DELIBERATIONS

Extraits des délibérations du Conseil Municipal d’Augignac

Mars 2020

• Demande de subvention Maison Familiale Rurale de Beynac – 2020-05.pdf (3005 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association sportive du Collège de Piégut-Pluviers – 2020-06.pdf (2990 téléchargements)
• Subvention Amicale Laïque classe de découverte à Font Romeu – 2020-07.pdf (2947 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion 2019 – 2020-08.pdf (2894 téléchargements)
• Vote du compte administratif BP 2019 – 2020-09.pdf (2935 téléchargements)
• Affectation des résultats – 2020-10.pdf (2971 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion du budget photovoltaïque de l’année 2019 – 2020-11.pdf (2972 téléchargements)
• Vote du compte administratif 2019 du budget photovoltaïque – 2020-12.pdf (2900 téléchargements)

Janvier 2020

• Participation aux frais d’installation d’un nouveau médecin à Nontron – 2020-01.pdf (3060 téléchargements)
• Travaux Eglise : lancement de la consultation pour le choix d’un maître d’oeuvre – 2020-02.pdf (3028 téléchargements)
• Adressage : consultation d’entreprises pour l’achat des plaques de rue et des numéros – 2020-03.pdf (3099 téléchargements)
• Revalorisation des indemnités des élus – 2020-04.pdf (3015 téléchargements)

 

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2019

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Décembre 2019

• Compétence optionnelle CCPN : Maison France Services – 2019-51.pdf (3030 téléchargements)
• Projet de réforme statutaire du PNR Périgord Limousin (gouvernance et intégration de la compétence GEMAPI – Bassin versant de la Haute-Dronne) – 2019-52.pdf (3040 téléchargements)
• Subvention Amicale Laïque – 2019-53.pdf (3049 téléchargements)
• Convention SPA année 2020 – 2019-54.pdf (3109 téléchargements)
• Réévaluation participation employeur maintien de salaire – 2019-55.pdf (3026 téléchargements)

Octobre 2019

• Demande de remboursement à la CCPN des frais de fauchage des voies intercommunales – 2019-46.pdf (3038 téléchargements)
• Demande de remboursement à la CCPN des heures de garderie périscolaire – 2019-47.pdf (3026 téléchargements)
• Adressage : Dénomination des voies – tableau des voies et des chemins – 2019-48.pdf (3066 téléchargements)
• Modification des statuts du SDE24 – 2019-49.pdf (3036 téléchargements)
• Rapport de la CLECT – 2019-50.pdf (2998 téléchargements)

Septembre 2019

• Reprise de provision du compte 1581 – 2019-39.pdf (3096 téléchargements)
• Décision Modificative ligne amortissements – 2019-40.pdf (3002 téléchargements)
• Tarifs cantine scolaire année 2019/2020 – 2019-41.pdf (3046 téléchargements)
• Désignation du coordonnateur Recensement 2020 (Correspondant INSEE) – 2019-42.pdf (3105 téléchargements)
• Création d’emplois temporaires d’agents recenseurs – 2019-43.pdf (3045 téléchargements)
• Modification des statuts de la CCPN (Communauté de Communes Perigord Nontronnais) – 2019-44.pdf (3106 téléchargements)
• Adhésion de la CCPN au SYMBA – 2019-45.pdf (3038 téléchargements)

Juillet 2019

• Décision modificative suite achat épareuse – 2019-29.pdf (3044 téléchargements)
• Amortissements épareuse-débrousailleuse – 2019-30.pdf (3128 téléchargements)
• Participation sous forme de Fonds de concours pour les travaux de voirie intercommunale – 2019-31.pdf (3042 téléchargements)
• Amortissement Fonds de concours – 2019-32.pdf (3028 téléchargements)
• Signalétique suite aux travaux de sécurité sur la VIC2 au Moulin de Nebout – 2019-33.pdf (3052 téléchargements)
• Décision modificative ligne amortissement – 2019-34.pdf (3099 téléchargements)
• Création d’un poste d’ATSEM 24/35 – 2019-35.pdf (3003 téléchargements)
• Poteau incendie Puybégout – 2019-36.pdf (3077 téléchargements)
• Recomposition du Conseil Communautaire : fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Périgord-Nontronnais dans le cadre d’un accord local – 2019-37.pdf (3134 téléchargements)

