’Augignac
Mars 2020
- Demande de subvention Maison Familiale Rurale de Beynac – 2020-05.pdf (1931 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association sportive du Collège de Piégut-Pluviers – 2020-06.pdf (1923 téléchargements)
- Subvention Amicale Laïque classe de découverte à Font Romeu – 2020-07.pdf (1895 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion 2019 – 2020-08.pdf (1875 téléchargements)
- Vote du compte administratif BP 2019 – 2020-09.pdf (1888 téléchargements)
- Affectation des résultats – 2020-10.pdf (1943 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion du budget photovoltaïque de l’année 2019 – 2020-11.pdf (1942 téléchargements)
- Vote du compte administratif 2019 du budget photovoltaïque – 2020-12.pdf (1918 téléchargements)
Janvier 2020
- Participation aux frais d’installation d’un nouveau médecin à Nontron – 2020-01.pdf (1981 téléchargements)
- Travaux Eglise : lancement de la consultation pour le choix d’un maître d’oeuvre – 2020-02.pdf (1964 téléchargements)
- Adressage : consultation d’entreprises pour l’achat des plaques de rue et des numéros – 2020-03.pdf (2014 téléchargements)
- Revalorisation des indemnités des élus – 2020-04.pdf (1984 téléchargements)
2019
Décembre 2019
- Compétence optionnelle CCPN : Maison France Services – 2019-51.pdf (1986 téléchargements)
- Projet de réforme statutaire du PNR Périgord Limousin (gouvernance et intégration de la compétence GEMAPI – Bassin versant de la Haute-Dronne) – 2019-52.pdf (1935 téléchargements)
- Subvention Amicale Laïque – 2019-53.pdf (1996 téléchargements)
- Convention SPA année 2020 – 2019-54.pdf (2008 téléchargements)
- Réévaluation participation employeur maintien de salaire – 2019-55.pdf (1967 téléchargements)
Octobre 2019
- Demande de remboursement à la CCPN des frais de fauchage des voies intercommunales – 2019-46.pdf (2005 téléchargements)
- Demande de remboursement à la CCPN des heures de garderie périscolaire – 2019-47.pdf (1974 téléchargements)
- Adressage : Dénomination des voies – tableau des voies et des chemins – 2019-48.pdf (1984 téléchargements)
- Modification des statuts du SDE24 – 2019-49.pdf (1966 téléchargements)
- Rapport de la CLECT – 2019-50.pdf (1974 téléchargements)
Septembre 2019
- Reprise de provision du compte 1581 – 2019-39.pdf (1987 téléchargements)
- Décision Modificative ligne amortissements – 2019-40.pdf (1961 téléchargements)
- Tarifs cantine scolaire année 2019/2020 – 2019-41.pdf (1971 téléchargements)
- Désignation du coordonnateur Recensement 2020 (Correspondant INSEE) – 2019-42.pdf (2005 téléchargements)
- Création d’emplois temporaires d’agents recenseurs – 2019-43.pdf (2004 téléchargements)
- Modification des statuts de la CCPN (Communauté de Communes Perigord Nontronnais) – 2019-44.pdf (2025 téléchargements)
- Adhésion de la CCPN au SYMBA – 2019-45.pdf (2028 téléchargements)
Juillet 2019
- Décision modificative suite achat épareuse – 2019-29.pdf (1972 téléchargements)
- Amortissements épareuse-débrousailleuse – 2019-30.pdf (2046 téléchargements)
- Participation sous forme de Fonds de concours pour les travaux de voirie intercommunale – 2019-31.pdf (1996 téléchargements)
- Amortissement Fonds de concours – 2019-32.pdf (1999 téléchargements)
- Signalétique suite aux travaux de sécurité sur la VIC2 au Moulin de Nebout – 2019-33.pdf (2011 téléchargements)
- Décision modificative ligne amortissement – 2019-34.pdf (2016 téléchargements)
- Création d’un poste d’ATSEM 24/35 – 2019-35.pdf (1972 téléchargements)
- Poteau incendie Puybégout – 2019-36.pdf (1992 téléchargements)
- Recomposition du Conseil Communautaire : fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Périgord-Nontronnais dans le cadre d’un accord local – 2019-37.pdf (2034 téléchargements)
Juin 2019
- Redevance d’occupation du domaine public 2019 Orange – 2019-23.pdf (2060 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2019 Gaz – 2019-24.pdf (2017 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public 2019 Electricité – 2019-25.pdf (2013 téléchargements)