Juin 2019

• Redevance d’occupation du domaine public 2019 Orange – 2019-23.pdf (3116 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2019 Gaz – 2019-24.pdf (3061 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public 2019 Electricité – 2019-25.pdf (3082 téléchargements)
• Admissions en non-valeur – 2019-26.pdf (3192 téléchargements)
• Renouvellement de l’Epareuse – 2019-27.pdf (3119 téléchargements)
• Demande de FAC pour l’achat d’une épareuse-débroussailleuse – 2019-28.pdf (3135 téléchargements)

Avril 2019

• Approbation du compte administratif du budget principal de l’année 2018 – 2019-12.pdf (3115 téléchargements)
• Vote du compte de gestion du budget principal de l’année 2018 – 2019-13.pdf (3057 téléchargements)
• Vote des taux d’impositions pour 2019 – 2019-14.pdf (3163 téléchargements)
• Participation de la commune de Saint Estèphe aux frais de fonctionnement de l’école – 2019-15.pdf (3149 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget principal 2019 – 2019-16.pdf (3116 téléchargements)
• Approbation du compte administratif du budget photovoltaïque de l’année 2018 – 2019-17.pdf (3152 téléchargements)
• Vote du compte de gestion du budget photovoltaïque de l’année 2018 – 2019-18.pdf (3153 téléchargements)
• Vote du budget primitif du budget photovoltaïque 2019 – 2019-19.pdf (3111 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion du budget assainissement collectif 2018 – 2019-20.pdf (3021 téléchargements)
• Annulation de la délibération 2019-03 – 2019-21.pdf (3081 téléchargements)
• Rétrocession de la concession n°583 – 2019-22.pdf (3093 téléchargements)

Février 2019

• Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école – 2019-07.pdf (3129 téléchargements)
• Proposition d’avancement de grade ATSEM – 2019-08.pdf (3115 téléchargements)
• Adhésion service commun défense incendie CCPN – 2019-09.pdf (3091 téléchargements)
• Création d’un poste d’adjoint technique territorial (cantine scolaire) – 2019-10.pdf (3091 téléchargements)
• Revalorisation au 1er janvier 2019 de l’indice brut des indemnités de fonctions – 2019-11.pdf (3104 téléchargements)

Janvier 2019

• Adoption des nouveaux statuts de la Communauté de Communes du Périgord Nontronnais – 2019-01.pdf (3118 téléchargements)
• Décision modificative BP 2018 – 2019-02.pdf (3179 téléchargements)
• Consultation pour convention fourrière – 2019-03.pdf (3169 téléchargements)
• SDE 24 : Marché achat d’électricité 2020-2022 – 2019-04.pdf (3180 téléchargements)
• Convention fourrière SPA année 2019 – 2019-05.pdf (3192 téléchargements)
• Chèque remboursement sinistre porte du stade – 2019-06.pdf (3262 téléchargements)

 

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2018

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Novembre 2018

• Maintenance des extincteurs 2018-47.pdf (3193 téléchargements)
• Convention de mise à disposition du personnel communal 2018-48.pdf (3287 téléchargements)
• Facturation à la CCPN des heures de garderie périscolaire 2018-49.pdf (3356 téléchargements)
• Demande à la CCPN du remboursement des frais de fauchage des voies intercommunales 2018-50.pdf (3204 téléchargements)
• Rétrocession d’une concession au cimetière 2018-51.pdf (3214 téléchargements)
• Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque 2018-52.pdf (3211 téléchargements)
• Encaissement des remboursements de Direct Energie 2018-53.pdf (3227 téléchargements)
• Demande de subvention de l’association sportive du collège de Piégut 2018-54.pdf (3272 téléchargements)
• Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) 2018-55.pdf (3180 téléchargements)
• Demande de subventions pour les travaux d’accessibilité et de réfection des façades et de toiture de l’église 2018-56.pdf (3150 téléchargements)

Octobre 2018

• Terrasse rue Maguy 2018-42.pdf (3375 téléchargements)
• Installation d’un nouveau columbarium 2018-43.pdf (3350 téléchargements)
• Rapport d’activités Communauté de Communes Périgord Nontronnais 2017 2018-44.pdf (3181 téléchargements)
• ZAE “Le Grand Moulin” à Varaignes – Transfert de la gestion de la Commune de Varaignes à la Communauté de Communes du Périgord Nontronnais 2018-45.pdf (3271 téléchargements)
• Transfert de l’inventaire du Budget M49 Assainissement vers la Communauté de Communes du Périgord Nontronnais 2018-46.pdf (3339 téléchargements)

Août 2018

• Désignation de l’ATD24 (Agence Technique Départementale) comme DPD (Délégué à la Protection des Données) mutualisé 2018-38 (3330 téléchargements)
• Approbation de la convention entre la CCPN et l’ATD24 pour la protection des données 2018-39 (3287 téléchargements)
• Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité 2018-40 (3290 téléchargements)
• Chèque remboursement sinistre tracteur 2018-41 (3347 téléchargements)