- Admissions en non-valeur – 2019-26.pdf (2095 téléchargements)
- Renouvellement de l’Epareuse – 2019-27.pdf (2046 téléchargements)
- Demande de FAC pour l’achat d’une épareuse-débroussailleuse – 2019-28.pdf (2039 téléchargements)
Avril 2019
- Approbation du compte administratif du budget principal de l’année 2018 – 2019-12.pdf (2081 téléchargements)
- Vote du compte de gestion du budget principal de l’année 2018 – 2019-13.pdf (2063 téléchargements)
- Vote des taux d’impositions pour 2019 – 2019-14.pdf (2011 téléchargements)
- Participation de la commune de Saint Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2019-15.pdf (2066 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget principal 2019 – 2019-16.pdf (2063 téléchargements)
- Approbation du compte administratif du budget photovoltaïque de l’année 2018 – 2019-17.pdf (2071 téléchargements)
- Vote du compte de gestion du budget photovoltaïque de l’année 2018 – 2019-18.pdf (2078 téléchargements)
- Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2019 – 2019-19.pdf (2046 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion du budget assainissement collectif 2018 – 2019-20.pdf (2022 téléchargements)
- Annulation de la délibération 2019-03 – 2019-21.pdf (2019 téléchargements)
- Rétrocession de la concession n°583 – 2019-22.pdf (2012 téléchargements)
Février 2019
- Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2019-07.pdf (2088 téléchargements)
- Proposition d’avancement de grade ATSEM – 2019-08.pdf (2043 téléchargements)
- Adhésion service commun défense incendie CCPN – 2019-09.pdf (2073 téléchargements)
- Création d’un poste d’adjoint technique territorial (cantine scolaire) – 2019-10.pdf (2050 téléchargements)
- Revalorisation au 1er janvier 2019 de l’indice brut des indemnités de fonctions – 2019-11.pdf (2034 téléchargements)
Janvier 2019
- Adoption des nouveaux statuts de la Communauté de Communes du Périgord Nontronnais – 2019-01.pdf (2085 téléchargements)
- Décision modificative BP 2018 – 2019-02.pdf (2117 téléchargements)
- Consultation pour convention fourrière – 2019-03.pdf (2142 téléchargements)
- SDE 24 : Marché achat d’électricité 2020-2022 – 2019-04.pdf (2127 téléchargements)
- Convention fourrière SPA année 2019 – 2019-05.pdf (2157 téléchargements)
- Chèque remboursement sinistre porte du stade – 2019-06.pdf (2159 téléchargements)
2018
Novembre 2018
- Maintenance des extincteurs 2018-47.pdf (2166 téléchargements)
- Convention de mise à disposition du personnel communal 2018-48.pdf (2185 téléchargements)
- Facturation à la CCPN des heures de garderie périscolaire 2018-49.pdf (2249 téléchargements)
- Demande à la CCPN du remboursement des frais de fauchage des voies intercommunales 2018-50.pdf (2143 téléchargements)
- Rétrocession d’une concession au cimetière 2018-51.pdf (2177 téléchargements)
- Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque 2018-52.pdf (2184 téléchargements)
- Encaissement des remboursements de Direct Energie 2018-53.pdf (2207 téléchargements)
- Demande de subvention de l’association sportive du collège de Piégut 2018-54.pdf (2159 téléchargements)
- Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) 2018-55.pdf (2113 téléchargements)
- Demande de subventions pour les travaux d’accessibilité et de réfection des façades et de toiture de l’église 2018-56.pdf (2099 téléchargements)
Octobre 2018
- Terrasse rue Maguy 2018-42.pdf (2285 téléchargements)
- Installation d’un nouveau columbarium 2018-43.pdf (2241 téléchargements)
- Rapport d’activités Communauté de Communes Périgord Nontronnais 2017 2018-44.pdf (2197 téléchargements)
- ZAE “Le Grand Moulin” à Varaignes – Transfert de la gestion de la Commune de Varaignes à la Communauté de Communes du Périgord Nontronnais 2018-45.pdf (2268 téléchargements)
- Transfert de l’inventaire du Budget M49 Assainissement vers la Communauté de Communes du Périgord Nontronnais 2018-46.pdf (2317 téléchargements)
Août 2018
- Désignation de l’ATD24 (Agence Technique Départementale) comme DPD (Délégué à la Protection des Données) mutualisé 2018-38 (2275 téléchargements)