Juin 2018

• Retrait de la délibération n°2018-20 vente lot n°1 à la ZAE 2018-34.pdf (3348 téléchargements)
• Transfert de gestion de la ZAE du Point du Jour à Augignac à la CCPN 2018-35.pdf (3364 téléchargements)
• Contribution de la commune de Saint-Estèphe aux frais de fonctionnement du RPI 2018-36.pdf (3438 téléchargements)
• Tarif de la cantine scolaire 2018-37.pdf (3307 téléchargements)

Avril 2018

• Redevance d’occupation du domaine public communal année 2018 ORANGE 2018-24.pdf (3263 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal année 2018 GAZ 2018-25.pdf (3350 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal année 2018 ELECTRICITE 2018-26.pdf (3298 téléchargements)
• Contrat de maintenance panneaux photovoltaïques 2018-27.pdf (3394 téléchargements)
• Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et Engagement Professionnel) 2018-28.pdf (3219 téléchargements)
• Demande de subvention mur du jardin public (FEC) 2018-29.pdf (3317 téléchargements)
• Demande de subvention pour les travaux de mise en accessibilité de l’école et des toilettes publiques (contrat de projets communaux – Canton Périgord Vert Nontronnais) 2018-30.pdf (3379 téléchargements)
• Choix de l’entreprise pour l’enherbement du cimetière 2018-31.pdf (3408 téléchargements)
• Mise en place de l’adressage 2018-32.pdf (3365 téléchargements)
• Travaux 2019 : Lancement d’une étude de faisabilité 2018-33.pdf (3319 téléchargements)

Mars 2018

• Vote du compte de gestion du Budget Principal de l’année 2017 2018-07.pdf (3373 téléchargements)
• Vote du compte administratif du budget principal de l’année 2017 2018-08.pdf (3370 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion du Budget Assainissement de l’année 2017 2018-09.pdf (3343 téléchargements)
• Vote du compte administratif du Budget Assainissement de l’année 2017 2018-10.pdf (3364 téléchargements)
• Transfert du solde du budget annexe M49 assainissement collectif (intégré au budget principal de la commune) à la Communauté de Communes du Périgord Nontronnais 2018-11.pdf (3277 téléchargements)
• Participation des communes extérieures au RPI au frais de fonctionnement de l’école 2018-12.pdf (3451 téléchargements)
• Vote des taux d’imposition pour 2018 2018-13.pdf (3379 téléchargements)
• Vote du Budget Primitif du Budget Principal 2018 2018-14.pdf (3344 téléchargements)
• Vote du compte de gestion du budget photovoltaïque de l’année 2017 2018-15.pdf (3390 téléchargements)
• Approbation compte administratif du Budget Photovoltaïque de l’année 2017 2018-16.pdf (3307 téléchargements)
• Vote du budget primitif du Budget Photovoltaïque de l’année 2017 2018-17.pdf (3365 téléchargements)
• Mandat de rattachement budgétaire photovoltaïque 2018-18.pdf (3327 téléchargements)
• Bâtiment ancienne poste et logement 2018-19.pdf (3321 téléchargements)
• Vente Lot n°1 ZAE Point du Jour 2018-20.pdf (3315 téléchargements)
• Indemnité de conseil 2018-22.pdf (3346 téléchargements)
• Maintenance éclairage public : remplacement lampadaire n°40 2018-23.pdf (3335 téléchargements)

Janvier 2018

• Convention SPA année 2018 2018-01.pdf (3433 téléchargements)
• Convention d’adhésion au Pôle Santé et Sécurité au travail du CDG24 2018-2020 2018-02.pdf (3395 téléchargements)
• Demande de participation pour classe de découverte 2018-03.pdf (3284 téléchargements)
• Charte d’utilisation des ressources numériques 2018-04.pdf (3417 téléchargements)
• Dissolution du budget annexe “Régie assainissement” 2018-05.pdf (3272 téléchargements)
• Demande de subvention AFSEP 2018-06.pdf (3407 téléchargements)

 

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2017

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Décembre 2017

• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2016 Délibération 2017-57-RPQS-DE-LA-COMMUNE.pdf (3416 téléchargements)
• Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque (chocolats des ainés) Délibération 2017-58-SUBVENTION-EXCEPTIONNELLE-A-LAMICALE-LAIQUE.pdf (3395 téléchargements)
• Reprise de l’ancienne chaudière Délibération 2017-59-REPRISE-DE-LANCIENNE-CHAUDIERE.pdf (3294 téléchargements)
• Service Civique Délibération 2017-60-SERVICE-CIVIQUE.pdf (3407 téléchargements)
• Demande de remboursement à la CCPN des frais de personnel communal dans le cadre des services périscolaires intercommunaux à l’école d’Augignac Délibération 2017-61-REMBOURSEMENT-FRAIS-DE-PERSONNEL-SERVICES-PERISCOLAIRES.pdf (3444 téléchargements)
• Remboursement frais de fauchage voies intercommunales Délibération 2017-62-FRAIS-DE-FAUCHAGE-VOIES-INTERCO.pdf (3315 téléchargements)
• Convention de prêt Délibération 2017-63-CONVENTIONS-DE-PRET.pdf (3326 téléchargements)
• Délégations du Conseil Municipal pour la signature des conventions Délibération 2017-64-DELEGATION-SIGNATURE-CONVENTIONS.pdf (3385 téléchargements)

Novembre 2017

• Désignation de l’élu référent sécurité routière Délibération 2017-49-Elu-référent-sécurité-routière.pdf (3404 téléchargements)
• Renouvellement de l’adhésion au CDAS Délibération 2017-50-renouvellement-adhésion-au-cdas.pdf (3382 téléchargements)
• Inscription sur la liste des travaux d’intérêt général Délibération 2017-51-inscription-sur-la-liste-des-travaux-dintérêt-général.pdf (3412 téléchargements)
• Validation du RPQS du SIDE Délibération 2017-52-Validation-du-RPQS-du-SIDE.pdf (3277 téléchargements)
• Nouveaux tarifs assainissement collectif année 2018 Délibération 2017-53-Nouveaux-tarifs-2018-assainissement-collectif.pdf (3378 téléchargements)
• Transfert de compétence eau et assainissement à la CCPN, propositions de statuts et règlement intérieur Délibération 2017-54-transfert-de-compétence-eau-et-assainissement-à-la-CCPN.pdf (3345 téléchargements)
• Services communs de la CCPN : personnel technique Délibération 2017-55-Services-communs-de-la-CCPN-personnel-technique.pdf (3431 téléchargements)
• Réflexion sur le schéma routier intercommunal Délibération 2017-56-Réflexion-sur-le-schéma-routier-intercommunal.pdf (3399 téléchargements)

Octobre 2017

• Convention travaux eaux pluviales village de Lapeyre Délibération-2017-47-du-4-octobre-2017.pdf (3363 téléchargements)
• Voirie 2017 : travaux de voirie et point à temps Délibération-2017-48-du-4-octobre-2017.pdf (3395 téléchargements)

 

Août 2017

• Demande d’utilisation de la salle du Foyer Rural par une association extérieure à la commune Délibération-2017-42-du-29-août-2017.pdf (3434 téléchargements)
• Tarifs cantine scolaire Délibération-2017-43-du-29-août-2017.pdf (3425 téléchargements)
• Transfert de compétence voirie d’intérêt communautaire Délibération-2017-44-du-29-août-2017.pdf (3538 téléchargements)
• Création d’un service technique commun CCPN et ses communes membres Délibération-2017-45-du-29-août-2017.pdf (3441 téléchargements)
• Transfert au 1er janvier 2018 de la compétence optionnelle “eau” et assainissement au profit de la CCPN Délibération-2017-46-du-29-août-2017.pdf (3473 téléchargements)

 

Juin 2017

• Dénomination du Foyer Rural et apposition d’une plaque commémorative Délibération-2017-38-du-28-juin-2017.pdf (3438 téléchargements)
• Agents techniques : nouveau contrat et renouvellement de la convention de mise à disposition pour l’année scolaire 2017-2018 Délibération-2017-39-du-28-juin-2017.pdf (3382 téléchargements)
• Transfert à la CCPN de la compétence facultative de la contribution obligatoire au financement du SDIS Délibération-2017-40-du-28-juin-2017.pdf (3365 téléchargements)
• Rythmes scolaires Délibération-2017-41-du-28-juin-2017.pdf (3408 téléchargements)

 