- Approbation de la convention entre la CCPN et l’ATD24 pour la protection des données 2018-39 (2223 téléchargements)
- Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité 2018-40 (2220 téléchargements)
- Chèque remboursement sinistre tracteur 2018-41 (2237 téléchargements)
Juin 2018
- Retrait de la délibération n°2018-20 vente lot n°1 à la ZAE 2018-34.pdf (2296 téléchargements)
- Transfert de gestion de la ZAE du Point du Jour à Augignac à la CCPN 2018-35.pdf (2285 téléchargements)
- Contribution de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement du RPI 2018-36.pdf (2307 téléchargements)
- Tarif de la cantine scolaire 2018-37.pdf (2255 téléchargements)
Avril 2018
- Redevance d’occupation du domaine public communal année 2018 ORANGE 2018-24.pdf (2268 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public communal année 2018 GAZ 2018-25.pdf (2289 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public communal année 2018 ELECTRICITE 2018-26.pdf (2250 téléchargements)
- Contrat de maintenance panneaux photovoltaïques 2018-27.pdf (2280 téléchargements)
- Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et Engagement Professionnel) 2018-28.pdf (2214 téléchargements)
- Demande de subvention mur du jardin public (FEC) 2018-29.pdf (2281 téléchargements)
- Demande de subvention pour les travaux de mise en accessibilité de l’école et des toilettes publiques (contrat de projets communaux – Canton Périgord Vert Nontronnais) 2018-30.pdf (2303 téléchargements)
- Choix de l’entreprise pour l’enherbement du cimetière 2018-31.pdf (2350 téléchargements)
- Mise en place de l’adressage 2018-32.pdf (2314 téléchargements)
- Travaux 2019 : Lancement d’une étude de faisabilité 2018-33.pdf (2313 téléchargements)
Mars 2018
- Vote du compte de gestion du Budget Principal de l’année 2017 2018-07.pdf (2329 téléchargements)
- Vote du compte administratif du budget principal de l’année 2017 2018-08.pdf (2302 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion du Budget Assainissement de l’année 2017 2018-09.pdf (2277 téléchargements)
- Vote du compte administratif du Budget Assainissement de l’année 2017 2018-10.pdf (2280 téléchargements)
- Transfert du solde du budget annexe M49 assainissement collectif (intégré au budget principal de la commune) à la Communauté de Communes du Périgord Nontronnais 2018-11.pdf (2224 téléchargements)
- Participation des communes extérieures au RPI au frais de fonctionnement de l’école 2018-12.pdf (2366 téléchargements)
- Vote des taux d’imposition pour 2018 2018-13.pdf (2292 téléchargements)
- Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2018 2018-14.pdf (2278 téléchargements)
- Vote du compte de gestion du budget photovoltaïque de l’année 2017 2018-15.pdf (2261 téléchargements)
- Approbation compte administratif du Budget Photovoltaïque de l’année 2017 2018-16.pdf (2226 téléchargements)
- Vote du budget primitif du Budget Photovoltaïque de l’année 2017 2018-17.pdf (2308 téléchargements)
- Mandat de rattachement budgétaire photovoltaïque 2018-18.pdf (2262 téléchargements)
- Bâtiment ancienne poste et logement 2018-19.pdf (2277 téléchargements)
- Vente Lot n°1 ZAE Point du Jour 2018-20.pdf (2245 téléchargements)
- Indemnité de conseil 2018-22.pdf (2266 téléchargements)
- Maintenance éclairage public : remplacement lampadaire n°40 2018-23.pdf (2252 téléchargements)
Janvier 2018
- Convention SPA année 2018 2018-01.pdf (2397 téléchargements)
- Convention d’adhésion au Pôle Santé et Sécurité au travail du CDG24 2018-2020 2018-02.pdf (2297 téléchargements)
- Demande de participation pour classe de découverte 2018-03.pdf (2263 téléchargements)
- Charte d’utilisation des ressources numériques 2018-04.pdf (2322 téléchargements)
- Dissolution du budget annexe “Régie assainissement” 2018-05.pdf (2266 téléchargements)
- Demande de subvention AFSEP 2018-06.pdf (2319 téléchargements)
2017
Décembre 2017
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2016 Délibération 2017-57-RPQS-DE-LA-COMMUNE.pdf (2313 téléchargements)
- Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque (chocolats des ainés) Délibération 2017-58-SUBVENTION-EXCEPTIONNELLE-A-LAMICALE-LAIQUE.pdf (2321 téléchargements)
- Reprise de l’ancienne chaudière Délibération 2017-59-REPRISE-DE-LANCIENNE-CHAUDIERE.pdf (2280 téléchargements)
- Service Civique Délibération 2017-60-SERVICE-CIVIQUE.pdf (2317 téléchargements)
- Demande de remboursement à la CCPN des frais de personnel communal dans le cadre des services périscolaires intercommunaux à l’école d’Augignac Délibération 2017-61-REMBOURSEMENT-FRAIS-DE-PERSONNEL-SERVICES-PERISCOLAIRES.pdf (2357 téléchargements)
- Remboursement frais de fauchage voies intercommunales Délibération 2017-62-FRAIS-DE-FAUCHAGE-VOIES-INTERCO.pdf (2266 téléchargements)
- Convention de prêt Délibération 2017-63-CONVENTIONS-DE-PRET.pdf (2290 téléchargements)
- Délégations du Conseil Municipal pour la signature des conventions Délibération 2017-64-DELEGATION-SIGNATURE-CONVENTIONS.pdf (2332 téléchargements)
Novembre 2017
- Désignation de l’élu référent sécurité routière Délibération 2017-49-Elu-référent-sécurité-routière.pdf (2333 téléchargements)
- Renouvellement de l’adhésion au CDAS Délibération 2017-50-renouvellement-adhésion-au-cdas.pdf (2285 téléchargements)
- Inscription sur la liste des travaux d’intérêt général Délibération 2017-51-inscription-sur-la-liste-des-travaux-dintérêt-général.pdf (2351 téléchargements)
- Validation du RPQS du SIDE Délibération 2017-52-Validation-du-RPQS-du-SIDE.pdf (2237 téléchargements)
- Nouveaux tarifs assainissement collectif année 2018 Délibération 2017-53-Nouveaux-tarifs-2018-assainissement-collectif.pdf (2300 téléchargements)
- Transfert de compétence eau et assainissement à la CCPN, propositions de statuts et règlement intérieur Délibération 2017-54-transfert-de-compétence-eau-et-assainissement-à-la-CCPN.pdf (2299 téléchargements)
- Services communs de la CCPN : personnel technique Délibération 2017-55-Services-communs-de-la-CCPN-personnel-technique.pdf (2369 téléchargements)
- Réflexion sur le schéma routier intercommunal Délibération 2017-56-Réflexion-sur-le-schéma-routier-intercommunal.pdf (2291 téléchargements)
Octobre 2017
- Convention travaux eaux pluviales village de Lapeyre Délibération-2017-47-du-4-octobre-2017.pdf (2337 téléchargements)
- Voirie 2017 : travaux de voirie et point à temps Délibération-2017-48-du-4-octobre-2017.pdf (2322 téléchargements)
Août 2017
- Demande d’utilisation de la salle du Foyer Rural par une association extérieure à la commune Délibération-2017-42-du-29-août-2017.pdf (2309 téléchargements)
- Tarifs cantine scolaire Délibération-2017-43-du-29-août-2017.pdf (2319 téléchargements)
- Transfert de compétence voirie d’intérêt communautaire Délibération-2017-44-du-29-août-2017.pdf (2436 téléchargements)
- Création d’un service technique commun CCPN et ses communes membres Délibération-2017-45-du-29-août-2017.pdf (2372 téléchargements)
- Transfert au 1er janvier 2018 de la compétence optionnelle “eau” et assainissement au profit de la CCPN Délibération-2017-46-du-29-août-2017.pdf (2382 téléchargements)
Juin 2017
- Dénomination du Foyer Rural et apposition d’une plaque commémorative Délibération-2017-38-du-28-juin-2017.pdf (2363 téléchargements)
- Agents techniques : nouveau contrat et renouvellement de la convention de mise à disposition pour l’année scolaire 2017-2018 Délibération-2017-39-du-28-juin-2017.pdf (2327 téléchargements)
- Transfert à la CCPN de la compétence facultative de la contribution obligatoire au financement du SDIS Délibération-2017-40-du-28-juin-2017.pdf (2295 téléchargements)
- Rythmes scolaires Délibération-2017-41-du-28-juin-2017.pdf (2307 téléchargements)
Mai 2017
- Redevance d’occupation du domaine public communal pour ERDF année 2017 Délibération-2017-28-du-24-mai-2017.pdf (2288 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public communal du réseau GAZ année 2017 Délibération-2017-29-du-24-mai-2017.pdf (2320 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public communal pour ORANGE pour l’année 2017 Délibération-2017-30-du-24-mai-2017.pdf (2332 téléchargements)