Mai 2017

• Redevance d’occupation du domaine public communal pour ERDF année 2017 Délibération-2017-28-du-24-mai-2017.pdf (3310 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal du réseau GAZ année 2017 Délibération-2017-29-du-24-mai-2017.pdf (3438 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public communal pour ORANGE pour l’année 2017 Délibération-2017-30-du-24-mai-2017.pdf (3413 téléchargements)
• Redevance d’occupation du domaine public terrasse Bar-Tabac Le Pélican Délibération-2017-31-du-24-mai-2017.pdf (3354 téléchargements)
• Décisions modificatives Délibération-2017-32-du-24-mai-2017.pdf (3350 téléchargements)
• Création d’un bassin de rétention sur le réseau d’eaux pluviales dans le bourg, extension du réseau d’eaux pluviales de Lapeyre et demande de subvention Délibération-2017-33-du-24-mai-2017.pdf (3454 téléchargements)
• Choix de l’entreprise pour le changement du système de chauffage de l’école Délibération-2017-37-du-24-mai-2017.pdf (3387 téléchargements)

Mars 2017

• Approbation du compte de gestion du budget principal pour 2016 Délibération-2017-14-du-5-avril-2017.pdf (3422 téléchargements)
• Vote du compte administratif du budget principal pour 2016 Délibération-2017-15-du-5-avril-2017.pdf (3431 téléchargements)
• Vote des taux d’imposition pour 2017 Délibération-2017-16-du-5-avril-2017.pdf (3422 téléchargements)
• Vote du budget primitif 2017 Délibération-2017-17-du-5-avril-2017.pdf (3404 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion du budget assainissement pour l’année 2016 Délibération-2017-18-du-5-avril-2017.pdf (3421 téléchargements)
• Vote du compte administratif du budget assainissement pour 2016 Délibération-2017-19-du-5-avril-2017.pdf (3379 téléchargements)
• Vote du budget primitif 2017 pour la régie assainissement Délibération-2017-20-du-5-avril-2017.pdf (3441 téléchargements)
• Approbation du compte de gestion du budget photovoltaïque de l’année 2016 Délibération-2017-21-du-5-avril-2017.pdf (3439 téléchargements)
• Vote du compte administratif du budget photovoltaïque pour 2016 Délibération-2017-22-du-5-avril-2017.pdf (3412 téléchargements)
• Vote du budget primitif 2017 pour le budget photovoltaïque Délibération-2017-23-du-5-avril-2017.pdf (3374 téléchargements)
• Rapport de la CLECT Délibération-2017-24-du-5-avril-2017.pdf (3337 téléchargements)
• Nouveaux Tarifs Foyer Rural Délibération-2017-25-du-5-avril-2017.pdf (3380 téléchargements)
• Modification des statuts du SMIIPS Délibération-2017-26-du-5-avril-2017.pdf (3330 téléchargements)
• Participation des autres communes au frais de fonctionnement de l’école Délibération-2017-27-du-5-avril-2017.pdf (3410 téléchargements)

 

Février 2017

• Désignation d’un titulaire et d’un suppléant à la commission intercommunale des impôts directs Délibération-2017-08-du-23-février-2017.pdf (3468 téléchargements)
• Encaissement chèque de la SAUR Délibération-2017-09-du-23-février-2017.pdf (3510 téléchargements)
• Demande de subvention de la MFR de Beynac-Cussac Délibération-2017-10-du-23-février-2017.pdf (3482 téléchargements)
• Convention SPA année 2017 Délibération-2017-11-du-23-février-2017.pdf (3464 téléchargements)
• Droit de passage pour la société TIGR Délibération-2017-12-du-23-février-2017.pdf (3505 téléchargements)
• Choix de l’entreprise pour l’épandage des boues de la lagune Délibération-2017-13-du-23-février-2017.pdf (3414 téléchargements)

 

Janvier 2017

• Convention d’affectation 2017 des agents techniques Délibération-2017-01-du-12-janvier-2017.pdf (3461 téléchargements)
• Avenant Lot 7 Travaux Foyer Rural Délibération-2017-02-du-12-janvier-2017.pdf (3531 téléchargements)
• Encaissement du chèque de l’assurance : sinistre de la potence rue Maguy Délibération-2017-03-du-12-janvier-2017.pdf (3542 téléchargements)
• Plan d’épandage Délibération-2017-04-du-12-janvier-2017.pdf (3395 téléchargements)
• Demande de subvention d’associations extérieures Délibération-2017-05-du-12-janvier-2017.pdf (3440 téléchargements)
• Renouvellement de la convention avec le SDE24 pour le groupement d’achat d’électricité Délibération-2017-06-du-12-janvier-2017.pdf (3479 téléchargements)
• Désignation des conseillers communautaires de la CCPN Délibération-2017-07-du-12-janvier-2017.pdf (3468 téléchargements)

 

 Mairie d'Augignac 3, Place de la mairie 24300 AUGIGNAC Tél: 05 53 56 80 12