- Redevance d’occupation du domaine public terrasse Bar-Tabac Le Pélican Délibération-2017-31-du-24-mai-2017.pdf (2309 téléchargements)
- Décisions modificatives Délibération-2017-32-du-24-mai-2017.pdf (2291 téléchargements)
- Création d’un bassin de rétention sur le réseau d’eaux pluviales dans le bourg, extension du réseau d’eaux pluviales de Lapeyre et demande de subvention Délibération-2017-33-du-24-mai-2017.pdf (2365 téléchargements)
- Choix de l’entreprise pour le changement du système de chauffage de l’école Délibération-2017-37-du-24-mai-2017.pdf (2309 téléchargements)
Mars 2017
- Approbation du compte de gestion du budget principal pour 2016 Délibération-2017-14-du-5-avril-2017.pdf (2400 téléchargements)
- Vote du compte administratif du budget principal pour 2016 Délibération-2017-15-du-5-avril-2017.pdf (2408 téléchargements)
- Vote des taux d’imposition pour 2017 Délibération-2017-16-du-5-avril-2017.pdf (2395 téléchargements)
- Vote du budget primitif 2017 Délibération-2017-17-du-5-avril-2017.pdf (2356 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion du budget assainissement pour l’année 2016 Délibération-2017-18-du-5-avril-2017.pdf (2385 téléchargements)
- Vote du compte administratif du budget assainissement pour 2016 Délibération-2017-19-du-5-avril-2017.pdf (2358 téléchargements)
- Vote du budget primitif 2017 pour la régie assainissement Délibération-2017-20-du-5-avril-2017.pdf (2396 téléchargements)
- Approbation du compte de gestion du budget photovoltaïque de l’année 2016 Délibération-2017-21-du-5-avril-2017.pdf (2378 téléchargements)
- Vote du compte administratif du budget photovoltaïque pour 2016 Délibération-2017-22-du-5-avril-2017.pdf (2331 téléchargements)
- Vote du budget primitif 2017 pour le budget photovoltaïque Délibération-2017-23-du-5-avril-2017.pdf (2331 téléchargements)
- Rapport de la CLECT Délibération-2017-24-du-5-avril-2017.pdf (2287 téléchargements)
- Nouveaux Tarifs Foyer Rural Délibération-2017-25-du-5-avril-2017.pdf (2303 téléchargements)
- Modification des statuts du SMIIPS Délibération-2017-26-du-5-avril-2017.pdf (2294 téléchargements)
- Participation des autres communes au frais de fonctionnement de l’école Délibération-2017-27-du-5-avril-2017.pdf (2328 téléchargements)
Février 2017
- Désignation d’un titulaire et d’un suppléant à la commission intercommunale des impôts directs Délibération-2017-08-du-23-février-2017.pdf (2408 téléchargements)
- Encaissement chèque de la SAUR Délibération-2017-09-du-23-février-2017.pdf (2443 téléchargements)
- Demande de subvention de la MFR de Beynac-Cussac Délibération-2017-10-du-23-février-2017.pdf (2433 téléchargements)
- Convention SPA année 2017 Délibération-2017-11-du-23-février-2017.pdf (2438 téléchargements)
- Droit de passage pour la société TIGR Délibération-2017-12-du-23-février-2017.pdf (2441 téléchargements)
- Choix de l’entreprise pour l’épandage des boues de la lagune Délibération-2017-13-du-23-février-2017.pdf (2410 téléchargements)
Janvier 2017
- Convention d’affectation 2017 des agents techniques Délibération-2017-01-du-12-janvier-2017.pdf (2425 téléchargements)
- Avenant Lot 7 Travaux Foyer Rural Délibération-2017-02-du-12-janvier-2017.pdf (2451 téléchargements)
- Encaissement du chèque de l’assurance : sinistre de la potence rue Maguy Délibération-2017-03-du-12-janvier-2017.pdf (2485 téléchargements)
- Plan d’épandage Délibération-2017-04-du-12-janvier-2017.pdf (2361 téléchargements)
- Demande de subvention d’associations extérieures Délibération-2017-05-du-12-janvier-2017.pdf (2388 téléchargements)
- Renouvellement de la convention avec le SDE24 pour le groupement d’achat d’électricité Délibération-2017-06-du-12-janvier-2017.pdf (2424 téléchargements)
- Désignation des conseillers communautaires de la CCPN Délibération-2017-07-du-12-janvier-2017.pdf (2406 téléchargements)
Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12
